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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb2bbd3db21cbdd8d016
14 janvier 2009
14 janvier 2009
appelante, non comparante, représentée par Maître GRENIER, Avocat au Barreau de PARIS, BANK POLSKA KASA OPIEKI (BPKO) 23 rue Taitbout 75009 PARIS Partie civile, appelante, représentée par Maître MOURRE
Source officielleCour d'Appel
6253c9f4bd3db21cbdd89a2d
12 novembre 2007
12 novembre 2007
qualité au siège social, sis 21, Via Léonardo Da Vinci-57123 LIVORNO-ITALIE Régulièrement convoquée par lettre recommandée avec accusé de réception et représentée par Maître PEDONE substituant Maître Alexis
Source officielleCour d'Appel
6253c9fdbd3db21cbdd89c05
10 octobre 2007
10 octobre 2007
dont le siège est Borgata cima no 3 - 32047 SAPPADA - ITALIE INTIMÉE Ayant la SCP LEROUX pour Avoué et Me Alexis MOURRE pour Avocat COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats : MAGISTRAT
Source officielleCour d'Appel
6253cb32bd3db21cbdd8d12b
20 mai 2009
20 mai 2009
Appel APPELANTE : Société KETTON STONE, société de droit anglais 3 North Street-Oadby LEICESTER LE 2 5 AH ANGLETERRE représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me Alexis
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
615e0de5c25a97f0381f502b
6 janvier 2015
6 janvier 2015
son siège : [Adresse 2] Doha QATAR Elisant domicile au cabinet de son Avocat: [B] [Y] & Partners (Palais R237) [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Pierre DAUREU substituant Me Alexis
Source officielleCour d'Appel
6253ca18bd3db21cbdd8a0ba
9 novembre 2007
9 novembre 2007
diligences en la personne de ses représentants légaux 9, avenue Edouard Belin 94566 RUEIL MALMAISON CEDEX représentée par la SCP BERNABE - CHARDIN - CHEVILLER, avoués à la Cour assistée de Me Alexis
Source officielleCour d'Appel
6253cc2ebd3db21cbdd8f661
17 février 2012
17 février 2012
représentée par Me Pascale MOURIESSE, avocat au barreau de MARTINIQUE Monsieur Valéry Michel Z... ... 75017 PARIS représenté par Me Pascale MOURIESSE, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMES
Source officielleCour d'Appel
Le 16 août 2002c/Alexis X
6253c8c7bd3db21cbdd86409
16 août 2002
16 août 2002
REFERE N° 02/00092 SAS SOCIÉTÉ INDUSTRIELLE Prononcé en audience des référés AUTOMOBILES DU SUD-OUEST (SIASO) Le 16 août 2002 c/ Alexis X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbb7bd3db21cbdd8e153
12 février 2010
12 février 2010
Y... est le père de l'enfant Noah Dimitri Alexis François X..., a condamné M.
Source officielleChambre Commerciale
64d721173f645ad96951bab0
11 août 2023
11 août 2023
4 empreintes fabriqué par la société AMO pour la société VDLI, * procéder à l'examen du moule 4 empreintes, * décrire le moule 4 empreintes, ses conditions d'utilisation et d'entretien et dire s'il
Source officielleChambre Sécurité Sociale
65a8d4f4e12c85000874afbd
16 janvier 2024
16 janvier 2024
appliqué même si tous les mouvements ne sont pas limités.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
65449d69c71a6a83181c8ea4
31 octobre 2023
31 octobre 2023
Les mouvements du côté blessé seront toujours estimés par comparaison avec ceux du côté sain.
Source officielleChambre Civile
69fad07acdc6046d47bf724e
5 mai 2026
5 mai 2026
La modification hydrique locale a pu créer des mouvements de tassements différentiels dans les matériaux argileux et marneux très plastiques.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
671894bcd8ceca1cd70192d8
22 octobre 2024
22 octobre 2024
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 22 OCTOBRE 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officielleChambre Sécurité Sociale
64acf3f803c09105db6c05aa
4 juillet 2023
4 juillet 2023
- Signé par Madame Nathalie LAUER, Président de chambre et Monsieur Alexis DOUET, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le Magistrat signataire.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
679331cf31df9338379d2745
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Il retient un taux de 20 % qui correspond à une limitation moyenne de tous les mouvements de l'épaule dominante.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
64acf3f703c09105db6c059c
4 juillet 2023
4 juillet 2023
- Signé par Madame Nathalie LAUER, Président de chambre et Monsieur Alexis DOUET, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le Magistrat signataire.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
65449d68c71a6a83181c8e9c
31 octobre 2023
31 octobre 2023
Les mouvements du côté blessé seront toujours estimés par comparaison avec ceux du côté sain.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6528df86aaebb88318fda646
10 octobre 2023
10 octobre 2023
un travail statique (bras levé au-dessus du niveau des épaules), la case rotation de l'épaule et celle relative aux mouvements répétés de l'épaule, mouvements de 'tiroir'.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
64b0e839c42a2105dbc59caf
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Elle considère par ailleurs qu'il ne suffit pas que tel mouvement d'élévation ne soit pas au-dessus de 90° pour justifier le taux de 16 %.
Source officiellePage 1 sur 16