Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Section - 3e Chambre
DTA_2304886_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
Les conséquences financières de ce contrôle ont été communiquées à la société Huet et Associés en sa qualité de société mère le 21 juin 2022.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2205200_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Il soutient que les moyens soulevés par la SAS Kardham Cardete Huet Sud Ouest ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2506003_20260403
3 avril 2026
3 avril 2026
Huet est rejetée.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2109201_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Huet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1re Section - 2e Chambre
DTA_2302340_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
Elle soutient que trois des projets de la société Kardham Cardete Huet Architecture sont éligibles au crédit d'impôt pour dépenses de recherche.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2105704_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
Huet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Le 12 mars 2021, la caisse d'allocations familiales de la Vendée a notifié à Mme C et M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2105928_20250206
6 février 2025
6 février 2025
Huet, - les conclusions de Mme Chatal, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2411460_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
Huet.
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2200031_20250307
7 mars 2025
7 mars 2025
d'agglomération Pays Basque (CAPB), représentée par Me Barnaba, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de condamner in solidum les sociétés DMS Architectes, Kardham Cardete Huet
Source officielle6ème Chambre
DTA_2213800_20250724
24 juillet 2025
24 juillet 2025
Huet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2513284_20250814
14 août 2025
14 août 2025
Huet pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2212275_20250724
24 juillet 2025
24 juillet 2025
Huet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2206544_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
Huet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2112601_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
Huet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2210840_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Huet a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. A...
Source officielle6ème Chambre
DTA_2011074_20240215
15 février 2024
15 février 2024
Huet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2202962_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
Huet a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2205923_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
Huet a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2401809_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
en qualité de maître de l'ouvrage, des travaux de création d'un espace d'affaires et de requalification des halls du parc des expositions de la commune d'Agen (47000) ; - la société Kardham Cardete Huet
Source officielle6ème Chambre
DTA_2216783_20260417
17 avril 2026
17 avril 2026
Huet, - les conclusions de Mme Chatal, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. Par sa requête enregistrée sous le numéro 2214459, M. A...
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