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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd2abd3db21cbdd92761
22 septembre 2015
22 septembre 2015
Christophe X... C/ Me Bénédicte Y...-Z...
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
63c79bb3da31367c908eb79d
17 janvier 2023
17 janvier 2023
La Sarl société Financière Saint Christophe, indiquant venir aux droits de la Sas [Adresse 4] à la suite d'une opération de fusion-absorption par le biais d'une transmission universelle de patrimoine,
Source officielleCour d'Appel
6253cd26bd3db21cbdd926a6
9 septembre 2015
9 septembre 2015
Christophe X...et par son épouse Mme Rézika Z....
Source officielleCour d'Appel
6253cd6ebd3db21cbdd93590
5 octobre 2016
5 octobre 2016
Comparant Assisté de Maître Emmanuel POTIER de la SELARL CASADEI-JUNG substitué par Maître Jean-Christophe CASADEI-JUNG avocat du barreau d'ORLÉANS D'AUTRE PART Après avoir entendu les Conseils
Source officielleCour d'Appel
6253ca23bd3db21cbdd8a2bd
31 octobre 2007
31 octobre 2007
Mademoiselle Nathalie Y... et Monsieur Christophe X... ont relevé appel du jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253cb47bd3db21cbdd8d3bc
31 mai 2010
31 mai 2010
Le 24 juin 2009, Monsieur Christophe Y... saisissait le juge pour obtenir l'organisation d'une résidence alternée, qu'il disait avoir toujours souhaitée.
Source officielleCour d'Appel
6253c926bd3db21cbdd87656
28 juin 2005
28 juin 2005
Il expose au principal, que compte-tenu de la démission de Christophe X..., ce dernier doit être débouté.
Source officielleCour d'Appel
6253c962bd3db21cbdd8829a
6 avril 2006
6 avril 2006
DÉCATHLON FOIXC/Christophe X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb78bd3db21cbdd8d940
3 mars 2011
3 mars 2011
Il a enfin condamné Christophe X... à payer à Mylène Z... pour leur fille une pension alimentaire mensuelle indexée de 100 €. Il a condamné chaque partie aux dépens par moitié.
Source officielle1ère Chambre
67874f2dd61a5c2f4aa3669c
14 janvier 2025
14 janvier 2025
ARRÊT N° 7 N° RG 24/01553 N° Portalis DBV5-V-B7I-HCKY SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE MUTUELLE SAINT-CHRISTOPHE ASSURANCES C/ [Y] MUTUELLE DE [Localité 10] ASSURANCES
Source officielleCour d'Appel
6253c8e1bd3db21cbdd8683f
6 mai 2003
6 mai 2003
L'affaire sera jugée contradictoirement à l'égard de Christophe D..
Source officielleCour d'Appel
6253c971bd3db21cbdd8854e
4 mai 2006
4 mai 2006
No 05/03786AFFAIRE :Christophe X... Christel Madeleine X... Huguette Y... épouse X... C/Christine Z...
Source officielleCour d'Appel
Monsieur le Procureur de la République, le 14 janvier 2008c/Marie-Christine X
6253caddbd3db21cbdd8c580
31 octobre 2008
31 octobre 2008
Christophe, demeurant... Intimé, non appelant, cité le 7 juillet 2008 à personne, présent, sans avocat.
Source officielleCour d'Appel
6253cb0abd3db21cbdd8cb9a
4 novembre 2008
4 novembre 2008
Les autres arguments de Christophe X... en appel sont tout aussi inopérants dès lors que la SARL AMAPIC n'avait pour salarié que lui-même, ce que Christophe X... ne conteste pas et que le retardement de
Source officielleCour d'Appel
6253ca13bd3db21cbdd89f90
30 janvier 2008
30 janvier 2008
8.000,00 euros, avec intérêts au taux légal à compter du 19 novembre 2002, - déclaré Christophe Y... irrecevable en son action en garantie à l'encontre de la SA GARANTIE SYSTEM, - débouté Christophe Y
Source officielleChambre 3-4
65af64c9b6c6260008b52eeb
22 janvier 2024
22 janvier 2024
[S] INVEST prise en la personne de Maître [V] [N], désigné en qualité d'administrateur judiciaire suivant jugement du Tribunal de Commerce de Marseille du 23 mars 2023 Représentant : Me Christophe PINEL
Source officielleChambre 1-1
69f1a403cdc6046d47eeaa28
28 avril 2026
28 avril 2026
EDON de la SELEURL CHRISTOPHE EDON CONSEIL - C.E.C, avocat au barreau de PARIS M.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00269_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
A, présent sur le territoire depuis cinq ans à la date de l'arrêté contesté, s'est marié le 29 septembre 2018 avec Mme C, ressortissante de nationalité française, à la mairie de Saint-Christoly-de-Blaye
Source officielleCour d'Appel
6253cc85bd3db21cbdd905f5
23 avril 2013
23 avril 2013
Jean-Christophe X..., M. Sébastien A..., M. Christophe B... et M. Pierre C..., chacun des trois premiers associés étant détenteur de 8 % du capital social, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c985bd3db21cbdd8890d
18 octobre 2006
18 octobre 2006
INTIMÉayant la SCP FONTAINE-TRANCHAND & SOULARD pour avoués et la SCP CHEVAL-BRESSON pour avocats Monsieur Christophe Y...
Source officiellePage 9 sur 938
SEVERIN, Christopher, Charles, Robert
25/08/2026
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DURAND, Thomas, Christopher
25/08/2026
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FRANCIS, Vellone, Earl, Christopher
25/08/2026
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FEVRE, Steve, Christopher, Bryan
25/08/2026
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DEPASSE, Fabrice, Ludovic, Christopher, Jean-Claude
25/08/2026
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