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836 résultats pour « Rodolphe MADER COMPOSITION »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

11e Chambre A

603386f82f41e03a3e1e82ca

Appel

30 mai 2017

30 mai 2017

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Véronique BEBON, Présidente Madame Frédérique BRUEL, Conseillère Madame Sylvie PEREZ, Conseillère

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6262486bb1a50c277d4c5c20

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Patrick BIROLLEAU, Premier Président de chambre Jean-Christophe CHAZALETTE, Président de chambre Edmée BONGRAND

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb3bd3db21cbdd90fcb

Appel

21 janvier 2014

21 janvier 2014

Rodolphe X... C/ Mme Carole Y...épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb11bd3db21cbdd8cc6f

Appel

22 janvier 2008

22 janvier 2008

Le divorce de Rodolphe X... et Françoise Y... a été prononcé sur leur demande conjointe par jugement du 10 mars 2003.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce9bd3db21cbdd91a9e

Appel

16 septembre 2014

16 septembre 2014

Rodolphe X... C/ Mme Nathalie X... C. R. I. F. O.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccfbd3db21cbdd9152c

Appel

12 mai 2014

12 mai 2014

C/ Mme Henriette Marie Marcelle Y... divorcée X..., Mme Alexandra Virginie Marie Henriette X..., M. Rodolphe Jean Ulysse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e8bd3db21cbdd869bf

Appel

14 mai 2003

14 mai 2003

A ARRET DU 14 Mai 2003 (N° , pages) PARTIES EN CAUSE : Monsieur Rodolphe X... 9, Rue Saint Pierre 92200 NEUILLY SUR SEINE comparant assisté de Me Marie-Christine BERNARD avocat au barreau de PARIS D 1168

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa4bd3db21cbdd8ba07

Appel

15 mai 2008

15 mai 2008

L'affaire, plaidée à l'audience du 10 avril 2008, a été mise en délibéré au 15 mai 2008.

Source officielle
CA

Chambre 1 A

670f582c4ad0d5ee7d7e5ad8

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

des commerces, soit du 16 mars au 10 mai 2020 et du 29 octobre au 28 novembre 2020 ; En conséquence, CONDAMNER Madame [X] [F] à payer à la société d'exploitation ARMES ET MUNITIONS RODOLPHE MEISBERGER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7bbd3db21cbdd90361

Appel

3 janvier 2013

3 janvier 2013

Rodolphe X... né le 24 Septembre 1973 à AUCHEL (62260) demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd95bd3db21cbdd93bf3

Appel

18 mai 2017

18 mai 2017

. : 16/ 01267 COUR D'APPEL DE ROUEN CHAMBRE DE LA PROXIMITÉ Section PARITAIRE ARRET DU 18 MAI 2017 DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du TRIBUNAL PARITAIRE DES BAUX RURAUX D'EVREUX du 01 Mars

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c1ba

Appel

3 septembre 2008

3 septembre 2008

Rodolphe Y... Faisi Z...

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CA

Cour d'Appel

6253cc0ebd3db21cbdd8efef

Appel

12 décembre 2011

12 décembre 2011

Rodolphe X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c955bd3db21cbdd87f70

Appel

9 février 2006

9 février 2006

Le 18 mars 2000 vers 05h45, Rodolphe X... était victime d'un accident de la circulation au volant du véhicule de livraison de la société alors qu'il se rendait, depuis son domicile, sur le lieu convenu

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca66bd3db21cbdd8aef1

Appel

26 février 2008

26 février 2008

Rodolphe DE X...- Z... C / François Y...

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CA

Cour d'Appel

6253cdedbd3db21cbdd94fe6

Appel

27 septembre 2021

27 septembre 2021

L'expert a déposé son rapport le 28 mai 2018.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

65a0e7685bbe450008b2cc52

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Les magistrats rapporteurs en ont rendu compte à la Cour composée de M. 

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CA

Cour d'Appel

6253ccefbd3db21cbdd91c06

Appel

3 novembre 2014

3 novembre 2014

APPELANT Maître Marie-Agnès Y...es qualité de mandataire liquidateur de la SARL STMS BOPI ... ... 97190 GOSIER Non Comparante, ni représentée INTIMÉS Monsieur Rodolphe X... ... 97137 TERRE

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CA

1ère CHAMBRE CIVILE

DBVJ-V-B7H-NIF3 S.C.I. LES MIMOSAS DU VAL DE L'EYREc/S.A

65a8d1ade12c85000874ae4a

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

avocat postulant au barreau de BORDEAUX, et assistée de Maître Marie-Anne BUSSIERES de la SELARL MARIE-ANNE BUSSIERES AVOCAT, avocat plaidant au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT S.A.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fd9497c250d4e31229f36a8

Appel

9 mars 2020

9 mars 2020

SUR CE, a) Sur la composition du stock commun Il doit être relevé que sur les 47 oeuvres figurant sur l'état d'inventaire de la société Rodolphe Haller présents dans les locaux situés au sein des

Source officielle

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