Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre
600ff6c937aa8d6d98f3d6a1
14 janvier 2021
14 janvier 2021
46] 1985 à SOLNA [Adresse 691] [Localité 439] Madame [FB] [VD] née le [Date naissance 191] 1984 à GÄVLE [Adresse 810] [Localité 268] Madame [FB] [TZ] née le [Date naissance 53] 1973 à
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65376108974d258318455181
23 octobre 2023
23 octobre 2023
31/10/1980 : piqueur voie de déblocage ou voie de tête (fond) ; du 01/11/1980 au 31/12/1980 : boiseur renforcement (fond) ; du 01/01/1981 au 31/01/1982 : piqueur voie de tête (fond) ; du 01/02/1982
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65376104974d258318455167
23 octobre 2023
23 octobre 2023
) ; du 01/07/1984 au 30/09/1984 : conducteur machine abattage dressant (fond) ; du 01/10/1984 au 31/05/1985 : piqueur d'élevage en PRH dressant (fond) ; du 01/06/1985 au 31/12/1986 : boiseur chantiers
Source officielleChambre Sociale-Section 3
6614da4d28647600086a90f1
8 avril 2024
8 avril 2024
1987 au 29/02/1988 : installateur taille ou traçage et voies, du 01/03/1988 au 31/05/1988 : préparateur extrême taille, du 01/06/1988 au 30/11/1988 : chef de taille, du 01/12/1988 au 31/05/1989 : installateur
Source officielleChambre sociale 4-3
65b370688c0355000835f8c3
25 janvier 2024
25 janvier 2024
108] Monsieur [XW] [WM] né le 26 Juillet 1984 à [Localité 336] de nationalité Française [Adresse 51] [Adresse 51] Monsieur [CX] [PJ] né le 12 Mars 1987 à [Localité 221] (VIETNAM) de nationalité
Source officielleChambre Sociale-Section 3
67908b3f4143037ceabfc073
13 janvier 2025
13 janvier 2025
/1980, Rabasseneur du 01/01/1981 au 31/05/1981, Raucheur du 01/06/1961 au 31/01/1983, Bowetteur Ouvrages spéciaux [10] du 01/02/1963 au 30/06/1983, Bowetteur Galerie Horizontale du 01/07/1983 au 31
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65af6718b6c6260008b5300e
22 janvier 2024
22 janvier 2024
; du 01/09/1983 au 30/11/1983 : préposé vestiaire ' bains douches (jour) ; du 01/12/1983 au 05/12/1983 : ripeur soutènement marchant (fond) ; du 06/12/1983 au 04/03/1984 : préposé vestiaire ' bains
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6163ba368e414054bb412213
30 mars 2010
30 mars 2010
[U] a été engagé selon contrats signés pour les périodes des 31 mars au 13 avril et des 5 mai au 31 mai 1980 ; En 1981, M.
Source officielleChambre sociale
61631c5c48f63659ca90a6ca
3 novembre 2011
3 novembre 2011
d'Entreprise intervenu entre septembre 1985 et mars 1986 ; - que le Comité d'Entreprise a été informé et consulté à tous les stades de la procédure ; - qu'en tout état de cause, la règle d'administration
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65376102974d25831845515f
23 octobre 2023
23 octobre 2023
/1983 au 30/11/1983 : déhouilleur petit stoss taill (fond) ; du 01/12/1983 au 31/01/1984 : piqueur voie déblocage ou voie tête (fond) ; du 01/02/1984 au 30/04/1984 : installateur taille ou traçage et
Source officielleChambre Sociale-Section 3
662209759ce142000838993d
18 avril 2024
18 avril 2024
/1980 au 31/12/1982 : Conducteur machine abattage taille charbon (fond), du 01/01/1983 au 31/10/1983 : Conducteur machine abattage (fond), du 01/11/1983 au 30/04/1984 : Ripeur soutènement marchant taille
Source officielleCour d'Appel
6253ca82bd3db21cbdd8b382
7 mai 2008
7 mai 2008
taux conventionnel à compter du 31 décembre 1983.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65af6755b6c6260008b5302c
22 janvier 2024
22 janvier 2024
en PRH dressant ; du 01/12/1985 au 30/06/1988 : boiseur chantiers machine dressant ; du 01/07/1988 au 31/12/1988 : piqueur d'élevage en PRH dressant ; du 01/01/1989 au 31/03/1989 : conducteur engin
Source officielleCour d'Appel
6253cbbebd3db21cbdd8e252
22 juin 2011
22 juin 2011
Son contrat de travail a été successivement transféré, dans le cadre des dispositions de l'article L 1224-1 du Code du travail, le 1er mars 1984 à la société SPIE BATIGNOLLES au sein de laquelle il a été
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65376104974d258318455165
23 octobre 2023
23 octobre 2023
: piqueur montage (fond) ; du 01/10/1981 au 31/12/1983 : piqueur traçage charbon chef poste travaux (fond) ; du 01/01/1984 au 31/03/1984 : boiseur chantiers machine dressant (fond) ; du 01/04/1984
Source officielle18e Chambre
6162efb08fe037d2cb4a04f1
22 novembre 2011
22 novembre 2011
cadre à compter du 1er mars 1983, Monsieur [O] [E], né le [Date naissance 1] 1951, est décédé le [Date décès 6] 1984 des suites d'un accident d'anesthésie survenu au cours d'une intervention chirurgicale
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
61630b6c42de3d260b993258
15 décembre 2011
15 décembre 2011
-de 1984 où il est qualifié de très bon technicien avec une note de 16,50 -de sa fiche de notation de 1985 où il est qualifié d'insuffisant avec la même note -de sa fiche de notation de 1988 avec une
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65376106974d258318455171
23 octobre 2023
23 octobre 2023
du 01/05/1981 au 31/12/1982 : poseur de rails (fond) ; du 01/01/1983 au 31/03/1983 : régulateur de roulage (fond) ; du 01/04/1983 au 29/02/1984 : poseur de rails (fond) ; du 01/03/1984 au 31/08/1984
Source officielleCour d'Appel
6253cbafbd3db21cbdd8dff5
31 mai 2011
31 mai 2011
collective nationale des maisons de l'étudiant du 27 mai 1992 applicable, auquel elle a été reclassée, venant de l'échelon 1, - il ne peut être fait référence à l'article 6-1 de la convention collective
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65b0bbf78d0ccf000877e579
22 janvier 2024
22 janvier 2024
chef poste (fond) ; du 01/03/1982 au 19/09/1982 : bowetteur galerie horizontale travaux rocher (fond) ; du 20/09/1982 au 30/11/1984 : piqueur traçage charbon (fond) ; du 01/12/1984 au 28/02/1985 :
Source officiellePage 1 sur 644