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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_2205867_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Desbourdes, rapporteur public, - et les observations de Me Peres représentant la GAEC Coquelin. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2125661_20230123
23 janvier 2023
23 janvier 2023
monuments historiques, des façades et toitures des trois bâtiments entourant la place d'armes et les deux pavillons d'entrée, de la place d'armes, de la grille et du portail d'entrée ouvrant sur la rue Coquillet
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2604394_20260420
20 avril 2026
20 avril 2026
Article 2 : Les conclusions présentées par la commune d’Andrézieux-Bouthéon et la SCI Coqueli Mess 1 au titre de l’article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2302767_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Article 2 : Les conclusions de Mme A et de la commune de Vezin-le-Coquet tendant au bénéfice des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2010575_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
Article 2 : Les conclusions de la commune de Marnes-la-Coquette présentées au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2100266_20221128
28 novembre 2022
28 novembre 2022
Sur la recevabilité de l'intervention de la commune de Vezin-le-Coquet : 2.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2106206_20240220
20 février 2024
20 février 2024
Elle soutient que : - la responsabilité de la métropole Nice Côte d'Azur est engagée pour défaut d'entretien normal de la Promenade des Flots Bleus à Saint-Laurent du Var en raison d'une cordelette qui
Source officielle1ère Chambre
DTA_2107070_20230307
7 mars 2023
7 mars 2023
A représentant la commune de Marnes-la-Coquette. Considérant ce qui suit : 1. Par un arrêté du 26 août 2019, la maire de la commune de Marnes-la-Coquette a délivré à M.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2304727_20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
Par un nouveau mémoire, enregistré le 9 janvier 2024, la commune de Vezin-le-Coquet conclut au non-lieu à statuer.
Source officielle5ème chambre
DTA_2302997_20251022
22 octobre 2025
22 octobre 2025
situé sur les parcelles cadastrées section AP n° 447, 449, 450 et 452, îlots D et E, des ateliers de Voies Navigables de France (VNF), du bâtiment du centre médico-psychologique sis 63, rue André Coquillet
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2404868_20260205
5 février 2026
5 février 2026
Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, et sous réserve que Me Coulet-Rocchia, avocate de M.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2522989_20251229
29 décembre 2025
29 décembre 2025
521-1 du code de justice administrative, de suspendre l’exécution de la procédure de recouvrement concernant la taxe d’habitation établie au titre de l’année 2025 pour le logement situé 9 rue Jean Coquelin
Source officielle6ème Chambre
DTA_2302798_20260226
26 février 2026
26 février 2026
B... ; - et les observations de Me Leguennec, représentant la commune de Vezin-le-Coquet. Considérant ce qui suit : M.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2106092_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 18 juillet 2022, la commune de Vezin-le-Coquet conclut à ce qu'il n'y ait lieu de statuer sur la requête.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2310287_20250107
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Bâtiment, représentée par la société d'avocats Beraud - Lecat Bonsergent Sena, demande au tribunal : 1°) de condamner l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Marcel Coulet
Source officielle5ème chambre
DTA_2302993_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
du 20 juillet 2022, les façades et les toitures des trois bâtiments entourant la place d'armes et des deux pavillons d'entrée, la place d'armes, la grille et le portail d'entrée ouvrant sur la rue Coquillet
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2401434_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 7 mars 2024, la commune de Marnes-la-Coquette conclut au rejet de la requête.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2100890_20240717
17 juillet 2024
17 juillet 2024
lequel le maire de Pontcharra a décidé de faire procéder d'office, le 11 janvier 2021 à 8 heures, à l'élagage des haies qui dépassent de sa propriété le long de l'avenue du Lycée et de la rue François Couplet
Source officielle5ème Chambre
DTA_2305364_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
D A, représentés par Me Collet de la SCP Via Avocats, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 28 juin 2023 par lequel le maire de Vezin-le-Coquet a délivré à la société en nom collectif (SNC
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2205526_20230308
8 mars 2023
8 mars 2023
valoir que la candidature de Mme B épouse C a été retenue par le bailleur social " SCI Foncière " pour l'obtention d'un logement adapté à ses besoins et capacités de type T4 situé 143 rue Constant Coquelin
Source officiellePage 1 sur 34
COQUELET, Sébastien
14/07/2026
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COQUELET, Georges Aristide Pierre
12/07/2026
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SARL COQUELET
07/07/2026
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ANNIE COQUELET
07/07/2026
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COQUELET, Eric Christophe, COQUELET
02/07/2026
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