CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

10 883 résultats pour « adversaire »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 2

5fdad3edc4ad8b6663b6d4cc

Appel

17 mai 2019

17 mai 2019

Confirmation du jugement entrepris en toutes ses dispositions. Rejet des demandes de la société Malongo en contrefaçon de brevet et en concurrence déloyale ou parasitaire. Irrecevabilité des demandes

Résumé IA — à vérifier

Page 1 sur 545

Suivant →
CA

Chambre des Urgences

6a210c4fcdc6046d47096747

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

1579,41 €, ainsi que la somme de 3000 € à titre de dommages-intérêts pour préjudice moral, expliquant qu'à la suite d'un jugement du tribunal paritaire des baux ruraux, elle était redevable envers son adversaire

Source officielle
CA

1ere Chambre

5fd9981c5c93fe8a0b17ebc6

Appel

7 janvier 2020

7 janvier 2020

Par jugement du 9 octobre 2017, le tribunal de grande instance de Gap a débouté les parties de l'intégralité de leurs demandes et condamné les époux [P] à payer à chacun de leurs adversaires une indemnité

Source officielle
CA

Contestations Honoraires

69f0409acdc6046d47cc809b

Appel

27 avril 2026

27 avril 2026

OD Point Chocolat, il vous est demandé de faire signifier la présente convocation à votre adversaire, avant le 19 décembre 2025. » Cette demande a été formée sur la convocation qui a été adressée par

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

6a1fba5acdc6046d47e94754

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

Par leurs dernières conclusions en date du 18 juillet 2025, [W] [T] et [E] [X] épouse [T] demandent à la cour de juger caduc l'appel de leur adversaire, et à titre subsidiaire, de le rejeter comme infondé

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

6a210c2bcdc6046d47095ced

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

de [V] [R] [L] pour défaut de qualité à agir ; elle sollicite la confirmation du jugement du 24 octobre 2024 en ce qui concerne [C] [A] épouse [L] et réclame la condamnation de chacun de ses deux adversaires

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6a0e9d2fcdc6046d4766021d

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

avocat avant la date de l'audience, il sera réputé s'en tenir à ses moyens de première instance et qu'il sera exposé à ce qu'un arrêt soit rendu à son encontre sur les seuls éléments fournis par son adversaire

Source officielle
CA

Contestations avocats

6a0e96c3cdc6046d47653bb4

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

Il a été précisé que ce dossier serait retenu à l'audience de renvoi, l'adversaire s'étant déplacé sans être préalablement prévenu d'une demande de renvoi, Maître [A] ayant injonction de communiquer ses

Source officielle
CA

Chambre 3-1

69f44b1fcdc6046d472f298d

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

défendeurs à l'incident ; Vu la note en délibéré en réponse à ce soit transmis réceptionnée au greffe par voie électronique le 14 avril 2026, justifiant de la transmission au contradictoire de son adversaire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb00bd3db21cbdd8ca19

Appel

11 septembre 2008

11 septembre 2008

En application de l'article 700 du Code de procédure civile, les époux Z... devront payer une indemnité de 1 000 € à leurs adversaires.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8aebd3db21cbdd85efe

Appel

16 janvier 2002

16 janvier 2002

du pourvoi qu'il a formé à l'encontre de l'Arrêt précité; De son côté, Noùl X... demande le rejet de cette prétention faute pour le pourvoi d'avoir un effet suspensif et la condamnation de son adversaire

Source officielle
CA

Jurid. Premier Président

678f383506f4e91c5f36c4ca

Appel

20 janvier 2025

20 janvier 2025

Son adversaire s'est tout autant opposé à cette consignation.

Source officielle
CA

Contestations avocats

626cd2f0bd20aa057d9f37f1

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

communication d'éléments complémentaires et la rédaction de la lettre à l'adversaire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd29bd3db21cbdd92714

Appel

8 septembre 2015

8 septembre 2015

Il est justifié des très nombreuses correspondances (environ 80) échangées avec la cliente et l'avocat de l'adversaire. Certaines sont longues et argumentées.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1bbd3db21cbdd9245b

Appel

23 avril 2015

23 avril 2015

n'avait pas satisfait de manière loyale et sérieuse à son obligation de reclassement ; juger son licenciement sans cause réelle et sérieuse ; condamner par conséquent son adversaire à lui verser la

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

670f58644ad0d5ee7d7e5dfc

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Par conclusions d'incident du 2 juillet 2024, la société Emenda a saisi le conseiller de la mise en état aux fins d'irrecevabilité des écritures de son adversaire en date du 30 mai 2024.

Source officielle
CA

1ère Chambre

670f58514ad0d5ee7d7e5ce6

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Pour qu'un tel glissement soit considéré comme une faute, l'adversaire du joueur qui fait le tacle doit être en possession du ballon.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1bbd3db21cbdd9245f

Appel

12 mars 2015

12 mars 2015

DELAGE ET CIE aux fins de voir le Tribunal de grande instance de SAINTES : condamner leur adversaire à effectuer des travaux de remise à niveau de leurs terrains permettant une transition visuelle de

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

67948305c6ca88188aff6aa8

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

, Vu les conclusions notifiées par voie électronique le 29 août 2002 par la société Nouvelle Atelier 41 pour accepter ce désistement et solliciter la condamnation de son adversaire au paiement d'une

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd47bd3db21cbdd92d0c

Appel

12 janvier 2016

12 janvier 2016

Ils soutiennent que les honoraires de Maître Christophe Z...devaient être totalement inclus dans la transaction et mis à la charge de l'adversaire.

Source officielle