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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Lyon
DTA_2508457_20250722
22 juillet 2025
22 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bour, présidente, - les observations de Me Massin-Trachez représentant M. A....
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2403066_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
commune d'Aragnouet, représentée par la SELARL HMS Atlantique avocat demande au tribunal : 1°) d'annuler le titre exécutoire n'°2024-38 émis le 14 mars 2024 par le maire de la commune Cadeilhan-Trachere
Source officielle3ème Chambre
DTA_2206443_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
Délibéré après l'audience du 16 novembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Doulat, premier conseiller, M. Callot, premier conseiller.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2502295_20260224
24 février 2026
24 février 2026
C..., demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision la décision du 23 mai 2025 par laquelle la principale du collège Elsa Triolet de Thaon-les-Vosges a refuser de renouveler son contrat d’assistante
Source officielle3ème Chambre
DTA_2107250_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Délibéré après l'audience du 29 septembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Doulat, premier conseiller, M. Villard, premier conseiller.
Source officielleURGENCES ETRANGERS
DTA_2503475_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Au cours de l’audience publique, tenue en présence de Mme Strzalkowska, greffière, Mme Triơlet a lu son rapport en l’absence des parties.
Source officielleURGENCES ETRANGERS
DTA_2600289_20260211
11 février 2026
11 février 2026
Au cours de l’audience publique, Mme Triơlet a lu son rapport en l’absence des parties.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2206872_20230110
10 janvier 2023
10 janvier 2023
N F, à Mme W B, à la SCI Mobis Maurienne, à la société Ronne, à la SCI Sigal, à la société SNCF Gares et Connexions, à la société Truchet Immobilier, à la société nationale SNCF, à Mme AC Q, à M.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2410357_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Ribeaud, greffier d'audience, Mme Triolet a lu son rapport en l'absence des parties. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2405869_20240805
5 août 2024
5 août 2024
Le président du tribunal a désigné Mme Triolet pour statuer sur les demandes de référé. 1.
Source officielleJuge unique 3
DTA_2303878_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
Au cours de l'audience publique Mme TRIOLET a lu son rapport. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées. 1.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2207804_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
Délibéré après l'audience du 11 mai 2023, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Doulat, premier conseiller, M. Villard, premier conseiller.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2502887_20250331
31 mars 2025
31 mars 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Triolet, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2006450_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
Délibéré après l'audience du 11 mai 2023, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Doulat, premier conseiller, M. Villard, premier conseiller.
Source officielle3ème Chambre
DTA_1407276_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Triolet, - les conclusions de Mme Vaillant, rapporteure publique.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2400342_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
Délibéré après l'audience du 14 mars 2024, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Ban, premier conseiller, M. Doulat, premier conseiller.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2410355_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
Au cours de l'audience publique, Mme Triolet a lu son rapport en l'absence des parties. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2401127_20240221
21 février 2024
21 février 2024
Le président du Tribunal a désigné Mme Triolet, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été informées de la date de l'audience publique.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2307561_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Le président du Tribunal a désigné Mme Triolet, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2307561_20231208
8 décembre 2023
8 décembre 2023
Le président du Tribunal a désigné Mme Triolet, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé ; Considérant ce qui suit : 1.
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