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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DCA_23VE00723_20241212
12 décembre 2024
12 décembre 2024
Le préfet a ensuite évalué, dans un second temps, l'impact des installations envisagées, lié en particulier à leur covisibilité avec la flèche de l'église de Beaune-la-Rolande.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd6bd3db21cbdd94abf
13 octobre 2020
13 octobre 2020
Les flèches indiquées sur le plan dirigent ces deux parties non hachurées vers la parcelle [...].
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90c28
23 octobre 2013
23 octobre 2013
COMPACTEUR CATERPILLAR type CS-663E, no de série DAG00320, Contrat de crédit bail no 540-2605823-031: un matériel PELLE SUR CHAINES CATERPILLAR type 308CCR, no de série KCX01178 et accessoires : 1 flèche
Source officielleCour d'Appel
6253c989bd3db21cbdd88977
11 octobre 2006
11 octobre 2006
que cette assignation ne fait pas expressément mention de désordres affectant la charpente mais seulement d'infiltrations, de décollement de carreaux, de fissurations d'appuis de fenêtre et de fléchissements
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6272180f228a02057de6738c
3 mai 2022
3 mai 2022
vers le sol ; que la flèche a alors heurté sa tête.
Source officielleCour d'Appel
6253cb8dbd3db21cbdd8dc39
5 avril 2011
5 avril 2011
conseiller, magistrat chargé d'instruire l'affaire, assisté de Sylvie LE GALL, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante dans l'affaire entre : Madame Chantal X... épouse Y... ... 72200 LA FLECHE
Source officielleCour d'Appel
6253cb8dbd3db21cbdd8dc44
7 avril 2011
7 avril 2011
décision attaquée en date du 07 Juillet 2010, enregistrée sous le no 20628 ORDONNANCE no 228/11 SOCIETE PP OUEST TRANSPORTS AFFRETEMENTS SARL ZA Louailles Le Bailleul BP 23 - Echangeur Sablé la Flèche
Source officielleCour d'Appel
6253cd25bd3db21cbdd92665
22 juillet 2015
22 juillet 2015
Père né le 23 Décembre 1962 à BOURGOIN-JAILLEU (38300) ... 38690 FLACHERES non comparant MINISTERE PUBLIC : L'affaire a été régulièrement communiquée à Monsieur le procureur général près la
Source officielleJuge des référés
DCA_25PA03150_20251203
3 décembre 2025
3 décembre 2025
A..., représentés par Me Flachet von Campe, demandent à la Cour d’infirmer l’ordonnance n° 2504830/11-6 du 12 juin 2025 du juge des référés du tribunal administratif de Paris et d’ordonner l’expertise
Source officielleCour d'Appel
6253cba6bd3db21cbdd8dee6
21 mars 2011
21 mars 2011
mars 2006 ; Que le 16 août 2006, le médecin du travail, à l'issue d'une visite de reprise du salarié donnait l'avis suivant : "Après reprise avec aménagement, poste sans manutention, sans posture fléchie
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
615e0d23c25a97f0381f4bf1
19 décembre 2013
19 décembre 2013
APPELANTS Monsieur [A] [U], [V] [R] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Bruno REGNIER de la SCP REGNIER - BEQUET - MOISAN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 Assisté de Me Xavier FLECHEUX
Source officielleChambre A - Civile
634f955cb5afe5adfff28974
18 octobre 2022
18 octobre 2022
[U] a contesté la résiliation du bail devant le tribunal paritaire des baux ruraux de la Flèche qui, par jugement du 10 septembre 2015, a notamment : - débouté M.
Source officielleChambre 1-2
68fb978511af6ba0065f42f3
23 octobre 2025
23 octobre 2025
du tribunal judiciaire de Toulon, statuant en référé, pour l'audience du 22 octobre suivant, aux fins de voir : - faire interdiction à la société Villa La Calanque Verte de survoler au moyen de la flèche
Source officielle1ère Chambre
64a50d01b8594705dbfcccbf
4 juillet 2023
4 juillet 2023
exploitant un établissement à la Flèche.
Source officielleChambre civile 1-7
67ef68ba6b85edc07d345456
2 avril 2025
2 avril 2025
CHAOUICHE, avocat - barreau de PARIS, vestiaire : F1 DEMANDEUR ET : AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES [Adresse 6] [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Me Cécile FLECHEUX
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
6162fa90687317f24325af0d
15 décembre 2011
15 décembre 2011
: W06 INTIMES Syndicat INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU [Localité 11] [Adresse 6] [Localité 12] représenté par la SCP DUBOSCQ et PELLERIN, avoués à la Cour et assistée de la SELARL FLECHEUX
Source officielleCour d'Appel
Pontoise statuant sur les poursuites exercéesc/BA pour
6253c8debd3db21cbdd867bd
19 mars 2003
19 mars 2003
Un individu, identifié formellement par la suite par la victime, se présentait dans l'établissement et furieux de ne pouvoir participer à un jeu de fléchettes, menaçait Lebya MEGHERBI, 19 ans, serveuse
Source officielleCour d'Appel
6253c9aebd3db21cbdd8903c
23 janvier 2007
23 janvier 2007
Le " passage conventionnel " figuré par une flèche rouge sur le plan de l'expert ne résulte que d'un sentiment personnel de ce dernier, sinon d'une erreur puisqu'il écrit page 11 du rapport que le chemin
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
60356414ca9c208bb307a7b4
2 mai 2016
2 mai 2016
En second lieu, le croquis des lieux établi par les policiers enquêteurs fait apparaître l'existence d'une flèche directionnelle implantée au sol de la rampe, dans sa partie inférieure.
Source officielleCour d'Appel
6253cd09bd3db21cbdd92186
19 mars 2015
19 mars 2015
Thierry X..., domicilié en cette qualité au siège social sis 65 Chemin du Mas Fléchier Mas des Abeilles 30000 NIMES Représentée par Me Anne CURAT de la SCP CURAT ANNE AVOCAT, avocat au barreau de NIMES
Source officiellePage 9 sur 52