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472 résultats pour « CAMILLE Bruno »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca13bd3db21cbdd89faf

Appel

5 février 2008

5 février 2008

J. le 06/ 06/ 2007- Par arrêt de la Cour n 563/ 07 Prévenu, sous contrôle judiciaire, appelant, comparant Assisté de Maître CAMILLE Bruno, avocat au barreau de TOULOUSE LE MINISTÈRE PUBLIC

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cb0cbd3db21cbdd8cbcd

Appel

6 novembre 2008

6 novembre 2008

Me Magalie ABENZA, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE Me Bruno CAMILLE, avocat au barreau de TOULOUSE réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes d'AIX-EN-PROVENCE en date

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CA

Cour d'Appel

6253ccb6bd3db21cbdd910a5

Appel

6 février 2014

6 février 2014

DEBERNARD-DAURIAC de la SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de LIMOGES, Me Philippe PAULIAT-DEFAYE, avocat membre de la SCP DAURIAC-PAULIAT-DEFAYE-BOUCHERLE-MAGNE, avocats au barreau de LIMOGES-Maître Bruno

Source officielle
CA

2ème chambre A famille

6a192965cdc6046d475457af

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

[E] [B] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentant : Me Marie camille PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES Mme [G] [V] [Adresse

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CA

Cour d'Appel

6253cc77bd3db21cbdd902e6

Appel

22 février 2013

22 février 2013

Bruno GENDROT lors des débats et prononcé de l'arrêt par mise à disposition PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Mademoiselle Camille X...

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CA

Cour d'Appel

6253cd96bd3db21cbdd93c36

Appel

9 février 2017

9 février 2017

Le même expert a été désigné par ordonnance du 18 mars 2010, à la demande de la société Camif Habitat, afin que ses opérations soient rendues contradictoires à la Sarl Architecture Bruno Calmes, la Sarl

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CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

64acf3a803c09105db6c0465

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine Verhaeghe COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Bruno Poupet, président de chambre Céline Miller, conseiller Camille Colonna, conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE

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CA

4e Chambre C

616372511cf28a447224dfd3

Appel

9 décembre 2010

9 décembre 2010

[F], associé unique de la société CAMILLE, dans lequel elle avait embauché M.

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CA

3e chambre civile

64a7b0673bcaf505db696761

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

D'APPEL DE MONTPELLIER 3e chambre civile ORDONNANCE SUR REQUÊTE N° RG 19/02334 - N° Portalis DBVK-V-B7D-OC7W APPELANTE : SCI EL BASSATINE [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Bruno

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CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

6438f24fa942a604f5e93437

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

à l'issue des débats) et signé par Bruno Poupet, président et Delphine Verhaeghe, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

64fffee72adc6b05e6261968

Appel

7 septembre 2023

7 septembre 2023

Poupet, président de chambre Céline Miller, conseiller Camille Colonna, conseiller GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine Verhaeghe DÉBATS à l'audience publique du 19 juin 2023.

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CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

6438f258a942a604f5e93480

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

des débats) et signé par Bruno Poupet, président et Delphine Verhaeghe, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.

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CA

Cour d'Appel

6253cd2ebd3db21cbdd9280e

Appel

13 octobre 2015

13 octobre 2015

G : 14/ 07055 Société VILLA CAMILLE SCCV M. Pierre X... C/ M. Nematollah Y...

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CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

63c105adbf9fd47c90a13815

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

l'issue des débats) et signé par Bruno Poupet, président et Delphine Verhaeghe, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.

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CA

2ème chambre A famille

69677606cdc6046d473fac71

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

[U] [L] [Adresse 5] [Localité 3] Représentant : Me Marie camille PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES Mme [V] [G] [Adresse

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CA

Cour d'Appel

6253ccdbbd3db21cbdd9180b

Appel

18 juin 2014

18 juin 2014

Bruno Z... né le 20 Juillet 1963 à Oran ... 75008 PARIS assisté de Me Camille ROMANI de la SCP ROMANI CLADA MAROSELLI, avocat au barreau d'AJACCIO M.

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CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

6431062028558704f52e68ab

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine Verhaeghe COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Bruno Poupet, président de chambre Céline Miller, conseiller Camille Colonna, conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE

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CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

671c8673a2a1858e05800c43

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

SOCIETE D'EQUIPEMENTS TUYAUTERIES Représentant : Me Bruno BUFQUIN, avocat au barreau de DOUAI S.A.S. SOCIETE NOUVELLE D'ASPHALTES S.A.S.

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CA

5e chambre civile

6538b3da7ffc2c8318ee0055

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

FRED & O [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Bruno GUIRAUD de la SCP SPORTOUCH BRUN, GUIRAUD, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et plaidant INTIMES : M.

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CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

65b9f4fa8452800008b2b566

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine Verhaeghe COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Bruno Poupet, président de chambre Céline Miller, conseiller Camille Colonna, conseiller ARRÊT RÉPUTÉ CONTRADICTOIRE

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