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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Juge Unique

DTA_2400059_20240123

Administratif

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Au cours de l'audience publique, tenue en présence de Mme Pyrée, greffière d'audience, M. Lancelot a lu son rapport, les parties n'étant ni présentes ni représentées.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Martinique

DTA_2400669_20241114

Administratif

14 novembre 2024

14 novembre 2024

Au cours de l'audience publique tenue le 12 novembre 2024 à 10 heures en présence de Mme Pyrée, greffière d'audience, ont été entendus : - M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Martinique

DTA_2400500_20240801

Administratif

1 août 2024

1 août 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique, tenue en présence de Mme Pyrée, greffière d'audience : - le rapport de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Martinique

ORTA_2300488_20230807

Administratif

7 août 2023

7 août 2023

Au cours de l'audience publique du 7 août 2023, tenue en présence de Mme Pyrée, greffière d'audience, Mme Monnier-Besombes, juge des référés, a lu son rapport et entendu les observations de Me Salamon,

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Martinique

DTA_2300414_20230731

Administratif

31 juillet 2023

31 juillet 2023

Au cours de l'audience publique du 31 juillet 2023, tenue en présence de Mme Pyrée, greffière d'audience, Mme Monnier-Besombes, juge des référés, a lu son rapport et entendu les observations de Me Coralie

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2500089_20250214

Administratif

14 février 2025

14 février 2025

Au cours de l'audience publique tenue le 14 février 2025 à 8h30 en présence de Mme Pyrée, greffière d'audience, M. Laso, président, a lu son rapport et entendu les observations de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Martinique

DTA_2300454_20230808

Administratif

8 août 2023

8 août 2023

Ont été entendues au cours de l'audience publique, tenue en présence de Mme Pyrée, greffière d'audience : - le rapport de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200596_20221104

Administratif

4 novembre 2022

4 novembre 2022

Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Pyrée, greffière, ont été entendus : - le rapport de Mme Rouland-Boyer, présidente-rapporteure, - et les conclusions de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200597_20221104

Administratif

4 novembre 2022

4 novembre 2022

Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Pyrée, greffière, ont été entendus : - le rapport de Mme Rouland-Boyer, présidente-rapporteure, - et les conclusions de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Martinique

DTA_2200609_20221026

Administratif

26 octobre 2022

26 octobre 2022

Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Pyrée, greffière d'audience, Mme C a lu son rapport et entendu Mme A, représentante de la rectrice de l'académie de la Martinique qui reprend ses

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200654_20221110

Administratif

10 novembre 2022

10 novembre 2022

Au cours de l'audience publique, tenue le 10 novembre à 8h15, en présence de Mme Pyrée, greffière, ont été entendus : - le rapport de Mme Rouland-Boyer, présidente-rapporteure, - et les conclusions

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Martinique

DTA_2300459_20230803

Administratif

3 août 2023

3 août 2023

Au cours de l'audience publique du 2 août 2023, tenue en présence de Mme Pyrée, greffière d'audience, Mme Monnier-Besombes, juge des référés, a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Yang-Ting

Source officielle
TA

Juge Unique

DTA_2400057_20240122

Administratif

22 janvier 2024

22 janvier 2024

Au cours de l'audience publique, tenue en présence de Mme Pyrée, greffière d'audience, M. Lancelot a lu son rapport, les parties n'étant ni présentes ni représentées.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Martinique

DTA_2400490_20240801

Administratif

1 août 2024

1 août 2024

Au cours de l'audience publique, tenue le 1er août 2024, en présence de Mme Pyrée, greffière d'audience, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Martinique

DTA_2400170_20240723

Administratif

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Au cours de l'audience publique du 16 juillet 2024, à 10 heures tenue en présence de Mme Pyrée, greffière, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Martinique

DTA_2400002_20240125

Administratif

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Au cours de l'audience publique du 23 janvier, à 14 heures tenue en présence de Mme Pyrée, greffière, M. A a lu son rapport et entendu : - les observations de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Martinique

DTA_2400021_20240201

Administratif

1 février 2024

1 février 2024

Au cours de l'audience publique du 30 janvier 2024, à 14 heures tenue en présence de Mme Pyrée, greffière, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Martinique

DTA_2400489_20240801

Administratif

1 août 2024

1 août 2024

Au cours de l'audience publique, tenue le 1er août 2024, en présence de Mme Pyrée, greffière d'audience, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Martinique

DTA_2300543_20231002

Administratif

2 octobre 2023

2 octobre 2023

Au cours de l'audience publique du 28 septembre 2023 à 14 heures tenue en présence de Mme Pyrée, greffière d'audience, M. A a lu son rapport et entendu les observations de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Martinique

DTA_2300553_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Au cours de l'audience publique tenue le 2 octobre 2023, en présence de Mme Pyrée, greffière d'audience, M.

Source officielle

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