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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
63ca43259066fd7c90fc2851
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Conseiller En présence de Mme Séverine BOUDRY, Greffier lors des débats et de Mme Pauline LACROZE, Greffier placé lors du prononcé ENTRE : S.A.R.L. [4] [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Audrey
Source officielleChambre Sociale
6789f242e53fca3659f673c6
14 janvier 2025
14 janvier 2025
[Y] [B] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Audrey DUPUIS suppléant Me Fanny BOREL de la SCP ARNAUD-DEFFERIOLLES BOREL, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND INTIME M.
Source officielle4e chambre 2e section
631987b951eeae4f1309d39c
6 septembre 2022
6 septembre 2022
JUMEL, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège Représentant : Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
66ff8596a4ff9ec259c09567
3 octobre 2024
3 octobre 2024
MENUISERIES ET STRUCTURES BOIS MICHEL DUPUIS S.C.P. LGA S.E.L.A.R.L.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6870a30b2e3e3b1864ce2162
11 janvier 2024
11 janvier 2024
DUPUY FRERES, S.C.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
S.A.S. AIA MANAGEMENT DE PROJETS S.E.L.A.R.L. DUPUY SCHOELLc/Compagnie d'assurance MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES
696a76a6cdc6046d478da7b9
15 janvier 2026
15 janvier 2026
DUPUY SCHOELL c/ Compagnie d'assurance MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES S.A. ALLIANZ S.A. ALLIANZ FRANCE S.A. MMA IARD S.A.R.L. GERFA SUD OUEST S.A.R.L. SOUMAFE S.A.S.
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6520f61cbb275d83183a3c57
5 octobre 2023
5 octobre 2023
CALDOM [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Audrey SCHWAB de la SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 Ayant pour avocat plaidant Me Bruno BARRILLON, avocat
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
65b35ecc1d7564000872dd40
25 janvier 2024
25 janvier 2024
ORDONNANCE DE CADUCITÉ ----------------------------- Nous, Jacques BOUDY, Président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la cour d'appel de Bordeaux, assisté de Madame Audrey
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
695e245375782d5f060f0675
6 janvier 2026
6 janvier 2026
GENERALI IARD, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège, représentée par Me Audrey HINOUX de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
64b0e7dac42a2105dbc59ba8
13 juillet 2023
13 juillet 2023
DUPUY FRERES, Compagnie d'assurance MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, S.A. MMA IARD, MUTUELLE ASSURANCE DES INSTITUTEURS DE FRANCE, S.A. GENERALI IARD, S.A.R.L. CHARPENTES TESSIER FG, E.U.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5dbd3db21cbdd9315d
8 mars 2016
8 mars 2016
2013 par le Tribunal de Commerce de PONTOISE No Chambre : 4 No Section : No RG : 2012F0046 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Stéphane CHOUTEAU Me Martine DUPUIS
Source officielle13e chambre
63d0d65381a7b805de12b834
24 janvier 2023
24 janvier 2023
ALLAIN Me Martine DUPUIS TC NANTERRE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE VINGT QUATRE JANVIER DEUX MILLE VINGT TROIS, La cour d'appel de Versailles a rendu l'arrêt suivant
Source officielleChambre 4-8a
67908edb9b4b0b8d25008d36
21 janvier 2025
21 janvier 2025
L'AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT CAISSE PRIMAIRE CENTRALE D'ASSURANCE MALADIE DES BOUCHES-DU-RHÔNE Copie exécutoire délivrée le : 21.01.2025 à : - Me Olivier DANJOU - Me Béatrice DUPUY
Source officielleChambre commerciale
670f583a4ad0d5ee7d7e5b90
15 octobre 2024
15 octobre 2024
MONTPELLIER INTIMEE : UNION MUTUALISTE PROPARA prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualités au siège social [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Olivier DUPUIS
Source officielle12e chambre
603432b9557bfc24325eb317
24 janvier 2017
24 janvier 2017
le 22 Septembre 2016 par le Conseiller de la mise en état de VERSAILLES N° Chambre : 12 N° Section : N° RG : 16/2645 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Audrey
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6801e1969b53b0c2f5373ecb
17 avril 2025
17 avril 2025
DUPUY - SCHOELL MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS S.A.S. HARRIBEY CONSTRUCTIONS S.A. MMA IARD S.A. EUROMAF S.A.
Source officielleChambre 4-8
634a4f30acdcd6adff75a93b
14 octobre 2022
14 octobre 2022
REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS LA COMMISSION DE GESTION DU RISQUE ACCIDENT DU TRAVAI L DE LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS CGRAT Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Aude
Source officielleChambre sociale 4-6
6780b79e34dc79f9f0614f42
9 janvier 2025
9 janvier 2025
rendu le 29 Novembre 2022 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MANTES LA JOLIE N° Section : C N° RG : F21/00097 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Audrey
Source officielleCour d'Appel
6253cac6bd3db21cbdd8c07e
8 août 2008
8 août 2008
SCP BRETON TETU DUTHEIL SCP BLANC POUJOL AUDRAN SIGNIE SPINELLI Odile B... épouse C... Elisabeth C... épouse D... Béatrice C... Nathalie C... épouse E...
Source officielleChambre A - Civile
653a0671d0451e8318d0e98f
25 octobre 2023
25 octobre 2023
BUREAUX ET CLOISONS CONCEPT [Adresse 21] [Localité 11] Représentée par Me Christine de PONTFARCY substituant Me Alain DUPUY de la SCP HAUTEMAINE AVOCATS, avocat au barreau du MANS - N° du dossier
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