VANZO, Premier président à la Cour d'Appel de BOURGES, Assisté de A. SOUBRANE, PARTIES EN CAUSE : I - M.

VANZO, premier président à la Cour d'Appel de BOURGES, Assisté de A. SOUBRANE, greffier, PARTIES EN CAUSE : I - M.

B A, représenté par Me Vanzetto, demande au tribunal : 1°) de prononcer l'annulation de la décision 48 SI en date du 19 février 2021 invalidant le permis de conduire pour solde de point nul et des décisions

VANZO, premier président à la Cour d'Appel de BOURGES ; Assisté de A. SOUBRANE, greffier, PARTIES EN CAUSE : I - M.

A D, représenté par Me Vanzetto, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler la décision du 28 juin 2023 par laquelle le premier surveillant

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 7] [1] [1] Copies exécutoires - Me VANZETTO - Me SOBOL - Me COSTE-FLORET délivrées le : + 1 Copie médiateur (courriel) + 1 Copie dossier ■ 5ème chambre 2ème section

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 8] [1] [1] Copies exécutoires - Me VANZETTO - Me SOBOL - Me COSTE-FLORET délivrées le : + 1 Copie médiateur (courriel) + 1 Copie dossier ■ 5ème chambre 2ème section

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] [1] [1] Copies exécutoires - Me VANZETTO - Me SOBOL - Me COSTE-FLORET délivrées le : + 1 Copie médiateur (courriel) + 1 Copie dossier ■ 5ème chambre 2ème section

Par une requête et un mémoire, enregistrés les 5 juin 2024 et 17 octobre 2024, la société de droit espagnol Gestion de Prevision y Pensiones EGFP S.A., agissant pour le compte du fonds Nuclear Asco-Vandellos

Les autres demandes accessoires de la SARL VANELO CONCEPT seront rejetées. 5.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Vanessor, société à responsabilité limitée

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 9 février 2022, la société Andiamo Pizza, représentée par Me Vanzetto, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision en date du 7 septembre

[OY] et la SARL Aux Gourmets de la Vannetière, ' Dit que M.

[M] [L] [Adresse 6] Assisté de Me Stéphane PIEUCHOT [Adresse 7] (substitué par Me VANZETTO) N'Y À LIEU À STATUER Par jugement en date du 23 Mai 2024, ce Tribunal a ouvert une procédure de redressement

En l’affaire Vanzetti c. Italie, La Cour européenne des Droits de l’Homme (deuxième section), siégeant en une chambre composée de   : MM.   J.-P. Costa , président ,     L.

Bernard Bruche France, dont le siège est ..., en interprétation de l'arrêt n° 4435 D rendu le 17 novembre 1998 par la Chambre sociale dans l'instance l'opposant à Mme Catherine X..., demeurant ... et Vanzetti

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maître Thomas VANZETTO Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Djordje LAZIC Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR fond

VANZO, Premier Président de la Cour d'Appel de BOURGES : Statuant sur le recours formé par : DEMANDEUR : Madame [V] [S] épouse [Y] [Adresse 3] [Localité 2] DÉFENDEUR : Maître [U] [