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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_2305740_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Kelfani, président, Mme Schneider, première conseillère, et Mme Bergantz, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 novembre 2024. La rapporteure, signé S.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2302315_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
Kelfani, président, Mme Schneider, première conseillère et Mme Bergantz, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 juin 2025. La rapporteure, signé S.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2313430_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
Le rapport de Mme Schneider, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2316910_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
Kelfani, président, Mme Schneider, première conseillère, et Mme Bergantz, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 juin 2025. La rapporteure, signé S.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_1909364_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
les 27 août 2019 et 31 mars 2022, la société iShares Trust agissant pour le compte du fonds iShares MSCI EAFE Growth ETF (anciennement dénommé FKA iShares MSCI Growth Index Fund), représentée par Me Schneider
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_1911279_20221228
28 décembre 2022
28 décembre 2022
, 31 mars et 2 juin 2022, la société iShares Trust agissant pour le compte du fonds iShares MSCI EAFE SMALL-CAP ETF (anciennement dénommé FKA iShares MSCI Small-Cap Index Fund), représentée par Me Schneider
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
ORTA_2507049_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
La procédure a été communiquée au préfet du Bas-Rhin et à Me Alain Schneider qui n’ont pas produit d’observations. Par un mémoire, enregistré le 17 octobre 2025, M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2511677_20250922
22 septembre 2025
22 septembre 2025
dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler la décision de Paris Habitat, révélée par un courriel du 14 mars 2025, a retiré sa désignation au bénéfice du rang n°1 du logement situé 4 rue Frédéric Schneider
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2506062_20250904
4 septembre 2025
4 septembre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 1er septembre 2025, la commune de Saint-Sériès, représentée par Me Schneider, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de Mme A la somme
Source officielle5ème Chambre
DTA_2311693_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
Kelfani, président, Mme Schneider, première conseillère et Mme Bergantz, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 juin 2025. La rapporteure, signé S.
Source officielle1ère chambre
DTA_2200291_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 20 janvier 2022, la SCI Gert, représentée par la SELARL Schneider Associés, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 19 août 2021 par
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2208729_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
fait valoir que la candidature de Mme B C a été retenue par le bailleur social " SA HLM Antin Résidences " pour l'obtention d'un logement adapté à ses besoins et capacités de type T3 situé 7 rue Romy Schneider
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2307447_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
E..., représentés par Me Schneider, demandent au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 25 octobre 2023 par lequel le maire de la commune de Mèze a accordé un permis de construire à Mme F... et M.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2203109_20230308
8 mars 2023
8 mars 2023
Elle fait valoir que la candidature de Mme C a été retenue pour l'obtention d'un logement adapté à ses besoins et capacités situé 5 rue Romy Schneider à Ormesson-sur-Marne (94490) et que le bail a pris
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2104658_20250107
7 janvier 2025
7 janvier 2025
enregistrés les 14 juin 2021 et 14 avril 2022, la société Rabot Dutilleul Construction, représentée par Me Vignon, demande au tribunal : 1°) de condamner solidairement la commune de Lille et la société Schneider
Source officielle6ème chambre
DTA_2205847_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Bodin-Hullin, rapporteur public ; - les observations de Me Grange-Truchet de la Selarl Lexcase société d'avocats pour M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2003629_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
de cohérence territoriale (SCOT) ; - les prescriptions en matière de recyclage ne relèvent pas des schémas régionaux de carrières, mais des schémas régionaux d'aménagement, de développement durable
Source officielle9ème chambre
DTA_2203998_20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
Ils prennent en compte les effets cumulés du plan, schéma, programme avec d'autres plans, schémas, programmes ou documents de planification ou projets de plans, schémas, programmes ou documents de planification
Source officielle9ème chambre
DTA_2203999_20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
Ils prennent en compte les effets cumulés du plan, schéma, programme avec d'autres plans, schémas, programmes ou documents de planification ou projets de plans, schémas, programmes ou documents de planification
Source officielle9ème chambre
DTA_2204000_20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
Ils prennent en compte les effets cumulés du plan, schéma, programme avec d'autres plans, schémas, programmes ou documents de planification ou projets de plans, schémas, programmes ou documents de planification
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