celui-ci, elle avait elle-même dépassé régulièrement l'autre voiture, qu'elle décrivait verbalement comme une Renault Clio, de couleur bleue, précisant qu'elle était conduite par une jeune femme de petite

d'assurance sur la vie à adhésion facultative souscrit par une association auprès de la société Predica (l'assureur) et a désigné comme bénéficiaires « mon conjoint, à défaut mes enfants nés, à naître, vivants

Marie-Joseph, née C..., demeurant Petit-acajou, n 17 b 3, à Abymes (Guadeloupe), 12 / Mme Viviane C..., demeurant résidence du Port à Pointe-à -Pitre (Guadeloupe), en cassation d'un arrêt rendu le 19

, mécanicien, demeurant à "Gibary" commune de Lecousse (Ille-et-Vilaine) ; 6°) Madame Catherine PELEE de SAINT-MAURICE, sans profession, épouse de Monsieur René PETIT, demeurant au lieudit "Le Haut Morand

Philippe A..., demeurant 27, Entrée du chemin Lavergne, Ravine du Pont, 97429 Petite Ile, 2 / de M. Henri Z..., 3 / de Mme Marie-Céline X..., épouse Z..., 4 / de M.

Gérald Z... et Mme Viviane X... font grief au jugement attaqué (Tribunal de grande instance de Versailles, 25 avril 1985) d'avoir confirmé une ordonnance rendue le 22 mai 1984 par le juge des tutelles,

Y..., domicilié ..., pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de Mme Viviane X..., épouse Le Quillec, 4 / de Mme Viviane X..., épouse Le Quillec, demeurant 2, place des Moissons, 56000 Vannes,

Bernard X..., 2 / de Mme Viviane X... , demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Viviane X..., demeurant ... le Pont, en cassation d'un arrêt rendu

redevance audiovisuel, dont le siège est 2021 X, 35046 Rennes cedex, 5 / de la Caisse des Ecoles, dont le siège est 93240 Stains, 6 / de la Banque Sofinco, société anonyme, dont le siège est Mme Viviane

(Nord), en cassation d'un jugement rendu le 11 avril 1991 par le conseil de prud'hommes de Valenciennes (section industrie), au profit de : 1 ) Mme Murielle X..., demeurant ... à Petite-Forêt (Nord)

Celle-ci disposait aux termes du contrat de travail d'un logement de fonction où elle vivait avec son conjoint. 2.

Daniel X..., 2 / Mme Viviane Y..., épouse X..., demeurant ensemble 17, place de la Ronceraie, 01290 Pont de Veyle, en cassation d'un jugement rendu le 8 juillet 1999 par le juge du tribunal d'instance

Fougères (ILle-et-Vilaine), en cassation d'un jugement rendu le 16 avril 1986 par le conseil de prud'hommes de Fougères (section industrie), au profit de M.

Jean-Charles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de RENNES, en date du 17 novembre 2005, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de l'ILLE-ET-VILAINE sous l'accusation

de : 1°) La Commune de GUIPRONVEL, représentée par son Maire en exercice, domicilié en la Mairie à GUIPRONVEL, SAINT RENAN (Nord-Finistère), 2°) Le Directeur des Services Fonciers d'Ille et Vilaine

fille tenant une grappe de ballons multicolore, dont un ballon rouge, un petit garçon avec un ballon rouge sous le pied et un petit garçon tenant une grappe de ballons, dont un ballon rouge ; qu'

Le Petit, 3 / M. Guy Z..., demeurant Pont de Barcelonnette, La Valette Saint-Pons, 04400 Barcelonnette, 4 / Mme Emma Y..., épouse B..., demeurant chez M.