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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2204018_20241107

Administratif

7 novembre 2024

7 novembre 2024

Roux, président. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2204086_20240123

Administratif

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Le Roux, - les conclusions de M. Moulinier, rapporteur public, - et les observations de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2501722_20260106

Administratif

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Pierre Le Roux, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement des dispositions 1° à 5° de l’article R. 222-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2200942_20230918

Administratif

18 septembre 2023

18 septembre 2023

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Le Roux. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2004003_20230914

Administratif

14 septembre 2023

14 septembre 2023

Le Roux, - et les conclusions de M. Moulinier, rapporteur public. Une note en délibéré présentée par M. A C a été enregistrée le 5 septembre 2023.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2202630_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Le Roux, - les conclusions de M. Moulinier, rapporteur public, - et les observations de Me Le Franc, substituant Me Maral, représentant M. A B.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2205272_20240502

Administratif

2 mai 2024

2 mai 2024

Le Roux, - et les conclusions de M. Moulinier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2326538_20231205

Administratif

5 décembre 2023

5 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Le Roux, juge des référés, - les observations de M. A, représentant la ville de Paris. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre - OQTF 6 sem.

DTA_2328141_20240213

Administratif

13 février 2024

13 février 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Le Roux, - et les observations de Me Dmoteng Kouam, représentant M. B.

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre - OQTF 6 sem.

DTA_2316100_20230901

Administratif

1 septembre 2023

1 septembre 2023

Le président du tribunal administratif de Paris a désigné Mme Le Roux en application des dispositions de l'article R. 776-13-3 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2403391_20240910

Administratif

10 septembre 2024

10 septembre 2024

Roux, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2402185_20240701

Administratif

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Roux, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre - OQTF 6 sem.

DTA_2405572_20240418

Administratif

18 avril 2024

18 avril 2024

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Le Roux.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2406261_20250612

Administratif

12 juin 2025

12 juin 2025

Le Roux, - les conclusions de M. Moulinier, rapporteur public, - et les observations de M. B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2406283_20240404

Administratif

4 avril 2024

4 avril 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Le Roux, vice-présidente de section, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2406372_20240402

Administratif

2 avril 2024

2 avril 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Le Roux, vice-présidente de section, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2300258_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Le Roux. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2512045_20250827

Administratif

27 août 2025

27 août 2025

Me Ouchikh, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de la décision de l'hôpital Émile Roux

Source officielle
TA

JUGE UNIQUE D JOSSERAND-JAILLET

DTA_2201783_20230206

Administratif

6 février 2023

6 février 2023

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Roux, avocate de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2310259_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Le Roux, vice-présidente de la 4ème section, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle

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