Portalis DBV3-V-B7J-XDGQ ( Décret n°2011-846 du 18 juillet 2011, Article L3211-12-4 du Code de la Santé publique) Copies délivrées le : à : [N] [D] Me Genusha

N° RG 24/00085 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WIQY ( Décret n°2011-846 du 18 juillet 2011, Article L3211-12-4 du Code de la Santé publique) Copies délivrées le : à : [E] [D] Me Genusha

D E C I D E : Article 1er : La décision implicite du maire des Landes-Genusson est annulée.

convoqué, absent non représenté DÉFENDEUR Madame [L] [B] [Adresse 4] [Localité 8] actuellement hospitalisée au CENTRE HOSPITALIER DE [Localité 11] régulièrement convoquée, absente et représentée par Me Genusha

La prestation de décoration a été totalement payée par la SAS Little Miss Geisha. La SAS Little Miss Geisha a émis le souhait que les travaux soient achevés pour le 26/11/2023 au plus tard.

Madame [G] [P] [Z] Foyer [9] cité [Adresse 11] [Localité 6] actuellement hospitalisée au Société CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE [Localité 13] régulièrement convoquée, absente et représentée par Me Genusha

dans l’affaire le 19/07/2024 ENTRE : DEMANDEUR(S) : Société SOLIHA- SOLIDAIRES POUR L’HABITAT AGENCE IMMOBILIERE SOCIALE ILE DE FRANCE [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 7] Représenté(e) par Me Genusha

EXPRO, JCP de VERSAILLES N° Chambre : 1 N° Section : N° RG : 21/00806 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Genusha WARAHENA LIYANAGE, avocat au barreau

exécution ou inexécution Décision attaquée : n° 20/00184 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de POISSY le 28 Juin 2022 Appelant : Monsieur [H] [K] Représentant : Me Genusha

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Denis et compagnie, dont le siège est aux Landes Genusson (Vendée

rendu le 25 Octobre 2022 par le Juge des contentieux de la protection de Saint Germain en Laye N° RG : 11-22-19 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 01/10/24 à : Me Genusha

Giacomo SpA tegen Administratie van de Staatsfinanciën - Douanekantoor Genua. # Verzoek om een prejudiciële beslissing: Tribunale te Genua - Italië. # Uitvoerheffing voor suiker - Tijdstip van opeisbaarheid

le 01 Septembre 1983 à , demeurant Sans Domicile - actuellement hospitalisé au CENTRE HOSPITALIER [7] régulièrement avisé, le patient n'est pas en mesure d'exprimer ses souhaits représenté par Me Genusha

Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 18 Avril 2023 par le Juge de l'exécution de POISSY N° RG : 11-23-251 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 25.01.2024 à : Me Genusha

servile ou quasi-servile par la société Widmann des modèles de déguisement "Inferna", "Skullzor", "Morianna the Mystic", "Lord Falcor", "Sugar Plum Fairy", "Queen of the Nile" "Samuraï Warrior" et "Geisha

Ordonnance rendue le 06 Novembre 2023 par le Juge des contentieux de la protection de VERSAILLES N° RG : 1223000159 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 17.10.2024 à : Me Genusha

2021 par le Tribunal Judiciaire de VERSAILLES N° Chambre : N° Section : N° RG : 19/07707 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : -Me Yazid ABBES, -Me Genusha

PARTIE SAISIE Représentée par Maître Soulèye FALL, avocat plaidant au barreau de PARIS et par Maître Genusha WARAHENA LIYANAGE, avocat postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 257. S.A.