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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge des référés
ORCA_24DA02418_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 5 décembre 2024, Mme C, représentée par Me Yohann Laplante, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance ; 2°) de renvoyer l'affaire
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA02137_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Postérieurement à la clôture de l'instruction, le 7 mars 2025, Mme A, représentée par Me Yohann Laplante, a présenté un mémoire complémentaire qui n'a pas été communiqué.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
DCA_23DA00936_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 22 mai 2023, Mme C, représentée par Me Yohann Laplante, demande au juge des référés de la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance ; 2°) statuant
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_24DA00697_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 11 décembre 2024, la SASU Valois Promotion Patrimoine, représentée par Me Yohann Laplante, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de la
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA02137_20240926
26 septembre 2024
26 septembre 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 9 mai 2024, Mme B A, représentée par Me Yohann Laplante conclut au rejet de la requête, à l'annulation de l'arrêté du 1er juin 2022 et à la mise à la charge de
Source officielleCour d'Appel
6253cbe6bd3db21cbdd8e927
29 novembre 2011
29 novembre 2011
Yohann Y... M. Théo Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbcabd3db21cbdd8e480
6 juillet 2011
6 juillet 2011
* * * Monsieur Yohan Jean Pierre Jacques X...et Madame Virginie Annie Valérie Z... se sont mariés le 21 septembre 1996 à SOUGY (LOIRET) sans contrat de mariage préalable.
Source officielleCour d'Appel
France statuant sur les demandes en paiement du Crédit Mutuelc/M X
6253cbb6bd3db21cbdd8e10a
11 juin 2010
11 juin 2010
APPELANTE : CAISSE DE CREDIT MUTUEL COOPERATIVE DE CREDIT DU NORD Rue Gabriel Péri 97250 SAINT-PIERRE représentée par Me Catherine RODAP, avocat au barreau de FORT DE FRANCE INTIME : Monsieur Yohan
Source officielleCour d'Appel
6253c98ebd3db21cbdd88a39
29 novembre 2006
29 novembre 2006
D... à payer à : - Yoann Y... pris en la personne de M. X... Y... et Mme Z...
Source officielleChambre du Surendettement
6673c774ff41080008afbc35
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à :Me Emilie FLOCH Me Chrystelle MARION Me Yohann
Source officielleCour d'Appel
6253ccb2bd3db21cbdd90f8c
28 novembre 2013
28 novembre 2013
Yoan François Pierre Emile Y... né le 04 Août 1980 à NOUMEA (98800) demeurant ...
Source officielle4ème Chambre
67ef6ae966129746fdd69c11
3 avril 2025
3 avril 2025
représentants légaux domiciliés audit siège [Adresse 31] INTIMEE dans le RG 23/01261 et dans le RG 23/1900, procédure jointe au RG 23/01261 par OCME rendue le 24 octobre 2023 Représentée par Me Yohan
Source officielle1ère Chambre section B
64d47e239cde2fd969f22f4a
9 août 2023
9 août 2023
Ordonnance N°: 25 Ordonnance du Juge des libertés et de la détention d'ANGERS du 28 Juillet 2023 N° RG 23/00025 - N° Portalis DBVP-V-B7H-FGFP ORDONNANCE DU 09 AOUT 2023 Nous, Yoann
Source officielleCour d'Appel
6253c887bd3db21cbdd85862
29 octobre 2001
29 octobre 2001
Avoués Associés à la Cour Assisté de Maître CHRITIAENS SELLIER, Avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame ROUSSEL, Président de chambre Madame LEVY, Conseiller Madame LAPLAINE
Source officielle2ème chambre B famille
69d9e013cdc6046d47d983fe
10 avril 2026
10 avril 2026
Yoan COMBARET, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Camille MOLINA En présence de Mme [J] [E], M.
Source officielle1re chambre sociale
6971fb88cdc6046d473a46f9
21 janvier 2026
21 janvier 2026
S.A.R.L. [10] [Adresse 3] assignée par signification de la déclaration d'appel et des conclusions le 14/10/2024 à personne habilitée Représentée par Me Yoann BEKAIRI, avocat au barreau de BEZIERS
Source officielle15e chambre
65ab787a36bfc00008d68f22
2 novembre 2023
2 novembre 2023
********************************************** DANS L'AFFAIRE ENTRE : Monsieur [G] [V] né le 12 Mai 1964 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Yoann
Source officielleChambre Sécurité sociale
64a8feff03029105dbedbfb6
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Yoann WOLFF Greffier lors des débats : Madame Viviane BODIN ARRÊT : prononcé le 06 Juillet 2023, contradictoire et mis à disposition au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
64ba21b8354f98d9699d4ef8
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Educateur, demeurant [Adresse 1] Madame [M] [C] épouse [A] née le 02 Mars 1962 à [Localité 7] (MAROC), de nationalité Française, demeurant [Adresse 8] absents, représentés par Me Dominique LAPLAGNE
Source officielleChambre Sécurité sociale
63d8c04d2182c005de24d05e
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Madame Estelle GENET Conseiller : Madame Marie-Christine DELAUBIER Conseiller : Monsieur Yoann WOLFF
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