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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 2
616323103dbed56e5e2c2ed5
18 novembre 2010
Lionel PARIENTE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0372 DÉFENDEURS AU CONTREDIT CITYJET LTD (société de droit irlandais) [Adresse 10] [Adresse 10][Localité 7] (EIRE) représentée par Me Stéphane
Pôle 6 - Chambre 11
5fca5a100ae03930cbf10616
17 novembre 2020
Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Christian LE GALL, avocat au barreau de PARIS, toque : B0754 INTIMÉES Madame [N] [F] épouse [P] [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Stéphane
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
634113a458bc223e2e3f08cc
5 octobre 2022
représentant légal domicilié en cette qualité audit siège social [Adresse 2] N° SIRET : 775 665 433 Me Philippe ROGER de la SELARL LEXAVOUE BORDEAUX, avocat au barreau de BORDEAUX, assisté de Me Stéphane
Chambre 4-4
68e899ee60ca52a2831c01da
9 octobre 2025
URSUS C/ [H] [L] [T] Copie délivrée le : 09 OCTOBRE 2025 à : Me Stéphanie FALZONE-SOLER, avocat au barreau de NICE Me Manuel GUIDICELLI, avocat au barreau de MARSEILLE
Chambre Commerciale
65b2115ec4cf860008dff6c6
24 janvier 2024
sous le nuémro 421 982 240 N° SIRET : 421 982 240 [Adresse 4] [Localité 8] Représentants : Me Gwendoline MOYA de la SELARL MOYA AVOCAT, avocat au barreau de CUSSET/VICHY (avocat postulant) et Me Stéphane
Chambre 4-5
6622095c9ce14200083895c3
18 avril 2024
code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 Avril 2024 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Michelle SALVAN, Président de Chambre, et Madame Marie-Anne BLOCH
662209619ce1420008389683
65b359971d7564000872daff
25 janvier 2024
Lucille ROMERO, avocat au barreau de NICE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR La cour, statuant sans audience, composée de Madame Michelle SALVAN, président de chambre, Madame Marie-Anne BLOCH
66878c8505d6f7f678d48d70
4 juillet 2024
des dispositions des articles 804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 18 Avril 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-Anne BLOCH
65aa1fd3a34ad10008581741
18 janvier 2024
des dispositions des articles 804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 30 Novembre 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-Anne BLOCH
65aa1fd7a34ad10008581743
65aa1fdba34ad10008581745
Cour d'Appel
6253c923bd3db21cbdd875af
3 mai 2005
Stéphane Philippe né le 27 Août 1961 à LILLE Fils de X... Jean-Marie et de Y...
1re chambre civile
64cc951d0fec5dd96933f936
3 août 2023
du 21 Février 2023, enregistrée sous le n° 17/02324 APPELANT [P] [K] Représenté par Me Emmanuel TOURAILLE de la SCP CHAUMARD TOURAILLE, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 96 INTIMEES Stéphanie
6253c92abd3db21cbdd87797
Stéphane Philippe né le 27 Août 1961 à LILLE Fils de X...
Chambre 1-2
660f94e3a40f8b0008cb71b3
4 avril 2024
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-2 ARRÊT DE RADIATION DU 04 AVRIL 2024 N° 2024/234 Rôle N° RG 23/09380 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLUCH S.C.E.A. MAS DES BORRELS S.A.S.U.
66878c9405d6f7f678d48e20
application des dispositions des articles 804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Juin 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-Anne BLOCH
6528ded8aaebb88318fda377
12 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Michelle SALVAN, Président de Chambre Madame Stéphanie BOUZIGE, Conseiller Madame Marie-Anne BLOCH, Conseiller
6878872ce2f36c9774d809ae
5 octobre 2023
66878c7505d6f7f678d48cc7
application des dispositions des articles 804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 Juin 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-Anne BLOCH
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