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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Juge unique 3

DTA_2400674_20240214

Administratif

14 février 2024

14 février 2024

Le président du Tribunal a désigné Mme Triolet, vice-présidente, pour statuer sur les litiges visés à l'article L. 572-5 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2410122_20250113

Administratif

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Morand, greffier, Mme Triolet a lu son rapport en l'absence des parties. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2207080_20221103

Administratif

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Le président du tribunal a désigné Mme TRIOLET pour statuer sur les demandes de référé. 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2306234_20230929

Administratif

29 septembre 2023

29 septembre 2023

Le président du tribunal a désigné Mme TRIOLET pour statuer sur les demandes de référé. 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2405815_20240801

Administratif

1 août 2024

1 août 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Triolet pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2502786_20250527

Administratif

27 mai 2025

27 mai 2025

Délibéré après l'audience du 15 mai 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Ban, premier conseiller, M. Doulat, premier conseiller.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2503403_20250711

Administratif

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Triolet, présidente, - et les observations de Me Ghelma, représentant Mme A. 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2601443_20260512

Administratif

12 mai 2026

12 mai 2026

Drouet, président, - et les observations de Me Massin-Trachez, avocate, pour M. A....

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2306897_20231114

Administratif

14 novembre 2023

14 novembre 2023

Au cours de l'audience publique tenue le 13 novembre 2023, Mme Triolet a lu son rapport et entendu les observations de Me Miran, représentant M.

Source officielle
TA

CHAMBRE 3

DTA_2400996_20251210

Administratif

10 décembre 2025

10 décembre 2025

Au cours de l’audience publique, Mme Triolet, a lu son rapport en l’absence des parties.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2204427_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

Délibéré après l'audience du 10 avril 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente rapporteure, M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2207924_20230223

Administratif

23 février 2023

23 février 2023

Délibéré après l'audience du 26 janvier 2023, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Doulat, premier conseiller, M. Villard, premier conseiller.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2302215_20230629

Administratif

29 juin 2023

29 juin 2023

Délibéré après l'audience du 1er juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. B et M. E, premiers conseillers.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2500533_20250120

Administratif

20 janvier 2025

20 janvier 2025

Palmer, greffier d'audience, Mme Triolet a lu son rapport et entendu les observations de Me Combes, avocate des requérants.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2105720_20250730

Administratif

30 juillet 2025

30 juillet 2025

Délibéré après l'audience du 2 juillet 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente rapporteure, M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2007178_20231123

Administratif

23 novembre 2023

23 novembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Triolet, - et les conclusions de M. Villard, rapporteur public. 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2003716_20231012

Administratif

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Au cours de l'audience publique, ont été entendus : - le rapport de Mme Triolet - et les observations de M. A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2203095_20221108

Administratif

8 novembre 2022

8 novembre 2022

Délibéré après l'audience du 2 septembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Doulat, premier conseiller, M. Villard, premier conseiller.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2203105_20220915

Administratif

15 septembre 2022

15 septembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Triolet, présidente, - et les observations de Me Huard, représentant M. B. 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2105853_20250730

Administratif

30 juillet 2025

30 juillet 2025

Délibéré après l'audience du 2 juillet 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente rapporteure, M.

Source officielle

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Trichet, Léon Rémy Pierre

SIREN 107650483Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

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