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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DTA_2105623_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Délibéré après l'audience du 27 juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère.
Source officielle6ème chambre
DTA_2004231_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
Délibéré après l'audience du 11 avril 2023, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère.
Source officielle6ème chambre
DTA_2200048_20250107
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Soli, président, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 janvier 2025. La rapporteure, signé D.
Source officielle6ème chambre
DTA_2200165_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 12 septembre 2023 : - le rapport de Mme Gazeau, - et les observations de Me Ciccolini, représentant M. D. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre
DTA_2103983_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
Soli, président, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 juin 2024. La rapporteure, signé D.
Source officielle6ème chambre
DTA_2104498_20240828
28 août 2024
28 août 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 2 juillet 2024 : - le rapport de Mme Gazeau, - et les conclusions de Mme Belguèche, rapporteure publique.
Source officielle6ème chambre
DTA_2402154_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
Soli, président, Mme Ruiz, première conseillère, Mme Gazeau, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 mai 2025. Le rapporteur, signé D.
Source officielle6ème chambre
DTA_2501397_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 10 juin 2025 : - le rapport de Mme Gazeau, - et les observations de M. A B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2300739_20230403
3 avril 2023
3 avril 2023
l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution de la décision du 24 janvier 2023 par laquelle le président du centre intercommunal d'action sociale de la Vallée du Gapeau
Source officielle2ème chambre
DTA_2302471_20260403
3 avril 2026
3 avril 2026
A... et celles de Me Arpino pour la communauté de communes de la vallée du Gapeau. Considérant ce qui suit : M.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2404719_20240827
27 août 2024
27 août 2024
La présidente du tribunal a désigné Mme Gazeau, première conseillère, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielle6ème chambre
DTA_2405388_20250107
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Soli, président, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 janvier 2025.
Source officielle6ème chambre
DTA_2405419_20250107
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Soli, président, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 janvier 2025.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2303703_20240924
24 septembre 2024
24 septembre 2024
Vu : - les autres pièces du dossier ; - la décision par laquelle la présidente du tribunal administratif de Nice a désigné Mme Gazeau, première conseillère, pour statuer par ordonnance sur les requêtes
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2300487_20240311
11 mars 2024
11 mars 2024
Vu : - les autres pièces du dossier ; - la décision par laquelle la présidente du tribunal administratif de Nice a désigné Mme Gazeau, première conseillère, pour statuer par ordonnance sur les requêtes
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2101819_20221102
2 novembre 2022
2 novembre 2022
Vu : - les autres pièces du dossier ; - la décision par laquelle la présidente du tribunal administratif de Nice a désigné Mme Gazeau, première conseillère, pour statuer par ordonnance sur les requêtes
Source officielle2ème chambre
DTA_2110176_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Ingénierie, Atelier Barani, Marc Barani Architectes, AR Thèmes Associés, Brunet Saunier Architecture, Périphériques Architectes Marin + Trottin Architectes, Périphériques Architectes AFJA, Philippe Gazeau
Source officielle6ème chambre
DTA_2301226_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
Délibéré après l'audience du 21 mai 2024, à laquelle siégeaient : Mme Pouget, présidente, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère.
Source officielle6ème chambre
DTA_2301434_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
Soli, président, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 juin 2024. La rapporteure, signé D.
Source officielle6ème chambre
DTA_2301773_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 21 mai 2024 : - le rapport de Mme Gazeau, - et les observations de Me Hmad, substituant Me El Attachi, représentant le requérant.
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