Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 4
5fdc38e582bf3e5cd79ca407
12 décembre 2018
12 décembre 2018
, mises en 'uvre dans le secteur des titres-cadeaux prépayés, qui rendaient difficile la constitution d'une offre concurrente de celle de Kadéos, les principales enseignes étant liées à Kadéos par une
Source officielleCour d'Appel
6253cde3bd3db21cbdd94d5b
10 juin 2021
10 juin 2021
de sauvegarde à l'égard de la SARL Kaimen.
Source officielle3ème chambre A
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15 janvier 2026
15 janvier 2026
KAIZEN CONCEPT Société SELARL FHBX Société MJ SYNERGIE S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253c9c6bd3db21cbdd89346
25 juin 2007
25 juin 2007
Vu celles de Monsieur Kamran X..., des 23 mai 2006 et 26 septembre 2006. Vu l'ordonnance de clôture du 27 février 2007. II.
Source officielleRétention_recoursJLD
65a62c63448a370008a720d2
15 janvier 2024
15 janvier 2024
interprète en langue géorgienne, inscrite sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes, Vu la comparution de Monsieur [R] [U], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Jean faustin KAMDEM
Source officielleSociale B salle 3
67592de34f06387a26ce7680
18 octobre 2024
18 octobre 2024
flexion répétée du tronc; le salarié peut travailler à temps partiel à 50 % ou plus) en horaires réguliers de jour (7-15 heures ou 8-16 heures) ; eu égard aux affectations précédentes, un travail en kaizen
Source officielleCour d'Appel
6253cdbebd3db21cbdd945b3
4 avril 2019
4 avril 2019
Par acte en date du 22 septembre 2011, la société KAIMEN a donné son accord sur le principe du renouvellement mais s'est opposée au montant du loyer.
Source officielleCour d'Appel
6253c9f1bd3db21cbdd89a0c
8 novembre 2007
8 novembre 2007
ARRÊT du : 08 NOVEMBRE 2007 No : No RG : 06/03125 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Tribunal de Grande Instance d'ORLEANS en date du 20 Octobre 2006 PARTIES EN CAUSE APPELANTE : S.A.R.L KAIMEN
Source officielleHO-recours JLD
66ac76a3a9cfa399a90d1f27
1 août 2024
1 août 2024
Mme [D] [P] née le 07 Janvier 1958 à [Localité 2] de nationalité Albanaise régulièrement avisée, comparante à l'audience, accompagnée d'un personnel soignant, assistée de Me Jean Faustin KAMDEM
Source officielleHO-recours JLD
66ac76a3a9cfa399a90d1f29
1 août 2024
1 août 2024
assisté de Me Jean Faustin KAMDEM, avocat au barreau de NIMES ET : CENTRE HOSPITALIER [3] ([Localité 1]) régulièrement avisé, non comparant à l'audience, ARS PACA - PREFET DE VAUCLUSE régulièrement
Source officielleRétention_recoursJLD
6778cf0251d7dea0bca2b44f
3 janvier 2025
3 janvier 2025
en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes ; Vu la comparution de Monsieur [V] [I] alias [H] [Z], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Jean faustin KAMDEM
Source officielleRétention_recoursJLD
62e37919f18708e2e904b048
28 juillet 2022
28 juillet 2022
[Y] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes, Vu la comparution de Monsieur [I] [N], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Jean faustin KAMDEM
Source officielleRétention_recoursJLD
66b1bc8d8dca0cf81e5c28b3
5 août 2024
5 août 2024
N], interprète en langue arabe, inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes, Vu la comparution de Monsieur [F] [J], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Jean Faustin KAMDEM
Source officielleRétention_recoursJLD
6778cf0251d7dea0bca2b451
3 janvier 2025
3 janvier 2025
W] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes ; Vu la comparution de Monsieur [H] [J], régulièrement convoqué; Vu la présence de Me Jean faustin KAMDEM
Source officielleRétention_recoursJLD
62e37919f18708e2e904b04a
28 juillet 2022
28 juillet 2022
[X] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes, Vu la comparution de Monsieur [B] [D], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Jean faustin KAMDEM
Source officielleRétention_recoursJLD
66162be399851e0008f1e6b2
9 avril 2024
9 avril 2024
NIMES régulièrement avisé ; Vu l'absence du Préfet de l'Hérault, régulièrement convoqué, Vu la comparution de Monsieur [C] [G] [L], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Jean Faustin KAMDEM
Source officielleJuge des référés
DCA_25VE01952_20250904
4 septembre 2025
4 septembre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 25 juin 2025, Mme A, représentée par Me Kamoun, demande au juge des référés de la cour : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle
Source officielleRétention_recoursJLD
64db1578e5e55ad9697a5939
14 août 2023
14 août 2023
d'Appel en matière de Rétention administrative des étrangers, entendu en ses observations ; Vu la comparution de Monsieur [R] [X], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Jean Faustin KAMDEM
Source officielleRétention_recoursJLD
65a23d477ca18b0008e5827d
12 janvier 2024
12 janvier 2024
], interprète en langue arabe, inscrite sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes, Vu la comparution de Monsieur [N] [K], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Jean Faustin KAMDEM
Source officielleRétention_recoursJLD
65a62c5b448a370008a720ce
15 janvier 2024
15 janvier 2024
] [G] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes, Vu la comparution de Monsieur [D] [R], régulièrement convoqué; Vu la présence de Me Jean Faustin KAMDEM
Source officiellePage 1 sur 6