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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
8ème Ch Prud'homale
695f60c1cdc6046d4797344d
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Vous êtes salarié de l'entreprise en qualité de Menuisier - Poseur.
Source officielle1ère Chambre
6268de1fb6a90a057d2a5b29
26 avril 2022
26 avril 2022
bail rural en date du 15 janvier 2002, conclu pour une durée de neuf années, la Scea de la Lande, filiale de la coopérative agricole Le Gouessant, a loué à M. et Mme [X] [W] un poulailler de poules pondeuses
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
660cf2677c1ccb0008628e7b
2 avril 2024
2 avril 2024
Société nationale des compagnons du désenfumage par un contrat de travail à durée indéterminée à compter du 2 janvier 2008, en qualité de poseur.
Source officielle1ère Chambre
653a06f6d0451e8318d0ebfb
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Ils ont notamment consisté en la réalisation sur l'un des deux courts d'une couche drainante de gravier, en la mise en oeuvre d'un béton poreux armé et d'un béton spécial drainant, puis en la pose du revêtement
Source officielleChambre sociale
64ba21c6354f98d9699d4f1a
20 juillet 2023
20 juillet 2023
[D] [W] a été embauché par la société PROTHERM 71 à compter du 30 septembre 2019 par un contrat de travail à durée indéterminée à temps complet en qualité de poseur de Cheminée.
Source officielleCour d'Appel
6253ca76bd3db21cbdd8b1b4
8 avril 2008
8 avril 2008
représenté par Maître Jean- Paul POLLEUX, avocat au barreau de VALENCE Madame Geneviève Z... épouse X... née le 19 Juin 1943 à TROYES (10000) ... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cb6ebd3db21cbdd8d750
15 février 2011
15 février 2011
**** EXPOSE DU LITIGE Monsieur X... a été engagé en contrat à durée indéterminée le 1er juillet 2008 par la société MV OUEST AMENAGEMENT, dont le gérant est Monsieur C..., en qualité de peintre, poseur
Source officielleCour d'Appel
6253cd3bbd3db21cbdd92b35
24 novembre 2015
24 novembre 2015
Imad X... en qualité de poseur-applicateur, classification ouvrier d'exécution, niveau 1, coefficient 150, position 1 de la convention collective nationale des ouvriers du bâtiment du 8 octobre 1990 et
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC00445_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
avant d'être engagé le 23 avril 2018 par une société œuvrant dans le BTP, tout d'abord comme manœuvre en contrat à durée déterminée à temps complet puis, à compter du 19 janvier 2019, comme " aide poseur
Source officielleSociale B salle 3
68199b3045063c42e325380e
25 avril 2025
25 avril 2025
Le contrat l'astreignait spécifiquement au suivi des rendez-vous avec les poseurs ce qui supposait préalablement la vérification du paiement intégral de la commande.
Source officielle1ère chambre sociale
65a238497ca18b0008e5800d
11 janvier 2024
11 janvier 2024
[G] [W] a été embauché à compter du 1er septembre 2015 par la SAS Store et fermeture Loyer en qualité de poseur.
Source officielleCour d'Appel
6253c8d5bd3db21cbdd8665a
18 décembre 2002
18 décembre 2002
une mesure de licenciement économique ; Que le 29 septembre 1999, Monsieur X... a fait connaître à son employeur ses demandes et notamment la cession des matériels utilisés dans son activité de poseur
Source officielleCour d'Appel
6253cc7bbd3db21cbdd90372
13 décembre 2012
13 décembre 2012
comparante par la Selarl BERQUET, société d'avocats au barreau de Nouméa, D'AUTRE PART 1o) Edi Y..., né le 28 septembre 1971 à NOUMEA, de nationalité française, artisan poseur exerçant à l'enseigne
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY01258_20231120
20 novembre 2023
20 novembre 2023
Si le requérant fait valoir qu'il est titulaire d'un contrat de travail à durée indéterminée pour un poste de poseur photovoltaïque et verse au dossier un bulletin de salaire, ces seuls éléments ne suffisent
Source officielleChambre sociale 4-6
69e1bf8dcdc6046d4787859c
16 avril 2026
16 avril 2026
[X] [D] a été engagé par contrat de travail à durée de chantier, en qualité de poseur de canalisation, statut ouvrier, niveau 0E12, coefficient 110, par la société [1] qui emploie plus de 11 salariés et
Source officielleSociale C salle 2
6639c3c69413110008238603
19 avril 2024
19 avril 2024
été engagé par la société LEADER INTERIM 62, entreprise de travail temporaire, aux termes d'un premier contrat de mission pour la période courant du 28 juillet 2008 au 8 août 2008, en qualité de « Poseur
Source officielleChambre sociale
65aa24ffa34ad1000858199b
18 janvier 2024
18 janvier 2024
[B] [U] a été embauché par la société GEFER le 13 juillet 2015 par un contrat de travail à durée déterminée en qualité de poseur de voies, position 1, niveau 2, coefficient 125.
Source officielleChambre 1-6
69f44cc5cdc6046d472f4d61
30 avril 2026
30 avril 2026
D'une part, au titre du PGPF, il invoque l'existence d'une activité professionnelle d'artisan-poseur antérieure à l'accident et d'une promesse d'embauche, toutes deux rendues sans objet par la déclaration
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
627f48c8551627057d32deee
11 mai 2022
11 mai 2022
[P] [T] en qualité d'aide-poseur manutentionnaire. Elle ajoute que M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
5fda5168bed44099592f3049
6 août 2019
6 août 2019
Ayant son siège social [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Luca DE MARIA de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Assistée de Me Gilles PODEUR
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