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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DTA_2004543_20220722
22 juillet 2022
22 juillet 2022
Une ordonnance de clôture immédiate de l'instruction a été émise le 11 janvier 2022. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2301458_20230818
18 août 2023
18 août 2023
de Noisy-le-Grand et de la SCCV KP Résidence My City le versement de la somme de 2 000 euros chacune au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2404693_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
octobre 2024, les Organismes de gestion de l'enseignement catholique (OGEC) Les Anges Gardiens, Les Jonquilles La Salle, Notre Dame de Bonne Nouvelle, Saint François d'Assise, Saint François Régis, A Emilie
Source officielleChambre 2
DTA_2302563_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
A... est auxiliaire de puériculture au pôle mère-enfant du centre hospitalier intercommunal Emile Durkheim d’Epinal.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2300601_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Gonzalez-Brunet était scolarisé en classe de 4ème au collège Emile Zola de Toulouse.
Source officielleChambre 2
DTA_2302499_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
A... est infirmière puéricultrice au pôle mère-enfant du centre hospitalier intercommunal Emile Durkheim d’Epinal.
Source officielleChambre 2
DTA_2302520_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
B... est auxiliaire de puériculture au pôle mère-enfant du centre hospitalier intercommunal Emile Durkheim d’Epinal.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2103111_20230825
25 août 2023
25 août 2023
requête enregistrée le 22 octobre 2021, Mmes A et Evelyne C D, représentées par Me Sgro, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 28 septembre 2021 par laquelle le principal du collège Emile
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2301276_20230726
26 juillet 2023
26 juillet 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 24 avril 2023, le centre hospitalier Emile Durkheim, représenté par Me Coulon, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions
Source officielle4ème chambre
DTA_2102896_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
procédant au partage pour moitié du paiement de ces titres entre chaque époux.
Source officielle3ème chambre
DTA_2102844_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
représentée par Me Gallou, doit être regardée comme demandant au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler les trois saisies administratives à tiers détenteur du 29 avril 2021 émises
Source officielleChambre 2
DTA_2302498_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
B... est infirmière diplômée d’Etat au pôle mère-enfant du centre hospitalier intercommunal Emile Durkheim d’Epinal.
Source officielleChambre 2
DTA_2302518_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
A... est auxiliaire de puériculture au pôle mère-enfant du centre hospitalier intercommunal Emile Durkheim d’Epinal.
Source officielleChambre 2
DTA_2302519_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
B... est puéricultrice au pôle mère-enfant du centre hospitalier intercommunal Emile Durkheim d’Epinal.
Source officielleChambre 2
DTA_2302522_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
B... est infirmière puéricultrice au pôle mère-enfant du centre hospitalier intercommunal Emile Durkheim d’Epinal.
Source officielleChambre 2
DTA_2302562_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
B... est infirmière diplômée d’Etat au pôle mère-enfant du centre hospitalier intercommunal Emile Durkheim d’Epinal.
Source officielleChambre 2
DTA_2103131_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
P B, enfants majeurs de la victime, en l'évaluant à 6 000 euros chacun.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2206195_20230201
1 février 2023
1 février 2023
La créance indemnitaire relative à la réparation d'un préjudice présentant un caractère évolutif doit être rattachée à chacune des années au cours desquelles ce préjudice a été subi ; 3.
Source officielleChambre 2
DTA_2302470_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
A... est infirmière diplômée d’Etat au pôle mère-enfant du centre hospitalier intercommunal Emile Durkheim d’Epinal.
Source officielleChambre 2
DTA_2302482_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
A... est infirmière puéricultrice au pôle mère-enfant du centre hospitalier intercommunal Emile Durkheim d’Epinal.
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SYLVESTRE, Emilie, CHAPUIS
02/01/2025
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CHAPUIS, Noémie, Emilie
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LE COIN GOURMAND, CHAPUIS, Noémie, Emilie
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