CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

198 résultats pour « Matthieu PIGEON »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc10bd3db21cbdd8f038

Appel

25 janvier 2012

25 janvier 2012

Jugement rendu (e) le 15 Décembre 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Activités diverses No RG : 09/ 00568 Copies exécutoires délivrées à : Me Matthieu

Source officielle

Page 1 sur 10

Suivant →

Annonces BODACC2 résultats

Journal officiel
Radiations

PIGEON, Matthieu, PIGEON-LOZANO

SIREN 823361902GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PÉRIGUEUX

17/07/2019

Voir →

Créations

AGENCE FRANCE SERVICES, PIGEON, Matthieu, PIGEON-LOZANO

SIREN 823361902GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PÉRIGUEUX

10/11/2016

Voir →

CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6981a1b9cdc6046d47b77d87

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

de NANTES - Pôle Social Références : 21/00899 **** APPELANTE : Madame [C] [T] [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Caroline AUTRET, avocat au barreau de NANTES substitué par Me Matthieu

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

6451fb9548616ed0f8cd50f0

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

CULAUD MOULURES prise en la personne de son représentant légal et ayant son siège social : [Adresse 4] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Matthieu PIGEON substituant à l'audience Me Emmanuel

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

5fd99ce22e7a0c8f611d2d87

Appel

20 décembre 2019

20 décembre 2019

[D] et représentée par Me Clélia ABRAS substituant à l'audience Me Bertrand GAUVAIN de la SCP GAUVAIN-DEMIDOFF, Avocats postulants du Barreau de RENNES et par Me Matthieu PIGEON de la SELAS FIDAL & ASSOCIES

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

5fd9a9b00b9aa59de02e4076

Appel

13 décembre 2019

13 décembre 2019

[B], son gérant et représentée par Me Matthieu PIGEON de la SELAS FIDAL & ASSOCIES, Avocat au Barreau de VANNES INTIMEE et appelante à titre incident : Madame [N] [G] née le [Date naissance 2]

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

6451fb9648616ed0f8cd50fc

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANT : Monsieur [E] [K] né le 21 Septembre 1980 à [Localité 9] (56) demeurant [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Matthieu

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

634a4f9cacdcd6adff75aac5

Appel

14 octobre 2022

14 octobre 2022

représentant légal et ayant son siège social : [Adresse 1] [Localité 4] Ayant Me Bertrand GAUVAIN de la SCP GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, Avocat au barreau de RENNES, pour postulant et ayant Me Matthieu

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

5fca7ed20b84aa6e05857261

Appel

25 septembre 2020

25 septembre 2020

Avocat plaidant du Barreau de VERSAILLES INTIMÉE : La SAS ROLLAND prise en la personne de son représentant légal et ayant son siège social : [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Matthieu

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

642bbfe6d49e0104f58f01cd

Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

son siège social : [Adresse 8] [Adresse 8] [Localité 2] Ayant Me Bertrand GAUVAIN de la SCP GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, Avocat au Barreau de RENNES, pour postulant et représentée par Me Matthieu

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

659f9ad23328fa00087a2778

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

[Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 5] Ayant Me Christophe LHERMITTE de la SELEURL GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, Avocat au Barreau de RENNES, pour postulant et représentée à l'audience par Me Matthieu

Source officielle
CA

REFERES 1ER PP

69739d3ecdc6046d47701a54

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

[T] [Z] et Mme [G] [S] épouse [Z] de cesser tout élevage de pigeons sur leur propriété ; - condamné les époux [Z] à procéder au démontage du bâtiment à usage de pigeonnier existant, et ce dans le délai

Source officielle
CA

5ème Chambre

65c5db4a15069e0009fdb6d7

Appel

11 octobre 2023

11 octobre 2023

La société Le Pigeon Blanc n'a pas constitué avocat dans le délai prescrit.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5bbd3db21cbdd930ed

Appel

30 mars 2016

30 mars 2016

Mathieu Gérard A...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

62c91ab2f3eafe9fcf075f51

Appel

8 juillet 2022

8 juillet 2022

RESTAURANT ASTIER Prise en la personne de son représentant légal Immatriculée au RCS de paris sous le n° 384 188 975 [Adresse 5] [Localité 7] Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacebd3db21cbdd8c228

Appel

2 juillet 2008

2 juillet 2008

Mathieu MAURI, Président de Chambre M. Jean-Marc ARMINGAUD, Conseiller Mme Gisèle BRESDIN, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

603696a541349e3936cd3a4c

Appel

30 septembre 2015

30 septembre 2015

Grande Instance de [Localité 2] - RG n° 11/17457 APPELANTE Madame [E] [X], née le [Date naissance 1].1968 à [Localité 1] (47) [Adresse 4] [Adresse 3] représentée et assistée par Me Bruno MATHIEU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cddabd3db21cbdd94b85

Appel

20 novembre 2020

20 novembre 2020

B... des ancrages métalliques fixés par lui dans leur mur pignon, maintenant trois conduits d'évacuation des cheminées de son immeuble.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6870a31f2e3e3b1864ce2282

Appel

22 juillet 2024

22 juillet 2024

BORDEAUX DEFENDEURS : [O] [L] épouse [G] née le [Date naissance 4] 1971 à [Localité 23], de nationalité Française, demeurant [Adresse 16] Représentée par Me Michel PUYBARAUD de la SELARL MATHIEU

Source officielle
CA

JURIDIC.PREMIER PRESIDENT

6538b35d7ffc2c8318edfefd

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

CONTESTATION EN MATIÈRE D'HONORAIRES D'AVOCAT --------------------------- Maître [U] [S] C/ Madame [J] [P] -------------------------- N° RG 22/02863 - N° Portalis DBVJ-V-B7G-MX5D -----------

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95bbd3db21cbdd880dd

Appel

20 février 2006

20 février 2006

cette qualité audit siège montant des réfections [*M X..., la MAF, la société DUNOYER, la MAAF, la société MB PEINTURE et la société UTB à lui rembourser le montant des réfections à exécuter sur le pignon

Source officielle