CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 341 résultats pour « Cloris »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

69facfa5cdc6046d47bf5100

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

] Société anonyme à Conseil d'administration, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité, représentée par Me Christine LHUSSIER de la SELAS CLOIX

Source officielle

Page 1 sur 68

Suivant →
CAA

8ème chambre

DCA_22PA00262_20230130

Admin. Appel

30 janvier 2023

30 janvier 2023

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de l'État le versement à Me Cloris, conseil de M.

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_23PA04900_20240607

Admin. Appel

7 juin 2024

7 juin 2024

Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 29 novembre 2023, Mme B, représentée par Me Cloris, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Montreuil du

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

671b35bb2edfb0b58c05f116

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

[K] de restituer le véhicule vendu à la société Claris automobiles, - condamné la société Claris automobiles à payer à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc95bd3db21cbdd9095e

Appel

16 août 2013

16 août 2013

de janvier 2013, a fixé la date des deux contacts hebdomadaires de Clovis avec sa mère via « internet et skype », a dit que la mère pourra accueillir Clovis sur le territoire français la moitié de toutes

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_23DA01086_20230925

Admin. Appel

25 septembre 2023

25 septembre 2023

B, représenté par Me Solal Cloris, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat une somme de 1 500 euros au

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_21PA06250_20220602

Admin. Appel

2 juin 2022

2 juin 2022

Ont été rendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - et les observations de Me Cloris, avocat de M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

60336ff5c4da81244719ca42

Appel

15 juin 2017

15 juin 2017

La Société CLC CLARIS CONSEIL explique que les dispositions de la convention collective telles que présentées par la salariée sont erronées.

Source officielle
CA

2e Chambre

61629f7a35a5d4e0c2ddca48

Appel

17 janvier 2013

17 janvier 2013

[U] et [I] [G] ont cédé l'intégralité des parts sociales composant le capital de la société CLODIS, exploitant un fonds de commerce d'alimentation, à M. [R], M. [K], et Melle [E] et M.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_21PA06446_20230130

Admin. Appel

30 janvier 2023

30 janvier 2023

Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 17 décembre 2021, Mme D épouse E, représentée par Me Cloris, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2011968 du 26 novembre 2021 du

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdabd3db21cbdd8e751

Appel

8 août 2011

8 août 2011

Clovis Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc74bd3db21cbdd902ad

Appel

15 février 2013

15 février 2013

Clovis X... avait fait appel de cette ordonnance. Par courrier émanant de son avocat, Me Patrick LEDIEU, daté du 12 février 2013 envoyé à la Cour, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8dbd3db21cbdd8b589

Appel

14 mai 2008

14 mai 2008

conformément à celui- ci le bornage des parcelles AC 18 et AC 19, - rejeté l'exception d'incompétence soulevée au profit du Tribunal de Grande Instance d'Auxerre sur la demande d'autorisation de se clore

Source officielle
CA

Chambre 1-2

65449cacc71a6a83181c8c2e

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

[P] CONSTANT prise en la personne de Maître [E] [P] prise en sa qualité de liquidateur judiciaire de la SCI CLORIE dont le siège social est situé [Adresse 3] représentée par Me Charles TOLLINCHI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc20bd3db21cbdd8f334

Appel

21 mars 2012

21 mars 2012

I CLOVIS Z... COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT ET UN MARS DEUX MILLE DOUZE APPELANT : Monsieur Charles Jean X...

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_23PA04275_20240229

Admin. Appel

29 février 2024

29 février 2024

Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire en réplique enregistrés les 10 octobre 2023 et le 15 janvier 2024, Mme A, représentée par Me Cloris, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_21VE02892_20230316

Admin. Appel

16 mars 2023

16 mars 2023

Par une lettre, enregistrée le 8 juillet 2021, Me Cloris a saisi la cour administrative d'appel de Versailles d'une demande présentée pour M.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

65b36ee38c0355000835f801

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

CLARIS AUTOMOBILES ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc6bd3db21cbdd94701

Appel

23 août 2019

23 août 2019

_____APPELANTE Mutuelle MSA BEAUCE COEUR DE LOIRE prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Franck SILVESTRE de la SCP SOREL, avocat au barreau D'ORLEANS INTIMÉES EARL CLOVIS

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

69e07173cdc6046d47692c76

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

société SOCIÉTÉ GÉNÉRALE qui venait aux droits de la société CRÉDIT DU NORD [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 3] Représentée par Me [E] [O] collaboratrice de Me Christine LHUSSIER de la SELAS CLOIX

Source officielle