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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Premier Président

6a1a7808cdc6046d477520b9

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

VANZO, Premier président à la Cour d'Appel de BOURGES, Assisté de A. SOUBRANE, PARTIES EN CAUSE : I - M.

Source officielle

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CA

Chambre Premier Président

6a1a780bcdc6046d4775210a

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

VANZO, premier président à la Cour d'Appel de BOURGES, Assisté de A. SOUBRANE, greffier, PARTIES EN CAUSE : I - M.

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

6a1a780ecdc6046d4775211f

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

VANZO, premier président à la Cour d'Appel de BOURGES ; Assisté de A. SOUBRANE, greffier, PARTIES EN CAUSE : I - M.

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

6719e5155857dd64cbdaa6be

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

[OY] et la SARL Aux Gourmets de la Vannetière, ' Dit que M.

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

67948300c6ca88188aff6a5a

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

VANZO, Premier Président de la Cour d'Appel de BOURGES : Statuant sur le recours formé par : DEMANDEUR : Madame [V] [S] épouse [Y] [Adresse 3] [Localité 2] DÉFENDEUR : Maître [U] [

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

67061e35fde28ee420711103

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

D'APPEL DE BOURGES PREMIÈRE PRÉSIDENCE ORDONNANCE DU 08 OCTOBRE 2024 N° 34 - Pages Numéro d'Inscription au répertoire général N° RG 24/00695 - N° Portalis DBVD-V-B7I-DVJB ; NOUS, Alain VANZO

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

6811b6d644bf0d1935aef8d6

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

VANZO, premier président à la Cour d'Appel de BOURGES, assisté de A.

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

679482ffc6ca88188aff6a4e

Appel

12 avril 2024

12 avril 2024

VANZO, premier président à la Cour d'Appel de BOURGES, Assisté de A. SOUBRANE, greffier, PARTIES EN CAUSE : I - M.

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

652a30567ed1ea8318112405

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Ordonnance rendue le 12 Octobre 2023, par Monsieur Alain VANZO, premier président qui en a signé la minute avec Madame Annie SOUBRANE, greffier.

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

6721da810fa562400eaa5a7d

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

DE BOURGES PREMIÈRE PRÉSIDENCE ORDONNANCE DU 24 OCTOBRE 2024 N° 7 - 3 Pages Numéro d'Inscription au répertoire général : N° RG 24/00889 - N° Portalis DBVD-V-B7I-DVYW; NOUS, Alain VANZO

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

6538b3617ffc2c8318edff11

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

Ordonnance rendue le 24 octobre 2023, par Monsieur Alain VANZO, premier président qui en a signé la minute avec Madame Annie SOUBRANE, greffier.

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

6347ac0829ffd2adfff4f23f

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Ordonnance rendue le 11 Octobre 2022, par Monsieur Alain VANZO, Premier Président qui en a signé la minute avec Madame Annie SOUBRANE, greffier.

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

6538b3627ffc2c8318edff17

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

Numéro d'Inscription au répertoire général : N° RG 23/00925 - N° Portalis DBVD-V-B7H-DSWP; Appel d'une ordonnance de taxe rendue par le Bâtonnier de l'ordre des avocats de BOURGES NOUS, Alain VANZO

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

6538b3617ffc2c8318edff13

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

Ordonnance rendue le 24 octobre 2023, par Monsieur Alain VANZO, premier président qui en a signé la minute avec Madame Annie SOUBRANE, greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e1bd3db21cbdd896f3

Appel

29 juin 2007

29 juin 2007

C/ AMBULANCES VANNET DELACROIX PARTIES EN CAUSE : Madame Marie-Christine X..., demeurant ...

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CA

Cour d'Appel

6253c8fdbd3db21cbdd86ee1

Appel

18 mars 2004

18 mars 2004

Sur la demande de démolition du hangar qui obstuerait le chemin de desserte se dirigeant au "Bois Vauzet", Monsieur A... soutient que ce hangar ne gêne nullement le passage qui d'ailleurs n'est pas utilisé

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CA

Chambre Premier Président

65b35f1b1d7564000872dd63

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Ordonnance rendue le 23 janvier 2024, par Monsieur Alain VANZO, premier président qui en a signé la minute avec Madame Annie SOUBRANE, greffier.

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CA

Chambre Premier Président

6347ac0929ffd2adfff4f242

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

PREMIÈRE PRÉSIDENCE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 11 OCTOBRE 2022 N° 35 - 5 Pages Numéro d'Inscription au répertoire général : N° RG 22/00708 - N° Portalis DBVD-V-B7G-DO6K; RÉFÉRÉ NOUS, Alain VANZO

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CA

Chambre Premier Président

64a7afaa3bcaf505db69647e

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

LE PROCUREUR GÉNÉRAL ------------------- COPIE + CE LE : COUR D'APPEL DE BOURGES PREMIÈRE PRÉSIDENCE ORDONNANCE DU 06 JUILLET 2023 N° 30 - 5 Pages NOUS, Alain VANZO, premier

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CA

Cour d'Appel

6253ca27bd3db21cbdd8a3b7

Appel

17 janvier 2008

17 janvier 2008

A., Société Fidisco NV, TMT Partner, Françoise G..., Hugho F..., SA CW Lease Belgium, Société Locadif, Normelec, Société Wattel, Sylvie U..., ICC Vanauto, SA Degremont Erpac, EP Toitures SPRL, faits prévus

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