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177 résultats pour « RAMBALDI Copie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-2

626b8075d1fb03057d9a4e49

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

LE RAIMBALDI C/ S.A.R.L.

Source officielle

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CA

Chambre 1-2

5fd9e6027c202825ace18a1a

Appel

7 novembre 2019

7 novembre 2019

[S], établi le 21 janvier 2019 confirme l'absence de garde corps, que les rambardes ont été déposées et stockées dans le jardin de la villa [Cadastre 3] et que la toiture du lot [Cadastre 4] a un gazon

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21MA03153_20230615

Admin. Appel

15 juin 2023

15 juin 2023

Il fait valoir que : - la requête de la SARL Pharmacie Raimbaldi est tardive, et dès lors irrecevable ; - le moyen soulevé par la SARL Pharmacie Raimbaldi n'est pas fondé.

Source officielle
CA

Chambre 3-3

633fc2aae633183e2ee1775f

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

RAMBAUD INVEST C/ S.A.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21MA00470_20230615

Admin. Appel

15 juin 2023

15 juin 2023

A est le gérant, est détenue à 99,9 % par la société holding Rambaud Invest dont M. A est gérant et unique associé et à 0,01 % par M.

Source officielle
CA

1ere Chambre

679b1a7538d42752285cfe9b

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

de la SCP ALIBEU & RAMBAUD-GROLEAS, avocat au barreau de GRENOBLE INTIME : Monsieur [E] [T] né le 08 Août 1937 à [Localité 4] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 2] Non représenté

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6868b5199508abe851204612

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Cabinet de Mme Marie-Pierre FIGUET, Présidente de chambre chargée de la mise en état N° RG 25/00604 - N° Portalis DBVM-V-B7J-MSSM N° minute : Copie

Source officielle
CA

1ere Chambre

6788a3c905b7378c3f0c5296

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

COUR D'APPEL DE GRENOBLE 1ère Chambre Civile N° RG 24/01167 N° Portalis DBVM-V-B7I-MFVY C3 N° Minute : Copie exécutoire

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

6274bca92799a9057d5dd0f2

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

C2 N° RG 20/01322 N° Portalis DBVM-V-B7E-KM5C N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SCP ALIBEU & RAMBAUD-GROLEAS

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

6a0fe58acdc6046d4787163a

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 08 Décembre 2022 par le Tribunal judiciaire de NANTERRE N° Chambre : 7 N° Section : N° RG : 20/05966 Expéditions exécutoires Expéditions Copies

Source officielle
CA

6ème Chambre

6162e0821120e9a89a34a6dc

Appel

20 septembre 2012

20 septembre 2012

La copie exécutoire pièce 60 est délivré sur 48 pages.

Source officielle
CA

8ème chambre

5fd9fc0ac938a33da0354774

Appel

22 octobre 2019

22 octobre 2019

Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, toque : 475 INTIMEE : SASU SYSOCO [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Christophe RAMBAUD

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

615e0e7dc25a97f0381f571d

Appel

2 décembre 2014

2 décembre 2014

L'un d'entre eux était Orrick Rambaud Martel', cabinet que M.

Source officielle
CA

4e chambre

62c3d47093e17a6379205862

Appel

4 juillet 2022

4 juillet 2022

] [T] Madame [V] [X] [Z] épouse [T] Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 19 Mars 2020 par le Tribunal de proximité de N° RG : 19-000708 Expéditions exécutoires Expéditions Copies

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

64364d3e29c3df04f589a4c4

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

C5 N° RG 21/03461 N° Portalis DBVM-V-B7F-K74D N° Minute : Notifié le : Copie exécutoire délivrée le : La SELARL AKH

Source officielle
CA

2ème Chambre

62d79ad971d9f5effbdf29c1

Appel

19 juillet 2022

19 juillet 2022

MM & CO prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Christelle RAMBAUD-GROLEAS de la S.C.P.

Source officielle
CA

4e Chambre B

61628ccc293034a8c342f6d5

Appel

4 juillet 2013

4 juillet 2013

Sont jointes aux attestations produites par Madame [Z] une copie d'un document officiel justifiant de l'identité des témoins.

Source officielle
CA

11e chambre

603727e514fc0e02e362e52b

Appel

28 mai 2015

28 mai 2015

L'UTILITAIRE Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 04 Septembre 2013 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTMORENCY Section : Encadrement N° RG : 12/01069 Copies

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

615e0de8c25a97f0381f5050

Appel

15 janvier 2015

15 janvier 2015

503 841 298 ayant son siège au [Adresse 2] Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Assistée sur l'audience par Me Philippe-Valentin AUTRET de la SCP RAMBAUD

Source officielle
CA

Chambre civile section A

6902ff1d1e4ff47a82fa3424

Appel

28 octobre 2025

28 octobre 2025

N° RG 25/00836 N° Portalis DBVM-V-B7J-MTOD C2 Copie exécutoire délivrée le : à : Me Meiggie

Source officielle