Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ere Chambre Section 2
6801dc9f2d41c0a3fc6ec9d9
16 avril 2025
16 avril 2025
photos 6 et 6 bis ' pièce 40 n° 162 table de chevet : pièce 39 photo 6 ' pièce 40 n0 165 lit bateau : pièce 39 photo 7 ' pièce 40 n° 170 poissonnière en cuivre rouge : pièce 40 n° 177 3 fauteuils merisier
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6319876051eeae4f1309d220
7 septembre 2022
7 septembre 2022
protection sous carreau (SPEC) dans les cabines de douche qui est la cause de décollements constitutifs d'un non respect des règles de l'art et des dispositions de la fiche technique du béton ciré Mercadier
Source officielle1ere Chambre
6358cd98c40aa805a7864bd0
25 octobre 2022
25 octobre 2022
Le taillis riche est défini dans le PSG comme un taillis de 40 ans environ composé de hêtres, de châtaigniers, merisiers et frênes, d'une densité forte et de très bonne productivité, bien que l'expert
Source officielle1re chambre 2e section
64c0b923a67f3dd969e550d7
25 juillet 2023
25 juillet 2023
Le commissaire de justice a, en outre, relevé dans son constat, en bordure du champ ZA 3, la présence d'une souche de merisier tronçonnée à hauteur du sol, et, sur la parcelle ZA [Cadastre 8], la présence
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
68f1d9039abd0e067a219329
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Proximité France : 10.491 euros - Dalkia froid solutions : 12.813,60 euros - EDF : 6.594,85 euros, - Engie (réf 300002176222) : 5.173,77 euros - Engie (réf 300C002689037) : 11.797,33 euros - Medisis
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
68709fc5f0cfe7ae188fe9e8
10 juillet 2025
10 juillet 2025
secrétaire en acajou Louis XVI, commode Transition en placage de bois de rose, table ronde de type Guéridon style Restauration en noyer, chaise style Directoire en noyer et 3 chaises Restauration en merisier
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT01132_20240206
6 février 2024
6 février 2024
construire modificatif n° 2 du 24 septembre 2021, que les arbres à planter seront d'essences indigènes à savoir bouleaux communs, charmes communs, châtaigniers, chênes, frênes communs, hêtres communs, merisiers
Source officielleChambre commerciale
6528dfdcaaebb88318fda913
11 octobre 2023
11 octobre 2023
produit au dossier, notamment : -Un extrait K bis de ladite société qui fait mention d'une immatriculation au RCS de Saint Pierre le 27 avril 1998, d'un siège social situé à [Localité 4] 13 rue des Merisiers
Source officielle2ème Chambre
DCA_24VE00772_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Tel est le cas en particulier du projet de conventionnement à l’aide personnalisée au logement (APL) de soixante logements situés dans la « résidence des Merisiers ».
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
5fdba9a4f5355088b847b775
12 février 2019
12 février 2019
Messieurs [W] et [L] précisent que, durant son temps de travail du mélassier, Monsieur [D] était très présent sur le site, et quand il n'était pas présent sur le site, il était joignable en permanence
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT01540_20250117
17 janvier 2025
17 janvier 2025
pouvoir s'occuper de sa mère, titulaire d'une carte de résident et bénéficiaire de l'allocation aux adultes handicapés, comme cela a nécessairement été le cas pendant ses détentions, notamment ses frères Merabi
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA04840_20221205
5 décembre 2022
5 décembre 2022
Il résulte de l'instruction que s'il ressort du rapport établi le 13 janvier 2021 E le cabinet Meralli Ballou que la comparaison d'honoraires facturés d'avril 2019 à mars 2020 à ceux enregistrés sur la
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6710aa61be64d7e5102450a2
16 octobre 2024
16 octobre 2024
[Y] et Mme [V], -désigné, pour poursuivre les opérations de compte, liquidation partage, Me [N] [W], notaire de la SCP Mercadier et [E], ou tout autre notaire de l'étude en cas d'indisponibilité, -fixé
Source officielle8ème chambre
65b20cbcc4cf860008dff47f
24 janvier 2024
24 janvier 2024
son préjudice : que les réclamations de la société LPA sont évolutives et que les avis du cabinet d'expertise comptable MBA, qu'elle a mandaté, ne sont pas fiables et contredites par le cabinet Meralli-Ballou
Source officielleChambre 1-3
60225d5c161e99112671cbe4
4 février 2021
4 février 2021
RETENIR les conclusions du rapport du Cabinet Meralli Ballou. REJETER le préjudice tel que sollicité.
Source officielleCour d'Appel
6253caa2bd3db21cbdd8b9c7
6 mars 2008
6 mars 2008
préjudice financier, le Tribunal ayant admis un dossier prévisionnel non contradictoire produit par la SCI JCCV tout en écartant un rapport établi le 11 juillet 2006 à la demande des défendeurs par Mr MERALLI
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
615e0e1ec25a97f0381f5266
18 décembre 2014
18 décembre 2014
l'ACADEMIE FRANCAISE - FONDATION LE METAIS LARIVIERE à les indemniser de leur trouble de jouissance, - l'infirmer sur le surplus et statuant à nouveau : - débouter l'ACADEMIE FRANCAISE - FONDATION LE MERAIS
Source officielle6e Chambre D
6033fada60ab40ab28d6a7e7
22 février 2017
22 février 2017
en outils métalliques soudés de 60 cm de haut, ' Des panneaux de portes anciens, ' Un service à poisson (bouillabaisse) en faïence jaune avec dessins de poisson peints à la main ; Une commode en merisier
Source officielle2ème Chambre
DCA_19NT02145_20240209
9 février 2024
9 février 2024
Il ne résulte pas de l'instruction que les panoramas auraient été élaborés de manière à occulter certaines covisibilités, notamment celle existant entre le projet et la ferme éolienne du Merisier.
Source officiellePage 8 sur 8