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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2101237_20240515
15 mai 2024
15 mai 2024
.) ; / b) " végétaux hôtes ", tous les végétaux destinés à la plantation, à l'exception des semences, appartenant aux genres ou espèce énumérés dans la base de données de la Commission répertoriant les
Source officielle1ère Chambre
DTA_2106235_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
d'interdiction, de restriction ou de prescription particulière concernant la mise sur le marché, la délivrance, l'utilisation et la détention des produits mentionnés à l'article L. 253-1 du présent code et des semences
Source officielle8ème Chambre
DTA_2212614_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
particulier, s’agissant du lot correspondant à un bâtiment projeté de 120 mètres carré, il résulte de ce qu’il a été dit au point 15 que quand bien même la limite séparative Sud comporte plusieurs segments
Source officielle2 ème Chambre
DTA_2302128_20240222
22 février 2024
22 février 2024
.) / Les constructions doivent s'inscrire à l'intérieur d'un gabarit implanté à l'alignement ou à la limite du retrait imposé à l'article UA 5, composé de deux éléments : un plafond (H), un segment vertical
Source officielle7ème Chambre
DTA_1908947_20230531
31 mai 2023
31 mai 2023
Cette opération consistait en une laminectomie de la vertèbre L4 et une arthrodèse postéro-latérale du segment des vertèbres L4-L5 par vissage pédiculaire en vue du traitement d'une sciatolombalgie.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2409853_20251208
8 décembre 2025
8 décembre 2025
Dans tous les cas de construction neuve, les propriétés situées à l'angle de deux voies supporteront un alignement nouveau constitué par un segment de droite de 5 mètres de longueur formant des angles
Source officielle5ème Chambre
DTA_2306331_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
Toutefois, s’il n’est pas contesté que l’un des segments de la voie en cause appartenant au département présentait un défaut d’adhérence par temps de pluie ou de gel à la date de l’accident invoqué par
Source officielle1ère Chambre
DTA_2204675_20221214
14 décembre 2022
14 décembre 2022
B, - et les observations de Me Semana, de la SCP CABS, représentant M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2518035_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
C..., a déposé une demande de permis de démolir les serres existantes sur la parcelle cadastrée YM n° 227 pour préparer les semences à venir.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2000660_20230614
14 juin 2023
14 juin 2023
.) ; / b) " végétaux hôtes ", tous les végétaux destinés à la plantation, à l'exception des semences, appartenant aux genres ou espèce énumérés dans la base de données de la Commission répertoriant les
Source officielle3ème Chambre
DTA_2104686_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
d'interdiction, de restriction ou de prescription particulière concernant la mise sur le marché, la délivrance, l'utilisation et la détention des produits mentionnés à l'article L. 253-1 du présent code et des semences
Source officielle2ème chambre
DTA_2300250_20240108
8 janvier 2024
8 janvier 2024
d'interdiction, de restriction ou de prescription particulière concernant la mise sur le marché, la délivrance, l'utilisation et la détention des produits mentionnés à l'article L. 253-1 du présent code et des semences
Source officielle5ème Chambre
DTA_2305667_20250523
23 mai 2025
23 mai 2025
Il ressort des pièces du dossier, et notamment du plan de composition de l'ensemble du projet, que si l'emprise globale de la voie atteint sur certains segments jusqu'à huit mètres de largeur, elle est
Source officielleTribunal Administratif de la Guadeloupe
DTA_2301013_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Il résulte de l'instruction que la société BMS est titulaire, d'une part, du marché n° 219267 relatif à la " Fourniture de spécialités pharmaceutiques en monopole exclusif du segment " antinéoplasiques
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2500887_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
et percuté des blocs de pierres immergés, il a été hospitalisé au centre hospitalier universitaire de Nice où ont été constatés une fracture-luxation trans-discale C4-C5 avec bascule antérieure du segment
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100303_20221228
28 décembre 2022
28 décembre 2022
Quels que soient la localisation cervicale, dorsale, lombaire et le segment plus ou moins étendu, ne sont prises en compte et chiffrées que les conséquences fonctionnelles persistantes associées ou non
Source officielle1ère Chambre
DTA_1910246_20230228
28 février 2023
28 février 2023
Il résulte de l'instruction que le radiateur métallique raccordé à une conduite d'eau du réseau de chauffage, incorporée dans un mur en voile béton, reposait sur deux fixations basses en plastique segmenté
Source officielle2ème Chambre
DTA_2110325_20250129
29 janvier 2025
29 janvier 2025
A, le maire de la commune de Marseille a estimé que le projet en litige, desservi par une voie comportant plusieurs segments d'une largeur inférieure à 4 mètres, était incompatible avec l'orientation d'aménagement
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
ORTA_2303169_20230721
21 juillet 2023
21 juillet 2023
, ce nourrisson alors âgé de trois mois a fait l'objet d'un scanner thoracique le 7 novembre 2022, qui a objectivé des séquelles de cette maladie et notamment une " volumineuse bulle d'emphysème du segment
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2317122_20230727
27 juillet 2023
27 juillet 2023
l'interruption de la commercialisation entraîne un manque à gagner de 270 000 euros susceptible de rejaillir sur d'autres produits liés au produit litigieux ; elle perdra également des parts de marché dans le segment
Source officiellePage 9 sur 24