N° RG 24/00085 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WIQY ( Décret n°2011-846 du 18 juillet 2011, Article L3211-12-4 du Code de la Santé publique) Copies délivrées le : à : [E] [D] Me Genusha

EXPRO, JCP de VERSAILLES N° Chambre : 1 N° Section : N° RG : 21/00806 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Genusha WARAHENA LIYANAGE, avocat au barreau

exécution ou inexécution Décision attaquée : n° 20/00184 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de POISSY le 28 Juin 2022 Appelant : Monsieur [H] [K] Représentant : Me Genusha

rendu le 25 Octobre 2022 par le Juge des contentieux de la protection de Saint Germain en Laye N° RG : 11-22-19 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 01/10/24 à : Me Genusha

Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 18 Avril 2023 par le Juge de l'exécution de POISSY N° RG : 11-23-251 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 25.01.2024 à : Me Genusha

Ordonnance rendue le 06 Novembre 2023 par le Juge des contentieux de la protection de VERSAILLES N° RG : 1223000159 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 17.10.2024 à : Me Genusha

2021 par le Tribunal Judiciaire de VERSAILLES N° Chambre : N° Section : N° RG : 19/07707 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : -Me Yazid ABBES, -Me Genusha

février 2024 par le conseil de prud'hommes - Formation paritaire de Poissy Section : I N° RG : F 21/00269 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Hatem HSAINI Me Genusha

Juge des contentieux de la protection du Tribunal de Proximité de SANNOIS N° chambre : N° Section : N° RG : 1124000566 Expéditions exécutoires Copies délivrées le : 06/01/2026 à : Me Genusha

Portalis DBV3-V-B7J-XDHD ( Décret n°2011-846 du 18 juillet 2011, Article L3211-12-4 du Code de la Santé publique) Copies délivrées le : à : [B] [S] Me Genusha

Jugement rendu le 26 Avril 2022 par le Juge des contentieux de la protection de PONTOISE N° RG : 11-21-002639 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 09/01/24 à : Me Genusha

également lieu de procéder, ce qui n'a pas été fait, à l'avertissement par lettre recommandée à domicile élu, l'inscription hypothécaire en mentionnant expressément un tel au siège de l'Office Notarial GESHAIES

représentéS par la SCP MAYNARD SIMONI, avoués à la Cour, Assistés de Me Raymond ALEXANDER, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMES Monsieur [Z] [O] né le [Date naissance 2] 1950 à [Localité 8] (GENUSSON

Avec l'accord de la société FRUCTICOMI la SCI a sous-loué cet immeuble à la SARL GENESIA, laquelle, en raison de sa défaillance à honorer ses engagements contractuels a été assignée par la SCI et condamnée

319,85 ç S/TOTAL 588,80 ç P.V No 1637/04 - BT TRESSES Date émission no Chèque Bénéficiaire Montant ignoréeignorée 1338370 ignoré 39,06 ç 03.07.2003 1338370 ignoré 38,41 ç 12.07.2003 1338370 SA GENISTAR

de 6 mois, a été visé par les parties et est demeuré ci-annexé après mention. » Cette clause informe les acquéreurs de l'existence d'un plan de prévention du risque inondation sur la commune de Généstas

De même, le choix d'aborder dans le documentaire '[N] de par le monde' les thèmes des sumos, des Geishas, de la calligraphie, du saké, ou un lieu comme le grand marché aux poissons de Tsukidji, qui figuraient

caractéristiques de son univers lexical (à savoir : investisseur, [Établissement 1], plus-value, Silicon Valley, visioconférence, [Localité 1], teddy bear, chevalier, traquenard, essaim, fantasmagorique, geisha