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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 8 SECTION 1
6438f256a942a604f5e9346f
13 avril 2023
13 avril 2023
Néerlandaise [Adresse 8] [Localité 12] Pays Bas Madame [P] [U] née le [Date naissance 2] 1966 à [Localité 12] - Pays Bas - de nationalité Néerlandaise [Adresse 10] [Adresse 5] Représentés par Me Loïc
Source officielleCour d'Appel
6253cdbbbd3db21cbdd944d0
28 février 2019
28 février 2019
Représenté par Me Loïc LEROY, avocat au barreau de DOUAI assisté de Me Eugénie ZYLBERWASSER-ROUQUETTE, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE Philippe
Source officielle4eme Chambre Section 2
687b268730e6dd8e1529bd59
18 juillet 2025
18 juillet 2025
N° RG 25/01910 - N° Portalis DBVI-V-B7J-RB6T Décision déférée - 06 Mai 2025 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Montauban -24/00056 [Z] [I] C/ Société LEROY
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
65b20c10c4cf860008dff43d
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Le tout sera envoyé au service comptabilité de Leroy Merlin (adresse du magasin Leroy Merlin).
Source officielleCour d'Appel
6253c9f5bd3db21cbdd89a66
14 novembre 2007
14 novembre 2007
Code affaire : 35A Demande tendant à contester l'agrément ou le refus d'agrément de cessionnaires de parts sociales ou d'actions Marc X...C / Christian Y..., Martine Z... épouse Y..., Maria Y..., Loïc
Source officielle1ère Chambre civile
6864c20e31953a33f9365f3f
1 juillet 2025
1 juillet 2025
LEROY MERLIN C/ S.A.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
615e0df9c25a97f0381f50fb
17 septembre 2014
17 septembre 2014
LEROY LOGISTIQUE, qui est assurée auprès des SOUSCRIPTEURS DES LLOYD'S DE LONDRES.
Source officielleCour d'Appel
6253cb4abd3db21cbdd8d40d
9 septembre 2009
9 septembre 2009
Elle conclut donc à titre principal à sa mise hors de cause et, à titre subsidiaire, elle sollicite la garantie des autres locateurs d'ouvrage.
Source officielleCour d'Appel
Madame Wieslawa X... épouse Yc/SA GAN ASSURANCES
6253ccf1bd3db21cbdd91ca4
19 novembre 2014
19 novembre 2014
c/ SA GAN ASSURANCES Mutuelle LEROY SOMER CPAM DE LA CHARENTE Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocatsDécision déférée à la Cour : jugement rendu le 04 octobre 2012
Source officielleCour d'Appel
6253c939bd3db21cbdd87a14
8 décembre 2005
8 décembre 2005
CHAUDET, avoués assisté de Me Jean-Lo'c PERREAU, avocat Madame Thérèse Y... épouse X... Saint F... 29150 CAST représentée par la SCP Y. CHAUDET - J. BREBION - J.D.
Source officielleChambre A - Civile
Rejeté l'ensemble des demandes forméesc/Axa
680b1c0dc0f38137e6792b7a
22 avril 2025
22 avril 2025
PAR CES MOTIFS : La cour : CONFIRME le jugement, sauf en ce qu'il a : Condamné la société Leroy Jean-Yves Charpente Couverture à verser à M.
Source officielle1ère Chambre
64a50d0cb8594705dbfccd11
4 juillet 2023
4 juillet 2023
[H] [Z], en qualité de notaires locataires des locaux litigieux, aux différents locateurs d'ouvrage, en l'occurrence : la SARL SOCIÉTÉ DES ÉTABLISSEMENTS LEROUX, Me [B] [X] en qualité de mandataire judiciaire
Source officielleCour d'Appel
6253cdd7bd3db21cbdd94b01
29 octobre 2020
29 octobre 2020
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 29/10/2020 la SELARL ACTE - AVOCATS ASSOCIES CABINET LEROY&ASSOCIES SCP WEDRYCHOWSKI ET ASSOCIES,
Source officielle1ère Chambre
DCA_22VE00728_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
proposition de rectification du 23 juin 2016 qui leur a été imposée est insuffisamment motivée, faute de comporter en annexe la proposition de rectification adressée à la société civile immobilière MED LOC
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_19DA00754_20220519
19 mai 2022
19 mai 2022
Par ailleurs, les bons de commande Leroy-Merlin produits par la société requérante n'établissent aucun droit à déduction. 28.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
65336af2bb40ec8318f31cae
19 octobre 2023
19 octobre 2023
l'audience par Me Charles Delemme, avocats au barreau de Lille INTIMÉ Monsieur [H] [B] né le [Date naissance 2] 1984 à [Localité 4], de nationalité française demeurant [Adresse 3] représenté par Me Loïc
Source officielle1ère ch. civile
6971ca54cdc6046d473523de
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Sarl Agimmo a fait procéder à la construction d'un ensemble immobilier confiée à la Sarl Caux construction, assurée auprès de la Sa Sma, le lot électricité étant accordé à une société tierce, l'Eurl Leroy
Source officielle1ère Chambre
68e7451bb214cd5a53bde4ce
7 octobre 2025
7 octobre 2025
[I] TP Sise [Adresse 3] Immatriculée au RCS de Besançon sous le numéro 824 724 108 Représentée par Me Denis LEROUX de la SELARL LEROUX ASSOCIES, avocat au barreau de BESANCON S.A.R.L.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
68f9b8310a84a5e5f0021864
22 octobre 2025
22 octobre 2025
ASTEREN en qualité de Mandataire judiciaire de la DPAM [Adresse 5] [Localité 6] représentées, concluant et plaidant par Me Loïc TOURANCHET de la SAS ACTANCE, avocat au barreau de PARIS, substitué
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
68fb978511af6ba0065f4242
23 octobre 2025
23 octobre 2025
JARSAILLON de la SAS LJA LOÏC JARSAILLON, avocat au barreau de LILLE *** DEBATS : A l'audience publique du 03 Juillet 2025 devant : Mme Odile GREVIN, présidente de chambre, Mme Florence
Source officiellePage 1 sur 3
LEROY, Loïc, LEROY (EI)
Dépôt de l'état des créances Loi de 1985 — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai de quinze jours à compter de la présente publication.
30/04/2026
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LEROY, Loïc, LEROY (EI)
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 1 juillet 2023, désignant liquidateur Selarl Mj Alpes, Prise en la Personne de Me Lepretre cs 91014 91-93 rue de la Libération 38307 Bourgoin-Jallieu CEDEX. Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la présente
21/11/2025
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Loïc Leroy, LEROY, Loic, Georges, Michel, Leroy
08/09/2023
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LR TRANSPORTS, LEROY, Loïc
28/04/2021
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LEROY-DUCARDONNOY, Johann Loïc
28/06/2020
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