A et B et des poussières grises et granuleuses étant présentes sur le toit du bâtiment C.

Le 15 novembre 2019, le logement a subi un dégât des eaux provenant de la toiture.

L'artisan a noté en gras sur cette facture « veuillez prendre en compte l'état de vétusté de votre toiture, il faudra envisager de la changer rapidement'».

A l'audience, Monsieur [T] [I] a indiqué qu'il avait été hospitalisé après être monté sur le toit de la maison où il vit avec sa mère et son frère.

Faisant état de désordres affectant notamment la toiture et le dispositif d'assainissement, les consorts [A]-[O], M.

délibération de l'assemblée générale de copropriété du 15 avril 2003 refusant la mise en état à ses frais comme à l'origine de la terrasse privative du 7ème étage et lui ayant refusé l'installation de toilettes

Le signe contesté et la marque antérieure sont composés de deux éléments verbaux à savoir 'Toctok ' et ' TIK TOK'. Sur le plan visuel, les deux signes sont composés de six lettres.

Ils font valoir que : -les travaux ont été réalisés tardivement en avril 2016 et de façon partielle les travaux d'étanchéité sur toiture n'ayant pas été effectués, - ils ont été contraints de quitter

Suite à d'importantes infiltrations en toiture, ils ont saisi le juge des référés lequel, par ordonnance du 23 mai 2019, a ordonné une expertise judiciaire.

de la SIAB pendant près de deux ans et remarque que durant ce délai inexplicable (plus de cinq ans à compter de la fin de l'enquête parcellaire), l'immeuble a continué de se dégrader, une partie du toit

Les intimés indiquent également avoir assumé des travaux de réparation de la toiture courant 2008/2009, puis en 2012 d'autres travaux entrepris par le gendre des appelants.

[O] à l'élagage des végétaux suivants présents sur sa propriété -les branches d'un cèdre surplombant la toiture de l'habitation de M.

Concernant le débord de toiture, s'il est exact que les plans présentés pour l'obtention du permis de construire ne montraient pas de débord de toiture, il est cependant avéré que la toiture actuelle a

[U] [W] a souscrit auprès de la SARLU Groupe Universel Energie un contrat de fourniture et installation en intégration de toiture d'une centrale photovoltaïque pour un montant de 29 000 € T.T.C. financé

Prométhée Participation a demandé au tribunal administratif de Nîmes d'annuler l'arrêté du 14 août 2019 par lequel le maire de Nîmes lui a refusé un permis de construire pour la modification de la toiture

Or, il convient de rappeler la copropriété ne s'éteint pas par non-usage, qu'en ce qui concerne la toiture, les photographies jointes au dossier, tant par l'appelant que par les intimés, permettent de

que le 24 octobre il a adressé à l'employeur une lettre lui faisant part de son intention de faire valoir son droit de retrait, faisant état des nombreux risques « chutes de tuiles provenant de la toiture

- La SCI MAISON ROUGE justifiait de sa qualité de propriétaire du bâtiment E; qu'il en était de même de la SNC TOISON DUVAL .