Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DTA_2210083_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
Kassé doivent être rejetées.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2202649_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
O R D O N N E Article 1er : La requête de la SCI Kaiser est rejetée.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2205834_20230209
9 février 2023
9 février 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistré le 28 juillet 2022, la société Kaefer Wanner, représentée par Me Claudon, demande au tribunal : 1°) d'annuler le titre de perception émis et rendu
Source officielle3e Section - 2e Chambre
DTA_2211703_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
La société La Petite Kaisse, par l'intermédiaire de son président M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2202658_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
Par la présente requête, la société Kaiser demande l'annulation pour excès de pouvoir de cet arrêté. Sur les conclusions aux fins d'annulations : 2.
Source officielleMSS 5ème chambre M. TERRAS
DTA_2301781_20240301
1 mars 2024
1 mars 2024
autorisation d'un ponton en bois, de cinq piquets matérialisant un chenal d'accès et d'une embarcation de type canot, d'une longueur de six mètres, sur le domaine public maritime au lieu-dit " Plessis Kaer
Source officielle10ème chambre
DTA_2400694_20250407
7 avril 2025
7 avril 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 16 janvier 2024, Mme A D épouse C, agissant en son nom propre et en qualité de représentante légale de Germie Dorcas Nkebolo Kamesse, représentée
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2519608_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
, - la MAAF assurance, assureur de la société Kaiser.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2519926_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
société Goyer, - la société XL insurance compagny, assureur de la société Goyer, - la société Allianz Iard, assureur de Sorbonne Université et assureur de la société ESTB, liquidée, - la société Kaiser
Source officielle12ème chambre, éloignement
DTA_2406998_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
A se disant Kaysser B, représenté par Me Mirgodin, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 28 mai 2024 par lequel le préfet de Seine-et-Marne l'a obligé à quitter le territoire français ; Par
Source officielle1ère Chambre
DTA_2302809_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
En revanche, le préfet a considéré que la SARL 4 REV n'a rempli ses obligations en ce qui concerne l'équipement BWB / Kaeser n°407427 que le 3 avril 2023, et aucun élément de l'instruction ne permet de
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2520472_20260224
24 février 2026
24 février 2026
Carquefou « dans l’intérêt de la sécurité publique », en application des dispositions de l’article L. 211-11 du code rural et de la pêche maritime, le chien de race bull terrier croisé boxer, nommé « Kaïser
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2500725_20250205
5 février 2025
5 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Merri, magistrate désignée ; - les observations de Me Kaiser, avocate de M.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2313830_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Madame A C B, ressortissante thaïlandaise née le 19 janvier 1989 à Khon Kaen, entrée en France selon ses dires en 2013, a sollicité de la préfète du Val-de-Marne une demande de rendez-vous en vue de pouvoir
Source officielleJuge unique (2)
DTA_2307286_20240119
19 janvier 2024
19 janvier 2024
A C, représenté par Me Kaiser, demande au tribunal : 1) de l'admettre au bénéfice provisoire de l'aide juridictionnelle ; 2) d'annuler l'arrêté du 10 octobre 2023 par lequel le préfet du Pas-de-Calais
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2504674_20260304
4 mars 2026
4 mars 2026
B..., représenté par Me Clara Combe Kaes, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 7 février 2024 par laquelle la commission d’attribution et d’examen de l’occupation des logements de Lyon
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
DTA_2300251_20240209
9 février 2024
9 février 2024
B D et aux sociétés Dalkia Smart Building, Dekra Industrial, Kaefer Wanner, Atelier de Conception Architecturale et d'Urbanisme de Monbadon (ACAUM) AZ Architecture et Dalkia de leur communiquer leurs
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
DTA_2300252_20240209
9 février 2024
9 février 2024
B D et aux sociétés Dalkia Smart Building, Dekra Industrial, Kaefer Wanner, Atelier de Conception Architecturale et d'Urbanisme de Monbadon (ACAUM) AZ Architecture et Dalkia de leur communiquer leurs
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2506436_20251020
20 octobre 2025
20 octobre 2025
Mme B..., ressortissante thaïlandaise née le 9 avril 1979 à Khon Kaen (Thaïlande), entrée en France en août 2011 sous couvert d’un visa long séjour en sa qualité de mère d’un enfant français, a bénéficié
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2403707_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
jusqu'au 7 mars 2024 et qui n'a pas été renouvelé, malgré plusieurs demandes en ce sens, ce qui a entraîné la suspension de son contrat de travail à durée indéterminée par son employeur, la société " Éric Kayser
Source officiellePage 1 sur 2