Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
ordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90032
16 janvier 2025
16 janvier 2025
l'instance enregistrée sous le numéro Q 24-12.943 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Françoise Pieri-Gauthier
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90044
16 janvier 2025
16 janvier 2025
du 25 septembre 2024 par laquelle la société Emki pop demande la réinscription de l'instance au rôle de la Cour et les observations développées au soutien de cette requête ; Vu l'avis de Françoise Pieri-Gauthier
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90042
16 janvier 2025
16 janvier 2025
société Electricité de France à l'encontre de l'arrêt rendu le 17 avril 2024 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu l'avis de Françoise Pieri-Gauthier
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90043
16 janvier 2025
16 janvier 2025
14 mars 2024 par la cour d'appel de Montpellier ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Françoise Pieri-Gauthier
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90450
5 juin 2025
5 juin 2025
rendu le 6 mars 2023 par la cour d'appel de Paris ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Françoise Pieri-Gauthier
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90453
5 juin 2025
5 juin 2025
le 17 avril 2024 par la cour d'appel de Colmar ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Françoise Pieri-Gauthier
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90442
5 juin 2025
5 juin 2025
juillet 2024 par Mme [U] [R] à l'encontre de l'arrêt rendu le 14 mars 2024 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu l'avis de Françoise Pieri-Gauthier
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90439
5 juin 2025
5 juin 2025
l'instance enregistrée sous le numéro K 24-17.010 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Françoise Pieri-Gauthier
Source officiellesoc
613723aecd5801467740ce33
29 mars 2001
29 mars 2001
suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Juliana Z..., veuve Y..., demeurant à Paita, agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de représentante légale de ses deux enfants mineurs : Léna et Pieryck
Source officielleciv1
61372262cd580146773fc86a
2 novembre 1994
2 novembre 1994
Pierrick X..., demeurant à Rèze (Loire-Atlantique), ..., 2 / de la MACIF, dont le siège social est à Niort (Deux-Sèvres), ..., 3 / de la société Sud Loire Atlantique, dont le siège social est à Rèze
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90296
14 mars 2024
14 mars 2024
l'instance enregistrée sous le numéro V 23-14.301 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations présentées en défense à la requête ; Vu l'avis de Françoise Pieri-Gauthier
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90288
21 mars 2024
21 mars 2024
le 30 mai 2023 par Mme [O] [G] [U] à l'encontre de l'arrêt rendu le 30 mars 2023 par la cour d'appel de Nancy ; Vu les observations présentées en défense à la requête ; Vu l'avis de Françoise Pieri-Gauthier
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90284
21 mars 2024
21 mars 2024
civile, la radiation du pourvoi numéro J 23-16.844 formé le 7 juin 2023 par la société Achille à l'encontre de l'arrêt rendu le 16 février 2023 par la cour d'appel de Douai ; Vu l'avis de Françoise Pieri-Gauthier
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90040
16 janvier 2025
16 janvier 2025
[F] [C] à l'encontre de l'arrêt rendu le 18 janvier 2024 par la cour d'appel de Montpellier ; Vu les observations présentées en défense à la requête ; Vu l'avis de Françoise Pieri-Gauthier, avocat
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90027
16 janvier 2025
16 janvier 2025
l'instance enregistrée sous le numéro T 24-12.578 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Françoise Pieri-Gauthier
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90039
16 janvier 2025
16 janvier 2025
] [M] et Mme [Y] [O] épouse [M] à l'encontre de l'arrêt rendu le 26 janvier 2024 par la cour d'appel de Rennes ; Vu les observations présentées en défense à la requête ; Vu l'avis de Françoise Pieri-Gauthier
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90031
16 janvier 2025
16 janvier 2025
le 30 novembre 2023 par la cour d'appel de Paris ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Françoise Pieri-Gauthier
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90035
16 janvier 2025
16 janvier 2025
l'instance enregistrée sous le numéro Q 24-13.725 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Françoise Pieri-Gauthier
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90452
5 juin 2025
5 juin 2025
décembre 2023 par le tribunal judiciaire de Coutances ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Françoise Pieri-Gauthier
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90448
5 juin 2025
5 juin 2025
décembre 2024 par laquelle la société Thai home spa demande la réinscription de l'instance au rôle de la Cour et les observations développées au soutien de cette requête ; Vu l'avis de Françoise Pieri-Gauthier
Source officiellePage 6 sur 30