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16 résultats pour « Manon CATHALA »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre commerciale

65b0bc428d0ccf000877e59f

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

SELARL CSA, avocat au barreau de MONTPELLIER, et assistée à l'instance par la SCP d'Avocats LARGUIER AIMONETTI BLANC BRINGER MAZARS, avocats au barreau de l'AVEYRON, substituée à l'audience par Me Manon

Source officielle
CA

4e chambre civile

644229afd2fa6fd0f804034b

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

: Madame [K] [T] épouse [C] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Philippe SENMARTIN de la SELARL CSA, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et Me Manon

Source officielle
CA

4e chambre civile

6a1929d1cdc6046d47546002

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

né le 19 Mars 1967 à [Localité 4] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Philippe SENMARTIN de la SELARL CSA, avocat au barreau de MONTPELLIER Représenté par Me Manon

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 4

C1786c/DEFENDEURS

659cf19c0b6b43000800d81a

Appel

8 janvier 2024

8 janvier 2024

Cachada in solidum.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a6bd3db21cbdd88ebe

Appel

23 mars 2007

23 mars 2007

A défaut de préjudice directement provoqué par ces infractions, les demandes de la société MANDON es qualité ne peuvent qu'être rejetées.

Source officielle
CA

8e Chambre A

61638eef0d12e998c06d9d4d

Appel

17 février 2011

17 février 2011

[T] et la société LOCUNIVERS, un contrat de location avec option d'achat pour un navire acquis le 1er avril 1992 auprès de la société CATALANS YACHTING.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur le procureur de la République, le 20 novembre 2006c/Saadi X

6253c9a7bd3db21cbdd88ef2

Appel

4 avril 2007

4 avril 2007

Louise De nationalité française Célibataire Maçon Détenu pour une autre cause à la maison d'arrêt de GRADIGNAN, Ecrou n 61202, Demeurant...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

5fda36b3ff3dbe7cd088773c

Appel

12 septembre 2019

12 septembre 2019

[W] [T] ayant revêtu la qualité de dirigeant de droit des sociétés MONA LISA HOTELS ET RESIDENCES, MANOIR DE BEAUVOIR et AURELIA MAUSSANE.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd10bd3db21cbdd922f6

Appel

9 décembre 2014

9 décembre 2014

au répertoire général : 12/ 05951 Décision déférée à la Cour : Jugement du 07 JUIN 2012 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER No RG 10/ 06467 APPELANTES : SARL CONTROLE POIDS LOURDS CATALAN

Source officielle
CA

Chambre civile

67f8af45b5ff6e72c9612458

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

CICOBAIL, demeurant [Adresse 5] représentée par Me Laetitia DAURIAC de la SELARL DAURIAC - RAYNAUD PELAUDEIX - OUDJEDI DRPO, avocat au barreau de LIMOGES, Me Eduardo CATANA ANTUNES, avocat au barreau

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

643106f128558704f52e6c5d

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

3 - Chambre sociale *** ARRÊT DU SEPT AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS *** APPELANT Monsieur [H] [B] [Adresse 2] [Localité 3] comparant en personne, assisté de Me Laurent BOGUET de la SCP CATALA

Source officielle
CA

8e Chambre A

60358eb9dc1368b39f3b4ce5

Appel

24 mars 2016

24 mars 2016

Greffier lors des débats : Madame France-Noëlle MASSON. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 24 Mars 2016.

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

5fd937d1f47b411c99882bd8

Appel

7 mai 2020

7 mai 2020

constate que l'herbe aux abords des arbustes est 'comme grillée', de même que les arbustes où en partie haute, 'notamment les lauriers et les plantes situées à côté, des feuilles sont complètement marron

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c865bd3db21cbdd852c8

Appel

26 juillet 2001

26 juillet 2001

31000) PARTIE CIVILE : Madame A Domicile élu chez Me LALANNE, 131 cours Victor Hugo à BORDEAUX (33000) Ayant pour avocat Maître LALANNE conseil au barreau de BORDEAUX, Monsieur B Ayant pour avocat Me CATALA

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

5fdd9464502d143e2ac87363

Appel

31 août 2018

31 août 2018

régulièrement de ne pas taper les shooters, qu'il annonçait les commandes à voix haute au lieu de poser les tickets de caisse comme les autres serveurs, qu'il lui avait demandé d'ouvrir une bouteille de cachaça

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22TL21425_20230725

Admin. Appel

25 juillet 2023

25 juillet 2023

anciens remparts dans lequel s'insère le projet se caractérise par une architecture variée et comprend notamment des immeubles de style " arts décoratifs " inspirés par l'architecture traditionnelle catalane

Source officielle