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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cb44bd3db21cbdd8d34c
24 mars 2009
24 mars 2009
Gilbert X..., par acte du 12 décembre 1996 s'est porté caution solidaire et indivisible de ce prêt à hauteur de 50 % de l'encours du prêt.
Source officielleCour d'Appel
6253ca5cbd3db21cbdd8ad20
21 avril 2008
21 avril 2008
a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président :Monsieur François CREZE, Président de Chambre Conseiller :Monsieur Jean Pierre SZYSZ Conseiller : Madame Gilberte
Source officielleCour d'Appel
6253c95bbd3db21cbdd880b9
13 février 2006
13 février 2006
. [*******] I/ Exposé du litige, moyens et prétentions des parties Gilbert X... a été engagé le 1er avril 1960 par la société FINALENS en qualité de chimiste, son contrat de travail a été transféré le
Source officielleCour d'Appel
6253cb27bd3db21cbdd8cf4b
9 décembre 2008
9 décembre 2008
Y... épouse C..., Gilbert X... Y... et Jean-Pierre X...
Source officielleCour d'Appel
Lyon statuant sur les poursuitesc/Nourdine X des chefs d avoir
6253c8efbd3db21cbdd86bc2
1 avril 2003
1 avril 2003
Le 6 octobre 2000 Gilberte Z, âgée de 87 ans, déposait plainte contre un individu qui, le 4 octobre 2000, s était présenté chez elle pour vérifier la tuyauterie.
Source officielleCour d'Appel
6253cd82bd3db21cbdd938fb
18 janvier 2017
18 janvier 2017
Appel d'une décision rendue par le JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE SAINT-PIERRE en date du 06 MARS 2015 suivant déclaration d'appel en date du 04 NOVEMBRE 2015 rg no 13/ 03263 APPELANT : Monsieur Gilbert
Source officielleCour d'Appel
6253cc34bd3db21cbdd8f770
20 mars 2012
20 mars 2012
- =- =- =- =- =- =- =- =- Attendu que monsieur Gilbert Z... est décédé le 25 mars 2007, laissant un frère jumeau, monsieur Calixte Z... ; Que, le 28 juin 2004, il a déposé un testament en l'étude
Source officielleCour d'Appel
6253cb74bd3db21cbdd8d864
8 février 2011
8 février 2011
SAS REGIE LIMOUZI COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRET DU 08 Février 2011 APPELANT : Monsieur Gilbert X... ... 69002 LYON représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la
Source officielleCour d'Appel
6253cd51bd3db21cbdd92ebf
15 février 2016
15 février 2016
Gilbert X... C/ Mme Nicolle Colette Andrée Y... épouse X... J-C. S/ E.
Source officielleCour d'Appel
6253cc95bd3db21cbdd9094c
27 juin 2013
27 juin 2013
Thierry Gilbert Emile André Raymond Y...
Source officielle1re Chambre C
615e0dc6c25a97f0381f4f7d
3 juillet 2014
3 juillet 2014
BOUET - GILLIBERT, ès qualités d'administrateur ad hoc de la S.C.I. MOULIN VELTEN S.C.I.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb0bd3db21cbdd90f45
18 novembre 2013
18 novembre 2013
Roger Maxime Gilbert X... né le 02 Septembre 1940 à THIO (98829) demeurant...
Source officielleChambre 1-7
69f1a3e8cdc6046d47eea7e0
28 avril 2026
28 avril 2026
représentant légal domicilié en cette qualité au siège social représentée par Me Pierre ROBERT de l'ASSOCIATION TRAVERT - ROBERT - CEYTE AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Gilbert
Source officielleCour d'Appel
6253ca17bd3db21cbdd8a073
27 novembre 2007
27 novembre 2007
27 / 11 / 2007 Arrêt no CR / DB / NV Dossier no06 / 02227 SAS CAMBRONNE GESTION venant aux droits de la SOCIETE LOGISTIQUE NICOLAS / Gilbert X...
Source officielleJuge des référés
ORCA_25MA02802_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
D..., représenté par Me Gilbert, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement n° 2411843 du 15 avril 2025 par lequel le tribunal administratif a rejeté sa demande ; 2°) d’annuler l’arrêté du 14
Source officielleCour d'Appel
6253c83cbd3db21cbdd84ac4
9 avril 1999
9 avril 1999
exacte de certaines des parties, il convient d'office de constater et de préciser que : [* l'acte d'appel (cote 1 du dossier de la cour) vise comme appelants les "établissements Y..." et Monsieur Gilbert
Source officielleCour d'Appel
6253cc7dbd3db21cbdd903ba
28 février 2012
28 février 2012
RG No : 11/00285 AFFAIRE : Gilbert Martial Pierre X..., Colette Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc31bd3db21cbdd8f6e2
15 mai 2012
15 mai 2012
GALERIE GILBERT ET PAUL X...agissant poursuites et diligences de son gérant en liquidation amiable ayant pour liquidateur Gilbert X... ... 75008 PARIS représentée par Me Jean-Jacques FANET (avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cbe5bd3db21cbdd8e8ed
31 octobre 2011
31 octobre 2011
Gilbert X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc2bbd3db21cbdd8f57a
2 mars 2012
2 mars 2012
enregistré sous le no 11/ 00648 APPELANT : Monsieur Gilles Tony X... ... 97228 SAINTE-LUCE représenté par Me Gérald SAE, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMEE : Madame Jacqueline Gilberte
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