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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2301584_20240610
10 juin 2024
10 juin 2024
Arve Promotion un permis de construire valant division et démolition ayant pour objet la construction d'un ensemble immobilier de 7 chalets regroupant 24 logements, sur un terrain sis 360 Route de Lachat
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
DTA_2301147_20230724
24 juillet 2023
24 juillet 2023
Lacotte dans le service d'antenne d'exploitation du département de la Haute-Vienne, en qualité de chef d'équipe spécialisée.
Source officielle6ème chambre
DTA_2110912_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
Lacote. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2308270_20251020
20 octobre 2025
20 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : – le rapport de Mme Lacroix, – les conclusions de M.
Source officielle6ème chambre
DTA_1905320_20220923
23 septembre 2022
23 septembre 2022
Lacote, conseiller rapporteur, - les conclusions de Mme Leboeuf, rapporteure publique, - et les observations de M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleJuge unique (5)
DTA_2208543_20240112
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Sur la recevabilité du mémoire en défense de la commune de Saint-François-Lacroix: 2.
Source officielle6ème chambre
DTA_2109412_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
Lacote, - et les observations de Me Khiat Cohen, en présence de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_1505829_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Par deux mémoires en défense, enregistrés le 10 octobre 2019 et le 15 septembre 2020, la société Lacroix City Saint-Herblain, venant aux droits de la société Lacroix Signalisation, représentée par Me Marcault-Derouard
Source officielle1ère Chambre
DTA_2204311_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
La SAS Etienne Lacroix Finances, qui détient la SA Etienne Lacroix Tous Artifices à hauteur de 74,45% de son capital, exerce une activité de holding.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2519377_20250724
24 juillet 2025
24 juillet 2025
Elle demande que soit mise à la charge de la société Lacoste la somme de 4 000 euros au titre de l’article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle6ème chambre
DTA_2108455_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Lacote, conseiller rapporteur. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2009586_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
Lacote, - et les conclusions de Mme Leboeuf, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. Par une décision du 25 septembre 2020, le préfet de police de Paris a placé M.
Source officielle6ème chambre
DTA_1904485_20220923
23 septembre 2022
23 septembre 2022
Lacote, conseiller rapporteur, - et les conclusions de Mme Leboeuf, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre
DTA_2104762_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
Lacote, - et les conclusions de Mme Leboeuf, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2302015_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
coquilles dans l'offre de la société Pichon mais cela ne change rien ; la SAS Lacoste reste plus chère ; * le DQE correspond à un besoin ; * les manquements n'ont pas lésé la SAS Lacoste ; *
Source officielle6ème chambre
DTA_2008200_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
B A, représenté par Me Lacoste, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite du 24 août 2020, prise par le recteur de l'académie de Créteil, rejetant la demande de reconnaissance de maladie
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2403160_20240415
15 avril 2024
15 avril 2024
ORDONNE : Article 1er : La requête de la société Lacroix City Saint-Herblain est rejetée.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2218963_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
le 7 septembre 2022, la Caisse Nationale des Allocations Familiales, représentée par Me Maxime Seno, demande au tribunal : 1°) de condamner solidairement la société SPIE FACILITIES et la société LACROIX
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2103129_20230206
6 février 2023
6 février 2023
Dès lors, les conclusions de la SARL Lacroix City Saint-Herblain sont devenues sans objet et il n'y a plus lieu d'y statuer.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2204309_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
La SA Etienne Lacroix Tous Artifices, détenue à 74,45 % par la SAS Etienne Lacroix Finances, exerce une activité de fabrication et vente de systèmes pyrotechnologiques à usage civil et militaire.
Source officiellePage 1 sur 175