Codes de loi français

Article ANNEXE

gallo-romain.

Article 9

Le canton n° 8 (Mornant) comprend les communes suivantes : Ampuis, Beauvallon, Chabanière, Chaussan, Condrieu, Echalas, Les Haies, Loire-sur-Rhône, Longes, Mornant, Riverie, Saint-Cyr-sur-le-Rhône, Saint-Laurent-d'Agny, Saint-Romain-en-Gal, Saint-Romain-en-Gier

Article 1

, Puligny -Montrachet, Saint-Aubin, Saint -Romain, Sampigny-lès-Maranges, Santenay, Savigny-lès-Beaune, Côte de Beaune Villages, Côte de Beaune précédé du nom de la commune d'origine : Vins rouges Vins blancs 21 mai 1970 40 45 APPELLATIONS

LEGIARTI000025671246

pas d'enrichissement Côtes de Bordeaux + mention Francs (liquoreux) Blanc 25 Graves supérieures Blanc 25 Cadillac Blanc 25 Cérons Blanc 25

LEGIARTI000027382759

Sancerre Blanc 12,24 Sancerre Rouge 14,28 Sancerre Rosé 12,24 Comité régional Sud-Ouest Côtes de Bergerac Blanc 30 si G + F > 54 > 54 Haut-Montravel Blanc 30 Monbazillac Blanc 30

Article Annexe II

Landes Vins blancs tranquilles vins de raisins surmûris blancs avec sucres fermentescibles (glucose + fructose) ≥ 45 g/l Entre 15 % et 20 % vol.

Article 13

La dénomination "crème Chantilly" est réservée à une crème fouettée contenant au moins 30 grammes de matière grasse pour 100 grammes et n'ayant fait l'objet d'aucune autre addition que de saccharose (sucre mi-blanc, sucre blanc ou sucre blanc raffiné)

Article 1

Le musée du Louvre conserve et présente au public des collections d'oeuvres issues des civilisations antiques égyptienne, orientale, grecque, romaine, du monde islamique et du monde occidental depuis le Moyen Age jusqu'à la première moitié du XIXe siècle

Article 229-III.02

Inscriptions sur les embarcations de sauvetage, les radeaux de sauvetage gonflables et les canots de secours Chaque radeau de sauvetage gonflable et son enveloppe doivent porter en majuscules, imprimées en caractère romains, le nom et le port d'immatriculation

Article Annexe X

Atlantique au nord de 5° N est soumis à la détention d'une autorisation européenne pour l'exercice de la pêche du thon blanc, ci-après dénommée " AEP thon blanc ", dès lors que les quantités de thon blanc capturées, gardées à bord, transbordées ou débarquées

Article 221-III/34

Chaque radeau de sauvetage gonflable et son enveloppe doivent porter en majuscules imprimées en caractères romains le nom et le port d'immatriculation du navire à bord duquel ils se trouvent.

Article 227-7.06

Les bouées et brassières de sauvetage doivent porter en majuscules imprimées en caractères romains le nom et le port d'immatriculation du navire à bord duquel elles se trouvent. 2.

Article 12

Par dérogation au 4° de l'article R. 66-2 du code électoral, les bulletins imprimés en noir et blanc sur papier blanc à partir des modèles produits par les candidats et ne comportant pas de mention manuscrite ne sont pas nuls.

Article 2

Annexe La liste des espèces et des habitats annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des espèces et des habitats annexée à l'arrêté du 20 décembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Comté d'Auvergne et Puy Saint-Romain .

Article 13

Délégation est donnée à Charles-Henri Weymuller, ingénieur en chef des mines, à Valérie Liang-Champrenault, attachée économique principale et à Romain Chambre, ingénieur principal de l'armement, à l'effet de signer, au nom des ministres chargés de l'économie

Article 3

Pour avoir droit à la dénomination "Vin de pays du val de Montferrand", les vins ne doivent pas provenir des cépages suivants : a) Vins blancs : aramon, carignan, ugni blanc et clairette. b) Vins rosés : aramon et carignan. c) Vins rouges : aramon, carignan

Article 4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 73

pour objet de déterminer la teneur de l'air en oxyde de carbone et benzène est accordé à l'organisme ci-après pour une durée d'un an à compter du 1er janvier 1984 : L.E.C.E.S., laboratoire d'étude et contrôle de l'environnement sidérurgique, Voie romaine

Article Annexe 7

Séries C et K Le numéro d'immatriculation est reproduit sur chaque plaque d'immatriculation en caractères blancs sur fond vert jaspe.

Article D211-53

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 09 > 32

L'Ecole nationale des sports de montagne comprend deux sites dénommés Ecole nationale de ski et d'alpinisme, à Chamonix-Mont-Blanc (Haute-Savoie), et Centre national de ski nordique et de moyenne montagne, à Prémanon (Jura).

Article Annexe

). 0,73 g/l 210 4 9,18 g/l 13 ― ― ― ― ― Pouilly-sur-Loire (vins blancs). 0,73 g/l 210 4 9,18 g/l 12 ― ― ― ― ― Pouilly fumé (vins blancs). 0,73 g/l 210 4 9,95 g/l 13 ― ― ― ― ― Quincy (vins blancs). 0,85 g/l ou 210 4 ― 13 ― ― ― ― ― Reuilly