AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème Ch Prud'homale
64422a08d2fa6fd0f80405d9
20 avril 2023
20 avril 2023
de la SCP TATTEVIN-DERVEAUX, avocat au barreau de VANNES - N° du dossier 20193927 INTIMES [J] [G] Représenté par Me Karine ALBANHAC, avocat au barreau de VANNES [L] [X] Représentée par Me Karine
Source officielle5ème Chambre
66ff85e0a4ff9ec259c099f2
3 octobre 2024
3 octobre 2024
de la SCP TATTEVIN-DERVEAUX, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VANNES Madame [Y], [W] [C] épouse [Z] née le 21 Avril 1957 à [Localité 5] (14) [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me
Source officielle4ème Chambre
69748b45cdc6046d47880b2b
23 janvier 2026
23 janvier 2026
SCT RONCO Inscrite au RCS de [Localité 1] Représentée par Me Christophe TATTEVIN de la SCP TATTEVIN-DERVEAUX, avocat au barreau de VANNES - N° du dossier E000EB66 INTIMEE S.A.S.
Source officielle5ème Chambre
68fb978011af6ba0065f3a3d
23 octobre 2025
23 octobre 2025
VANNES - N° du dossier E000AFKX [R] [I] Représenté par Me Cédric MASSON de la SELARL ADVO, avocat au barreau de VANNES - N° du dossier E000AFKX INTIMEE [T] [K] Représentée par Me Christophe TATTEVIN
Source officielle2ème Chambre
6809c7455f55848ebdc19fe5
22 avril 2025
22 avril 2025
[G] [I] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me TATTEVIN - Me EVENO RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE MISE
Source officielle3ème Chambre Commerciale
64364d6d29c3df04f589a61f
11 avril 2023
11 avril 2023
Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à :Me Pierre-yves MATEL Me Christophe TATTEVIN
Source officielle1ère Chambre
63d0d64681a7b805de12b7b8
24 janvier 2023
24 janvier 2023
de la SCP TATTEVIN-DERVEAUX, avocat au barreau de VANNES Madame [R] [M] née le [Date naissance 1] 1975 à [Localité 6] [Adresse 7] [Localité 4] Représentée par Me Christophe TATTEVIN de la SCP
Source officielle5ème Chambre
68e7417fac880aa7ee21f1e2
8 octobre 2025
8 octobre 2025
de la SCP TATTEVIN-DERVEAUX, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VANNES S.E.L.A.S.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02293_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 26 juillet 2022, Mme B, représentée par Me Tastevin, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement et la décision susmentionnée ; 2°) de mettre
Source officielle2ème Chambre
660cf26c7c1ccb0008628f4d
2 avril 2024
2 avril 2024
AUTOMOBILES Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : - Me MAYOL - Mme TATTEVIN
Source officielle3ème Chambre Commerciale
67061e65fde28ee420711428
8 octobre 2024
8 octobre 2024
GENERALI IARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me GARNIER Me FAGE Me TATTEVIN ME TERTRAIS Copie certifiée conforme délivrée le :
Source officielle8ème Ch Prud'homale
671894bad8ceca1cd70192b4
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Juridiction : CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE LORIENT --------------------------------------------------------------------------- APPELANT [P] [R] Représenté par Me Christophe TATTEVIN
Source officielleCour d'Appel
6253caadbd3db21cbdd8bba7
4 avril 2008
4 avril 2008
Appartement no 186 56000 VANNES représenté par la SCP GUILLOU & RENAUDIN, avoués assisté du Cabinet d'Avocats TATTEVIN - DERVEAUX - SANCHEZ - GUEUZO, avocat Madame Z...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
631834ab0876004f131a5f6f
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Adresse 1] représentée par Me Maxime BURRUS de la SELARL C/M AVOCATS, avocat au barreau de LYON INTIMES : [P] [L] né le 02/02/1957 [Adresse 3] [Adresse 3] représenté par Me Mélanie TASTEVIN
Source officielle2ème Chambre
635cc37d0d69e87f74e6c0c7
28 octobre 2022
28 octobre 2022
MATERIAUX SOCIETE Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : - Me TATTEVIN
Source officielleRéférés Civils
6438f367a942a604f5e938d2
13 avril 2023
13 avril 2023
sociétés de Lorient sous le n°819024944, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Christophe TATTEVIN
Source officielle3ème Chambre Commerciale
633d201762f5393e2eb44ad6
4 octobre 2022
4 octobre 2022
GAN ASSURANCES SAS JOSSO Copie exécutoire délivrée le : à : Me GOSSELIN Me TATTEVIN Me DEMIDOFF RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Source officielleContestations Honoraires
6965e5eccdc6046d471b4ded
12 janvier 2026
12 janvier 2026
[N] DERVEAUX [Adresse 1] [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Me Christophe TATTEVIN de la SCP TATTEVIN-DERVEAUX, avocat au barreau de VANNES substituée à l'audience par Me François-Xavier GOSSELIN
Source officielle5ème Chambre
6788a09ca1dbfbd5d79cd5da
15 janvier 2025
15 janvier 2025
[N] [O] Mme [W] [O] Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : Me Masson Me Tatevin
Source officielle3ème Chambre Commerciale
68df589e5835300816d8161c
2 octobre 2025
2 octobre 2025
EXPRO, JCP DE [Localité 1] ------------------------------------------------------------------------------------------ APPELANT [S] [K] Représenté par Me Stéphanie DERVEAUX de la SCP TATTEVIN-DERVEAUX
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