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Brice CAMPOS, Assesseurs. Prononcée le 3 Avril 2025 par mise à disposition au Greffe. Minute signée électroniquement par le Président et le Greffier.

Source officielle

TCOM

JEUDI

69c325ffcdc6046d47d4bf22

Commerce

23 octobre 2025

[Adresse 2] ne comparaissant pas L'affaire a été entendue à l'audience publique du 23 octobre 2025, tenue par : * Philippe PASSAULT, Président de Chambre, * Philippe ENJELVIN, Léonard RODRIGUES, Brice

Source officielle

TCOM

JEUDI

69c330fdcdc6046d47d56a99

Commerce

8 janvier 2026

SARL LE SUMMUM,, [Adresse 3] ne comparaissant pas, L'affaire a été entendue à l'audience publique du 8 janvier 2026, tenue par : * Philippe PASSAULT, Président de Chambre, * Léonard RODRIGUÉS, Brice

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TCOM

6ème chambre

69e84cd7cdc6046d4717deab

Commerce

2 avril 2025

Un contrat est conclu le 15 février 2023 entre Mme [H] [K] et la société QUALITY IN FINE pour le remplacement du pare-brise du véhicule appartenant à Mme [K], pour le montant prévu de 1 509,18 €.

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TCOM

Chambre 7

DE SAS LARTAc/SAS LARTA

69a216b0cdc6046d47f92736

Commerce

29 janvier 2025

Brice CAMPOS juge commissaire. Dit que la clôture de la procédure sera examinée par le Tribunal au plus tard le 29 Janvier 2026. Prescrit à Monsieur le Greffier.

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TCOM

Chambre 7

69bd4a8ecdc6046d47543ad1

Commerce

1 octobre 2025

CAMPOS Brice, Mme GIACOBBI Flora, Assesseurs. Prononcée le 1 octobre 2025 par mise à disposition au Greffe. Minute signée par M. BLANCHON Gilles, Président et Me CIGNETTI Dominique, Greffier.

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TCOM

JEUDI

69c31a1fcdc6046d47d3c714

Commerce

9 octobre 2025

Clément GERMAIN, Avocat à la Cour L'affaire a été entendue à l'audience publique du 9 octobre 2025, tenue par : * Philippe PASSAULT, Président de Chambre, * Philippe ENJELVIN, Léonard RODRIGUES, Brice

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TCOM

JEUDI

69c326f9cdc6046d47d4d155

Commerce

8 janvier 2026

Fabrice DELAVOYE, Avocat à la Cour, membre de la SELARL DGD L'affaire a été entendue à l'audience publique du 8 Janvier 2026, tenue par : * Philippe PASSAULT, Président de Chambre, * Léonard RODRIGUES, Brice

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TCOM

JEUDI

69c32774cdc6046d47d4da1c

Commerce

29 janvier 2026

par Maître Anne-Caroline JUVIN-THIENPONT, Avocat à la Cour, L'affaire a été entendue à l'audience publique du 29 janvier 2026, tenue par : * Anne CACHOT, Président de Chambre, * Léonard RODRIGUES, Brice

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TCOM

Chambre 2-5

6a0ead93cdc6046d47679a33

Commerce

2 avril 2026

la : SARL [Y] [Adresse 1] Activité : Pose et vente de tous revêtements de sols et d'articles s'y rapportant N° du Registre du Commerce et des Sociétés de Paris : 394606461 Etablissements : RCS Brive

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TCOM

JEUDI

6a10db35cdc6046d479f84d6

Commerce

7 mai 2026

DEFENDERESSE Madame [Z] [D] née [N], [Adresse 3] ne comparaissant pas L'affaire a été entendue à l'audience publique du 7 mai 2026, tenue par : * Anne CACHOT, Président de Chambre, Léonard RODRIGUES, Brice

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TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a81408cdc6046d477863a8

Commerce

26 janvier 2026

DEFENDEUR : * SAS TECHNIQUE DES BETONS ALLEGES, [Adresse 2], Ladite SAS exploitant un établissement dans le ressort du tribunal de commerce de Brive, Comparante, en la personne de Monsieur [Y] [U], gérant

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TCOM

JEUDI

6a04a5bacdc6046d479b2379

Commerce

23 avril 2026

GALINAT, Avocat à la Cour, membre de la SELARL GALINAT BARANDAS L'affaire a été entendue à l'audience publique du 23 avril 2026, tenue par : * Anne CACHOT, Président de Chambre, * Léonard RODRIGUES, Brice

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TCOM

JEUDI

69ef49decdc6046d47b48324

Commerce

2 avril 2026

RENTING, Avocat à la Cour, ne comparaissant pas à l'audience L'affaire a été entendue à l'audience publique du 2 avril 2026, tenue par : * Anne CACHOT, Président de Chambre, * Léonard RODRÍGUES, Brice

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TCOM

Chambre 7

SARL ALIFLOc/SARL ALIFLO

69a216c7cdc6046d47f92944

Commerce

29 janvier 2025

Brice CAMPOS juge commissaire. Dit que la clôture de la procédure sera examinée par le Tribunal au plus tard le 29 Janvier 2026. Prescrit à Monsieur le Greffier.

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TCOM

JEUDI

69a926becdc6046d479091a9

Commerce

3 avril 2025

Cour, ne comparaissant pas à l'audience L'affaire a été entendue à l'audience publique du 3 avril 2025, tenue par : * Philippe PASSAULT, Président de Chambre, * Philippe ENJELVIN, Léonard RODRIGUES, Brice

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TCOM

Chambre 7

69bd4a7fcdc6046d47543972

Commerce

1 octobre 2025

CAMPOS Brice, Mme GIACOBBI Flora, Assesseurs. Prononcée le 1 octobre 2025 par mise à disposition au Greffe. Minute signée par M. BLANCHON Gilles, Président et Me CIGNETTI Dominique, Greffier.

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TCOM

Chambre 7

69bd4ab6cdc6046d47543ea3

Commerce

15 octobre 2025

CAMPOS Brice, M. DIEN Henri, Assesseurs. Prononcée le 15 octobre 2025 par mise à disposition au Greffe. Minute signée par M. BLANCHON Gilles, Président et Me CIGNETTI Dominique, Greffier.

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JEUDI

69f9ad11cdc6046d47a4f540

Commerce

30 avril 2026

à la Cour SARL RM PARQUET, [Adresse 3] ne comparaissant pas L'affaire a été entendue à l'audience publique du 12 mars 2026, tenue par : * Anne CACHOT, Président de Chambre, * Léonard RODRIGUES, Brice

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Chambre 05

69f64592cdc6046d475e67c4

Commerce

14 janvier 2026

Brice LELEU [Adresse 2] re [Localité 3] non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL Décision réputée contradictoire et en premier ressort. La présente affaire a été évoquée et débattue devant M.

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