CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

307 résultats pour « Amandine TROUVE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-11 référés

6a192e5acdc6046d4754c735

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

demeurant [Adresse 5] défaillante PARTIE(S) INTERVENANTE(S) * * * * DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 30 Avril 2026 en audience publique devant Amandine

Source officielle

Page 1 sur 16

Suivant →

Annonces BODACC1 résultat

Journal officiel
Créations

Genny Trouve Tout, GOURDIN, Jennifer, Orlane, Amandine, Katy

SIREN 811421510Greffe du Tribunal de Commerce de Blois

26/03/2024

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253cca0bd3db21cbdd90bf2

Appel

11 octobre 2013

11 octobre 2013

ARRET No 13/ 272 du 11 Octobre 2013 ASSISTANCE EDUCATIVE Amandine X... Alexandre X...

Source officielle
CA

1ère Chambre

6034f00e4452ee1e4a4bea40

Appel

5 août 2016

5 août 2016

La SCI Amandine de Coulon a interjeté appel de cette décision.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

651e53c4a81daa831884f6d9

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

La Sas La Claude Saint Amand s'est vu accorder le permis de construire le 10 septembre 2012. Le 21 septembre 2012, le permis de construire a été transféré à la Sccv le Clos d'Amandine.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7cbd3db21cbdd903ad

Appel

6 décembre 2012

6 décembre 2012

Par conclusions déposées le 2 mai 2012, Mme Amandine Y... demande à la cour de : - dire que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Florian X... Mutuelle AREAS DOMMAGESc/Mademoiselle Amandine Y

6253cd14bd3db21cbdd92392

Appel

6 mai 2015

6 mai 2015

J'étais situé à 3 mètres à peine d'Amandine quand je l'ai vus s'avancer pour protéger ses cages.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c199

Appel

15 mai 2008

15 mai 2008

RG N : 08 / 00253 ARRET DU 05 Juin 2008 Mineurs : Amandine X... Elodie X... Karine X... Yoan Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0cbd3db21cbdd92243

Appel

7 avril 2015

7 avril 2015

En septembre 2009, Mme Amandine Y... a été placée en arrêt de travail pour maladie.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc4bbd3db21cbdd8fb46

Appel

20 septembre 2012

20 septembre 2012

C...notaire à Lille instituant un régime de séparation de biens et une enfant est issue de leur union : Amandine née le 11 mai 2004.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd59bd3db21cbdd93071

Appel

17 mars 2016

17 mars 2016

RG N : 15/ 01268 AFFAIRE : Mme Amandine X... C/ M. Yves Y...

Source officielle
CA

Chambre civile

68e743293940dd585f4f76a6

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

DOUNIES de la SELARL Amandine DOUNIES, avocat au barreau de LIMOGES Madame [R] [K] [N] née le 06 Juillet 1983 à [Localité 6], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Amandine DOUNIES de la SELARL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbacbd3db21cbdd8dfad

Appel

5 avril 2011

5 avril 2011

Si vous devez nous joindre au tel, appelez sur le portable d'Amandine, j'ai coupé le mien par rapport à IFB ".

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbeebd3db21cbdd8eabc

Appel

18 janvier 2012

18 janvier 2012

CENTRE DE SOINS DE SUITES L'AMANDIER LE DIX HUIT JANVIER DEUX MILLE DOUZE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Madame Farah X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c19a

Appel

15 mai 2008

15 mai 2008

Elle désire s'installer chez son nouveau compagnon qui a trouvé du travail.

Source officielle
CA

6e chambre

626248a2b1a50c277d4c5d56

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

Par conclusions adressées par voie électronique le 13 février 2020, la société Nanterre Amandiers demande à la cour de : - dire et juger que le Théâtre Nanterre Amandiers n'a commis aucun manquement

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

69e3140bcdc6046d47a79ee3

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

AMANDINE RIQUELME, ès qualités, Dont l'étude est située [Adresse 3] [Localité 3] Représentée par Me Laurent GRISONI de la SELEURL HLG, avocat au barreau de PARIS, toque K147, Assistée de Me Sandy

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8fbd3db21cbdd907ef

Appel

25 juin 2013

25 juin 2013

C/ Melle Amandine Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c926bd3db21cbdd87696

Appel

30 juin 2005

30 juin 2005

Bât Y... n 11 Cité Denis Cordonnier 59230 ST AMAND LES EAUX Présente et assistée de Me Lo'c RUOL (avocat au barreau de VALENCIENNES) (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 591780020400/8122

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

615e0e48c25a97f0381f546a

Appel

29 janvier 2014

29 janvier 2014

de la société AMANDIS de 1200€.

Source officielle
CA

6e chambre

626248a2b1a50c277d4c5d58

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

La société [Localité 4] Amandiers énonce que M.

Source officielle