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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd11bd3db21cbdd92334

Appel

27 mars 2015

27 mars 2015

MOTIFS DE LA DÉCISION Pour la bonne compréhension du litige, il y a lieu de relever : - que Joseph Jean-Baptiste X... est l'oncle d'Elien Z... , - que la mère de ce dernier, Marie Eline Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb13bd3db21cbdd8ccd3

Appel

2 octobre 2008

2 octobre 2008

C / Eliane Y... épouse Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce4bd3db21cbdd919b9

Appel

15 mai 2014

15 mai 2014

à titre de dommages-intérêts, * condamné Mme Eliane X...à payer aux époux Y... la somme 100 000 FCFP au titre de l'article 700 du Code de procédure civile, * condamné Mme Eliane X...au paiement des

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8debd3db21cbdd867c4

Appel

7 mai 2003

7 mai 2003

Créations ELIANE "une ligne de vêtements féminins" (lingerie de nuit) fabriqués et distribués par la S.A. Créations ELIANE. Un avenant au contrat a été conclu, le 5 février 1997.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb40bd3db21cbdd8d2dc

Appel

12 janvier 2010

12 janvier 2010

Au motif que les sites ne comportaient qu'une page de garde pour le premier PROVIMA, et aucune mention pour le second ELIAN, et n'étaient donc pas actifs, la SARL ELIAN a donné ordre à sa banque de cesser

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d9bd3db21cbdd866e6

Appel

20 septembre 2002

20 septembre 2002

demandes, - condamne Madame Eliane X... aux entiers dépens.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c947bd3db21cbdd87d2c

Appel

4 octobre 2005

4 octobre 2005

Né le 18 mai 1935 à MAUZAC ET GRAND CASTANG (24) Fils de Noùl et de Elia A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9ffbd3db21cbdd89c81

Appel

19 novembre 2007

19 novembre 2007

La candidature d'Eliane Y... à un de ces postes sera rejetée par AIR FRANCE le 21 décembre 1999.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd39bd3db21cbdd92a9c

Appel

15 septembre 2015

15 septembre 2015

G : 14/ 00736 Mme Eliane X...divorcée Y... C/ M. Marc Y...

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CA

Cour d'Appel

6253c8bfbd3db21cbdd86274

Appel

13 février 2002

13 février 2002

Représentant : le Cabinet BASCOU - RANC (avocat au barreau de N MES) INTIMÉE : Madame Eliane A... Chez Maria C... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c0bd3db21cbdd862a6

Appel

13 février 2002

13 février 2002

Représentant : le Cabinet BASCOU - RANC (avocat au barreau de N MES) INTIMÉE : Madame Eliane A... Chez Maria C... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad1bd3db21cbdd8c2d3

Appel

17 juin 2008

17 juin 2008

ELIANE Y... Madame Eliane Z... veuve Y... Madame Myriam Y... Mademoiselle Astrid Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e0bd3db21cbdd896a8

Appel

31 janvier 2005

31 janvier 2005

Eliane C... a été embauchée le 1er janvier 1992 en qualité de garde malade de nuit au service des époux Z...

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CA

Cour d'Appel

6253caf4bd3db21cbdd8c865

Appel

21 mai 2008

21 mai 2008

B...à la somme de 308 998 euros, - débouter Madame Eliane B...de toutes ses autres demandes, - condamner Madame Eliane B...aux dépens et au paiement à chacun d'eux d'une somme de 1 500 euros en application

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CA

Cour d'Appel

6253cb21bd3db21cbdd8ce33

Appel

9 octobre 2008

9 octobre 2008

Eliane Josette Y... veuve Z... née le 26 août 1933 à NAVARRENX (64190) de nationalité française - profession : retraitée demeurant ...

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CA

Cour d'Appel

6253c9e4bd3db21cbdd897da

Appel

9 mai 2007

9 mai 2007

ARRÊT DU 09 Mai 2007 ---------------------- RG N : 06 / 00710 -------------------- Eliane X... épouse Y...

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CA

Cour d'Appel

6253c903bd3db21cbdd87011

Appel

5 février 2004

5 février 2004

. ************* expOSE DU LITIGE Eliane X a été engagée le 9/10/1995 par la société GARDETTE INDUSTRIE en qualité d'employée de bureau.

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CA

Cour d'Appel

6253cbd2bd3db21cbdd8e622

Appel

8 septembre 2011

8 septembre 2011

ARRÊT DU 08/ 09/ 2011 *** No MINUTE : No RG : 10/ 09152 Jugement (No 09/ 00123) rendu le 09 Novembre 2010 par le Juge aux affaires familiales de SAINT OMER REF : HA/ LL APPELANTE Madame Eliane

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CA

Cour d'Appel

6253cb63bd3db21cbdd8d5de

Appel

31 janvier 2011

31 janvier 2011

et Madame Renée C..., est commun à Madame Eliane Y... et à Monsieur Michel X... - déboute Madame Eliane Y...

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CA

Cour d'Appel

6253cab0bd3db21cbdd8bc48

Appel

2 juin 2008

2 juin 2008

Monsieur Jean X..., le 14 mai 2007, a interjeté appel du jugement du 4 avril 2007 à l'encontre seulement de Madame Eliane Z...née A....

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