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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de la Guyane
DTA_2302237_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Il résulte de ce qui précède que la requête de la société Espaces Clauzel doit être rejetée comme irrecevable. 5.
Source officielle4ème chambre
DTA_2204353_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 2 août 2022, la société à responsabilité limitée (SARL) Dumont, Dorland et Clauzel, représentée par le cabinet Cazcarra et Janneau Avocats,
Source officielle5ème Chambre
DTA_2200299_20220913
13 septembre 2022
13 septembre 2022
Dans ces conditions, la section locale du collège Camille Claudel ne justifie pas de sa qualité pour agir à l'encontre de l'élection contestée.
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
ORTA_2300644_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
Le 7 décembre 2022, la SASU Espaces Clauzel a déposé une candidature pour chacun des cinq lots.
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
ORTA_2300550_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
Le 7 décembre 2022, la SASU Espaces Clauzel a déposé une candidature pour chacun des cinq lots.
Source officielle6ème chambre
DTA_2102704_20230607
7 juin 2023
7 juin 2023
Sur la demande de sursis à statuer de l'EPLE Camille Claudel : 2.
Source officielle3ème chambre
DTA_2301737_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
C... et celles de Me Depasse, substituant Me Lesné, pour le centre hospitalier Camille Claudel.
Source officielle3ème chambre
DTA_2201655_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
La requête a été communiquée au centre hospitalier Camille Claudel, qui n'a pas présenté d'observations.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2301245_20251230
30 décembre 2025
30 décembre 2025
O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d’instance de la SCI Cluzel 108.
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2201950_20230414
14 avril 2023
14 avril 2023
L'Huillier exerce au centre hospitalier Camille Claudel en qualité d'infirmer titulaire.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2410772_20250214
14 février 2025
14 février 2025
A B demande au tribunal de le décharger du versement de la somme de 227,88 euros correspondant à un indu versé au lycée professionnel Camille Claudel.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2511864_20250729
29 juillet 2025
29 juillet 2025
La requête a été communiquée à l'IFSI-IFAS Camille Claudel qui n'a pas présenté d'observations en défense.
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2500759_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
mars 2025, l'association Commission des Citoyens pour les Droits de l'Homme France (CCDH-France) demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle le centre hospitalier Camille Claudel
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
ORTA_2300546_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
Article 2 : La société Transprévert versera à la SASU Espaces Clauzel la somme de 1 200 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle4ème chambre
DTA_2109500_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
Il soutient que le lycée Camille Claudel à Pontault-Combault disposait d'une capacité d'accueil fixée à 420 élèves pour les classes de second générale et technologique au titre de la rentrée scolaire 2021
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2301000_20230310
10 mars 2023
10 mars 2023
D du logement qu'ils occupent au sein de l'HUDA situé 8 rue Maréchal Clauzel à Brest (29200).
Source officielle4ème chambre
DTA_2206757_20220825
25 août 2022
25 août 2022
Il soutient que : - vivant à Fresnes, le lycée Frédéric Mistral est à 15-20 minutes à pied alors que le lycée Camille Claudel est à 50 minutes ; cette différence lui parait élevée pour un adolescent
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2407526_20250107
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Clauzets Basses à Colombiers, devenue 4 rue du millepertuis, pour lequel il a notamment payé la taxe d'habitation au titre de l'année 2022 pour un montant de 579 euros.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2403634_20240717
17 juillet 2024
17 juillet 2024
A du logement qu'ils occupent au 8, rue du Maréchal Clauzel à Brest.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2302785_20230831
31 août 2023
31 août 2023
Par un mémoire, enregistré le 30 août 2023, l'établissement public local d'enseignement lycée " Paul Claudel " de Laon conclut au rejet de la requête.
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CLAUZEL multiservices
11/08/2026
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