Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
DTA_2302756_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Le Roux, premier conseiller, M. Le Bonniec, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 janvier 2025. Le rapporteur, Signé P.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2104522_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Le Roux, - et les conclusions de M. Moulinier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2501448_20260513
13 mai 2026
13 mai 2026
Roux, président rapporteur. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2400820_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
au juge des référés : 1°) d'ordonner une nouvelle expertise, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative au contradictoire du centre hospitalier Emile Roux
Source officielle4e Section - 2e Chambre - R.222-13
DTA_2223883_20231115
15 novembre 2023
15 novembre 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Le Roux en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2302792_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Me Laffont, demande au juge des référés : 1°) à titre principal, d'enjoindre, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-3 du code de justice administrative, au centre hospitalier Emile Roux
Source officielle4e Section - 2e Chambre - R.222-13
DTA_2224823_20231115
15 novembre 2023
15 novembre 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Le Roux en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleJuge unique 7
DTA_2200011_20230817
17 août 2023
17 août 2023
Par des mémoires en défense enregistré les 31 mars et 19 décembre 2022, le service départemental d'incendie et de secours de l'Isère (SDIS 38), représenté par la SELARL Fayan-Roux, Bontoux et Associés
Source officielle1ère Chambre
DTA_2104384_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
J, représentés par Me Muriel Fayat, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 2 février 2021 par lequel le Maire de Saint-Leu-la-Forêt a délivré à Mme F E un permis de construire une maison d'habitation
Source officielle1re Section - 2e Chambre
DTA_2505609_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme Le Roux. Considérant ce qui suit : 1. Par un acte, enregistré le 1er octobre 2025, M. A...
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2312423_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Le Roux, vice-présidente de section, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
ORTA_2200102_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
B A, représenté par Me Roux, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 24 septembre 2021 par laquelle le préfet de la Haute-Vienne a rejeté sa demande de titre de séjour ; 2°) d'enjoindre
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
ORTA_2201344_20230329
29 mars 2023
29 mars 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 19 septembre 2022, Monsieur B A, représenté par Me Roux, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 27 juin 2022 par laquelle la préfète
Source officielle6ème Chambre
DTA_2115222_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
l'arrêté du 26 avril 2021 par lequel le maire de la commune de Groslay a accordé le permis de construire n° PC 09 52 88 218 0007 portant sur la réhabilitation et l'extension de la salle polyvalente Roger
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2302779_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
octobre 2023, le syndicat des copropriétaires des immeubles sis 3, 5, 7, 9 et 11 rue Pierre Castets et 1, 3, 5 et 7 rue de la Famille A, à Sens, composant la résidence Les Curiaces, représenté par Me Fayat
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2516338_20260114
14 janvier 2026
14 janvier 2026
mêmes moyens, les observations de Me Grzelczyk, représentant le département des Bouches-du-Rhône qui a maintenu les termes de sa défense et les observations de Me Engelhard, représentant la société Fayat
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2402753_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
suivante : Par une requête, enregistrée le 6 septembre 2024, Mme E B, représentée par Me Golfier-Métais, demande au juge des référés : 1°) de juger la responsabilité du centre hospitalier Emile Roux
Source officielle6ème Chambre
DTA_2306618_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
Le Roux, premier conseiller, M. Le Bonniec, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 avril 2025. Le rapporteur, Signé P.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2005320_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
Le Roux, premier conseiller, Mme Tourre, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 septembre 2023. Le rapporteur, Signé P.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2005340_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
Le Roux, - et les conclusions de M. Moulinier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePage 9 sur 638