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287 résultats pour « MARCHAL Philippe »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

69e8583ccdc6046d4718c13d

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

[X] [C] [Adresse 5] [Adresse 6] [Localité 6] Représentés par Maître Laurent PIEROT, avocat au barreau de HAUTE-LOIRE et par Maître Philippe MARCHAL, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE Timbre fiscal

Source officielle

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CA

8ème chambre

64a66057bbd03a05db965271

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

[F] [B] né le [Date naissance 1] 1946 à [Localité 6] (42) [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Philippe MARCHAL, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE, toque : 89 * * * * * * Date de clôture

Source officielle
CA

Référés du PP

62760c9a593736057d78aa1e

Appel

6 mai 2022

6 mai 2022

représentants des parties, dans la procédure introduite PAR : Madame [K] [L] [I] épouse [M] née le 05 Mars 1948 à [Localité 3] [Adresse 5] [Adresse 5] [Adresse 5] représentée par Me Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd6bd3db21cbdd916f5

Appel

5 juin 2014

5 juin 2014

La vente ne s'étant pas réalisée, la société GEP a, par acte du 23 mai 2012, assigné en vente forcée la société IMMOBILIERE MARECHAL.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd06bd3db21cbdd92105

Appel

5 mars 2015

5 mars 2015

en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social sis 8, rue de la République 69001 LYON Représentée par Me Jean marie CHABAUD de la SELARL SARLIN-CHABAUD-MARCHAL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd06bd3db21cbdd92100

Appel

5 mars 2015

5 mars 2015

Monsieur Jacky X...selon jugement rendu en date du 4 juin 2012 par le Tribunal de commerce de Montpellier ... 34000 MONTPELLIER Représenté par Me Jean marie CHABAUD de la SELARL SARLIN-CHABAUD-MARCHAL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde9bd3db21cbdd94eeb

Appel

29 avril 2021

29 avril 2021

[D] [S] né le [Date naissance 1] 1993 à [Localité 1], demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Grégory MARCHAIS de la SELARL D'AVOCATS LUCAS MARCHAIS, avocat au barreau de NOUMEA COMPOSITION DE LA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf2bd3db21cbdd8eb36

Appel

14 décembre 2011

14 décembre 2011

C/ Synd. des copropriétaires IMMEUBLE 9 RUE MARECHAL ORNANO COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU QUATORZE DECEMBRE DEUX MILLE ONZE APPELANT : Monsieur Jean-Luc

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

63d4ccc592a57405de331675

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

suivantes : APPELANTE SNC LE SAINT ANNE agisssant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 1] représentée par Me Philippe

Source officielle
CA

1ère chambre

69735534cdc6046d47687f36

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

avocate au barreau de Nîmes APPELANTE la Selarl [8] [Localité 3] anciennement [7] [Localité 3], RCS d'[Localité 4] n° [N° SIREN/SIRET 2] Représentant : Me Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacabd3db21cbdd8c11e

Appel

24 avril 2008

24 avril 2008

Philippe Guy, né le 18 Mars 1968 à SAINT MANDE (94) Fils de Martial et de J...

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CA

Chambre 1-8

6319867651eeae4f1309d016

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

/ 387 N° RG 19/18929 N° Portalis DBVB-V-B7D-BFJGP [X] [L] C/ [H] [P] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Caroline MACHAUX

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6868b38075a2d196dbc191d5

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

poursuite et diligences de son représentant légal en exercice domicilié audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me POUGET avocat pour Me Mandine CORTEY LOTZ de la SELARL CORTEY LOTZ & MARCHAL

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CA

Cour d'Appel

6253cbf2bd3db21cbdd8eb34

Appel

21 septembre 2011

21 septembre 2011

G : 10/ 858 Syndicat des copropriétaires IMMEUBLE 3 AVENUE MARECHAL SEBASTIANI C/ Z...

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CA

1re chambre sociale

6867670a7c03803a32c272e1

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

* * * FAITS ET PROCÉDURE [K] [Z] a été engagé le 7 mars 1984 par la société IMPRIMERIE MARAVAL.

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Cour d'Appel

6253cde1bd3db21cbdd94d13

Appel

7 juin 2021

7 juin 2021

[I] [C] né le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Grégory MARCHAIS de la SELARL D'AVOCATS LUCAS MARCHAIS, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ S.A.R.L.

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CA

1re chambre sociale

6867670a7c03803a32c272e3

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

* * * FAITS ET PROCÉDURE [F] [L] a été engagée le 17 novembre 2008 par la société IMPRIMERIE MARAVAL.

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CA

Chambre A - Civile

66878caa05d6f7f678d48f42

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

MARECHAL, Premier président Mme CORBEL, présidente de chambre Mme MULLER, conseillère faisant fonction de présidente M.

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CA

Cour d'Appel

6253cd0ebd3db21cbdd922a9

Appel

16 avril 2015

16 avril 2015

INTIMÉS : Monsieur Thierry Y... en ses qualités de gérant de l'ITCME et de liquidateur amiable de l'IMTC ... 84500 BOLLENE Représenté par Me Jean marie CHABAUD de la SELARL SARLIN-CHABAUD-MARCHAL

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CA

Cour d'Appel

6253cac9bd3db21cbdd8c10b

Appel

24 juin 2008

24 juin 2008

futur siège social au ..., travaux terminés en novembre 2003 et qui devaient permettre d'accueillir les marchandises stockées Bd du Maréchal Leclerc.

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