Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
642bbfd4d49e0104f58f0116
3 avril 2023
3 avril 2023
de la SELARL LEINSTER WISNIEWSKI MOUTON LAGARRIGUE, avocat au barreau de NANCY, avocat postulant Plaidant par Me Bruno CODAZZI, avocat au barreau de NANCY Madame [L] [Y] [F], épouse [R] née le [Date
Source officielleChambre sociale-2ème sect
6780bad6f25437b69df75aba
9 janvier 2025
9 janvier 2025
de la SELARL LEINSTER WISNIEWSKI MOUTON LAGARRIGUE, avocat au barreau de NANCY substituée par Me CODAZZI, avocat au barreau de NANCY SA TONTARELLI FRANCE prise en la personne de son représentant
Source officielle5ème Chambre
6791de5c93ef93c421386b33
22 janvier 2025
22 janvier 2025
qualité de mandataire liquidateur de la SARLU BOULANGERIE PATISSERIE DE LA CASCADE, désigné à ces fonctions selon jugement du tribunal de commerce de Nancy du 26 avril 2022 Représenté par Me Clarisse MOUTON
Source officielle2ème CH - Section 1
65a0f660383a880008fd085d
11 janvier 2024
11 janvier 2024
code de procédure civile N° RG 23/02027 - N° Portalis DBVV-V-B7H-IS4D Minute : 2024/103 APPELANTE Mme [J] [D] Veuve [L], représentant : Me Leslie CHASSERIAUD de la SELARL GARMENDIA MOUTON
Source officielle1ère Chambre
5fdb5c3a5eb68b3a3381dc14
19 mars 2019
19 mars 2019
Chambre ARRET DU 19/03/2019 Dossier N° RG 17/02572 N° Portalis DBVV-V-B7B-GTWX Nature affaire : Demande en réparation des dommages causés par des véhicules terrestres sans moteur
Source officielle5ème Chambre
677e163fdbb9bd42de09fc10
7 janvier 2025
7 janvier 2025
ENVERGURE [Localité 4] / DEMANDEUR A L'INCIDENT [Adresse 3] 77100 MAREUIL LES MEAUX inscrite au registre du commerce et des sociétés de Meaux sous le numéro 330 117 821 représentée par Me Clarisse MOUTON
Source officielle3ème Chambre - section 1
696a32b9cdc6046d478518e7
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Me Maxime JOFFROY de la SCP JOFFROY LITAIZE LIPP, avocat au barreau de NANCY INTIMEE et demanderesse à l'incident Madame [U] [M] née [G] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Clarisse MOUTON
Source officielleCour d'Appel
6253ca12bd3db21cbdd89f76
29 mai 2007
29 mai 2007
LE CAPITAINE COMMANDANT LE NAVIRE "HUSKY RUNNER" Société QUADRANT BEREEDERUNGSGESELLSCHAFT GMBH AND CO KG Société FORSHIP LTD Société MONTOIR LOGISTIQUE SERVICES Confirme la décision
Source officielleChambre 3-1
5fd92700f5848f05e0f8a305
28 mai 2020
28 mai 2020
Ce bateau est un automoteur construit en 1952, long de 87 m 51 et large de 8 m 16, avec un port en lourd de 1 167 tonnes et un moteur de propulsion d'une puissance de 590 kW. La S.A.R.L.
Source officielle8ème chambre
659f96bf3328fa00087a2580
10 janvier 2024
10 janvier 2024
CABEDU agissant poursuites et diligences de la SNC MOUTON ET CIE, société en nom collectif immatriculée au RCS de [Localité 6] sous le numéro 956 507 503, dont le siège social est situé [Adresse 2], prise
Source officielle1ère Chambre
64b8d0bba5d4a205dbc5ce32
19 juillet 2023
19 juillet 2023
2023, DEMANDERESSE À LA REQUÊTE EN RÉTRACTATION : Madame [W] [A] [I], divorcée [G] née le 23 juillet 1982 à [Localité 4] (IRAN) domiciliée [Adresse 1] - [Localité 3] Représentée par Me Clarisse MOUTON
Source officielle5ème Chambre
66ff85b9a4ff9ec259c09744
3 octobre 2024
3 octobre 2024
poursuites et diligences de son représentant légal - pour ce domicilié audit siège [Adresse 1] inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Bar le Duc sous le numéro Représentée par Me Clarisse MOUTON
Source officielle1ère Chambre
6684eaf7a0de54ff609f7ef4
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Frédérique MOREL, avocat au barreau de NANCY INTIMÉE SCI DIDIER, prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 1] Représentée par Me Clarisse MOUTON
Source officielleCour d'Appel
6253c882bd3db21cbdd85732
2 août 2001
2 août 2001
VU la demande de mise en liberté en date du 13 juillet 2OO1 de Maître DANTIN MOUTON agissant au nom de M.A, ATTENDU que M.A a fait l'objet d'une extradition en 1998:avis favorable de la Cour de Montpellier
Source officielleCour d'Appel
6253c89cbd3db21cbdd85c38
27 février 2002
27 février 2002
GOURDONNAISE prise en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège "Les Hermissens" 46300 GOURDON représentés par Me NARRAN, avoué assistés de la SCP MOUTOU
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1a5
28 juillet 2008
28 juillet 2008
représenté par la SCP HENRI TANDONNET, avoués assisté de Me MOUTOU de la SELARL AVOCATS-SUD, avocats DEMANDEUR sur requête en complément d'arrêt suite à un arrêt rendu par la Cour d'Appel de céans
Source officielleCour d'Appel
6253ca8ebd3db21cbdd8b5a4
18 mars 2008
18 mars 2008
née le 26 Novembre 1933 à MONTEUX (84170) ... ... ...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6528df0faaebb88318fda423
12 octobre 2023
12 octobre 2023
en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 6] assistée de Me Stéphane GUITARD de la SELARL STEPHANE GUITARD, avocat au barreau de BORDEAUX et Me Eric MOUTON
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_23LY03934_20240515
15 mai 2024
15 mai 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure La commune de Beaumont-Monteux a demandé au tribunal administratif de Grenoble, sur le fondement de l'article R. 541-1 du code de justice
Source officielle1ère Chambre
68edd8fc87178132e1935120
13 octobre 2025
13 octobre 2025
de la SELARL LEINSTER, WISNIEWSKI, MOUTON, avocat au barreau de NANCY, avocat postulant Plaidant par Me Bruno BOCHNAKIAN, avocat au barreau de TOULON Madame [M] [Z], agissant précédemment en qualité
Source officiellePage 9 sur 71