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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4ème chambre commerciale
68e9e48b154299c7318fb3fc
10 octobre 2025
10 octobre 2025
origine Juge de l'exécution de [Localité 5], décision attaquée en date du 17 Mars 2025, enregistrée sous le n° 24/01697 Monsieur [W] [N] [E] [C] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Marc GEIGER
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
616337ea06e11dac7d76d0eb
22 février 2011
22 février 2011
Le 28 novembre 2003, Geimex a conclu avec FVH et Expansion une convention donnant à Geimex le droit d'acquérir les titres ou les fonds de commerce des magasins exploitant la marque Leader Price à l'Ile
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
6789f556b7cff8efb735759d
16 janvier 2025
16 janvier 2025
La société Geile Warenautomaten (ci-après : " la société Geile ") est une société de droit allemand qui vend, loue et exploite des distributeurs automatiques de produits alimentaires et de boissons.
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
6789f554b7cff8efb735757f
16 janvier 2025
16 janvier 2025
La société Geile Warenautomaten (ci-après : " la société Geile ") est une société de droit allemand qui vend, loue et exploite des distributeurs automatiques de produits alimentaires et de boissons.
Source officielleChambre 4 A
671c866ea2a1858e05800c07
22 octobre 2024
22 octobre 2024
- ordonner la poursuite de son contrat de travail avec le GEIE Arte dans le cadre d'un contrat de travail à durée indéterminée à temps plein en qualité de styliste ; - condamner le GEIE Arte à lui
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
634507c23d3abfadff7c7993
7 octobre 2022
7 octobre 2022
société Geiller immobilier à payer à la société LW associés la somme de 3 000 euros 500 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile.
Source officielle2ème chambre section B
62c91a99f3eafe9fcf075f0b
8 juillet 2022
8 juillet 2022
: CAF DE L'EURE [Adresse 24] [Localité 5] CONTRE : Monsieur [R] [E] [D] né le 02 Février 1968 à [Localité 38] Chez Mme [Z] [G] [Adresse 14] [Localité 17] Représenté par Me Marc GEIGER
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6260f9476d9e13277d6e3902
20 avril 2022
20 avril 2022
Outre des ressemblances visuelles évidentes, tenant à la forme rectangulaire, à la présence d'une protection en caoutchouc noir, d'une poignée en 'poële à frire' et de deux détecteurs Geiger-Müller en
Source officielleCour d'Appel
6253cd6bbd3db21cbdd934ae
5 septembre 2016
5 septembre 2016
Par jugement en date du 28 mai 2014, le GEIQ 97. 1 a été placé en redressement judiciaire.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
67820aa7d30fbdc4c17b9c2d
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Il résulte du procès-verbal de constat d'huissier du 21 mai 2019 que la société Geib France (ci-après désignée Geib), ayant une activité de marchands de biens, assistance et conseil à la maîtrise d'ouvrage
Source officielle7ème chambre
DCA_24PA01640_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Une note en délibéré, présenté pour la société GEII Rivoli Holding SAS, a été enregistrée le 26 novembre 2025.
Source officielleCour d'Appel
6253cae6bd3db21cbdd8c6ca
22 octobre 2008
22 octobre 2008
Tribunal de Commerce de PARIS - RG no 2008039060 APPELANTS Monsieur Jacques X... et encore ... agissant en sa qualité de Vice Président et de membre du Conseil de Surveillance de la Société GEIMEX
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00988_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
Le GEIE Jet Club Eagle Express soutient que la procédure est entachée d’irrégularité dès lors que les courriers de l’administration ont donné lieu à un mauvais adressage.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
61624d6fed30a8f561738320
28 février 2014
28 février 2014
par Me Jérémie ASSOUS, avocat au barreau de PARIS, toque : K0021 Assisté de Me DUPOND MORETTI, avocat au barreau de Lille APPELANTS INCIDENTS SA ARTE FRANCE [Adresse 3] [Localité 4] GEIE
Source officielleChambre Sociale
6801dca62d41c0a3fc6eca17
15 avril 2025
15 avril 2025
Par courrier recommandé daté du 03 avril 2020, le GEIE BE YS SHARED SERVICES a mis fin à la période d'essai de Madame [J] [K].
Source officielle2ème chambre
DCA_21PA03245_20221207
7 décembre 2022
7 décembre 2022
Une note en délibéré, enregistrée le 1er décembre 2022, a été présentée pour la société GEII Rivoli Holding. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème chambre sociale PH
625fa55b8361df277dc598c9
19 avril 2022
19 avril 2022
Sur les dépens Succombant au procès la cour condamnera l'association GEIQ multisectoriel Gard aux dépens de la procédure d'appel.
Source officielleSociale D salle 1
62e2269f3de91be2e9f7ea7d
8 juillet 2022
8 juillet 2022
Le 1er septembre 2013, le contrat de travail de Mme [L] [W] a, par la suite, été transféré au sein de la société GEIE SYNERGIE, en qualité de comptable.
Source officielle1re chambre civile
66fce3d88d6ea26f688da6e3
1 octobre 2024
1 octobre 2024
COUR D'APPEL DE DIJON [Adresse 1] ' 03.80.44.61.00 1re chambre civile ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT n° N° RG 23/00282 - N° Portalis DBVF-V-B7H-GEKG Affaire : Jugement Au fond, origine
Source officielle1ère chambre
680b1a512364a383b7747494
24 avril 2025
24 avril 2025
D'APPEL DE NIMES 19 décembre 2024 RG :24/01409 [L] C/ [W] [C] SA BPCE ASSURANCES Copie exécutoire délivrée le 24 avril 2025 à : Me Cécile Capian Me Marc Geiger
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