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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca61bd3db21cbdd8ade7
17 janvier 2008
17 janvier 2008
Mme Laurence Anne-Marie Thérèse A... épouse X... C/ Mme Françoise Y... épouse B... Mme Hélène Y... épouse C... Mme Gwénaelle Y... épouse D... Mme Laure E... épouse F...
Source officielleCour d'Appel
6253cc7cbd3db21cbdd90397
13 décembre 2012
13 décembre 2012
Thierry X... né le 25 Octobre 1956 à DRAGUIGNAN (83300) demeurant ...-98800 NOUMEA Mme Yveline Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ccfdbd3db21cbdd91edf
24 décembre 2014
24 décembre 2014
Henri Jacques X... ... 97450 SAINT-LOUIS Représentant : Me Thierry GANGATE de la SELARL SOCIETE D'AVOCATS GANGATE-RAPADY-DE BOISVILLIERS, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-RÉUNION CLÔTURE
Source officielleCour d'Appel
6253ccc1bd3db21cbdd912bd
19 mars 2014
19 mars 2014
Me Robert RIVES de la SCP RIVES PODESTA, avocat au barreau de TOULOUSE, INTIME Monsieur Jérome X... ... 31000 TOULOUSE représenté par Me Gilles SOREL, avocat au barreau de TOULOUSE et Me Laurent
Source officielleChambre civile TGI
651d033ffe8d588318c1b01a
3 octobre 2023
3 octobre 2023
[Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Thierry CODET de la SELARL CODET-CHOPIN, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION APPELANT S.C.E.A.
Source officielle17e Chambre B
5fdc7bfdec80a69f3c1dc5bb
22 novembre 2018
22 novembre 2018
B..., avocat au barreau de LYON INTIME Monsieur Thierry X..., demeurant [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cb77bd3db21cbdd8d931
3 mars 2011
3 mars 2011
représenté par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assisté de Me Régine CALZIA, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE Madame Martine Z... demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cd90bd3db21cbdd93ae6
23 mars 2017
23 mars 2017
Thierry HANOUËT, premier président de la cour d'appel de Poitiers, assisté de Mme Inès BELLIN, greffier, Dans l'affaire qui a été examinée en audience publique le neuf mars deux mille dix sept, mise en
Source officielleCour d'Appel
6253cda5bd3db21cbdd93fe4
3 mai 2018
3 mai 2018
Ordonnance n° 30 --------------------------- 03 Mai 2018 --------------------------- RG no18/00015 --------------------------- SA DOMOFINANCE C/ Laurent Y..., Mireille X... épouse Y...,
Source officielleChambre sociale 4-1
69609a9fcdc6046d47b532e8
8 janvier 2026
8 janvier 2026
DE DESSAISISSEMENT N° RG 25/02914 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XOJQ Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-1 de la cour d'appel de Versailles du 08 Janvier 2026 Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253ca87bd3db21cbdd8b463
6 décembre 2007
6 décembre 2007
Laurent X... Régis Y... Jeanine X... Ghislaine X... Evelyne X... Mireille X... Claudine X... Raymonde C / X... Alain GRA. / BG.
Source officielleCour d'Appel
6253c9f4bd3db21cbdd89a31
23 octobre 2007
23 octobre 2007
Monsieur Laurent Y...
Source officielleChambre 4-8a
69f2edc7cdc6046d470d5778
28 avril 2026
28 avril 2026
DU 28 AVRIL 2026 N°2026/ Rôle N° RG 24/13990 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BN7M3 S.A.R.L. [1] C/ [S] [X] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Thierry-laurent
Source officielle1ère Chambre
68f07d9ebfd83326c706378d
14 octobre 2025
14 octobre 2025
AMELIORATION HABITAT LORRAIN Représentant : Me Alexandre GASSE de la SCP SCP GASSE CARNEL GASSE TAESCH LEDERLE, avocat au barreau de NANCY INTIMEE : Madame [B] [L] Représentant : Me Laurence ANTRIG
Source officielleCour d'Appel
6253cd30bd3db21cbdd92893
22 mai 2006
22 mai 2006
Thierry Jules Laurent X...
Source officielleRétention Administrative
63c10545bf9fd47c90a1364f
12 janvier 2023
12 janvier 2023
préfet des ALPES-MARITIMES Représenté par Mme [S] [I] MINISTÈRE PUBLIC : Avisé et non représenté DEBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 12 Janvier 2023 devant Madame Laurence
Source officielle1ère Chambre D
5fdded3b2993b38f37decc3d
12 juillet 2018
12 juillet 2018
de procédure civile, devant la cour composée de : Monsieur Thierry D..., faisant fonction de Président Madame Marie CONTE, Conseiller Madame Myriam GREGORI, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cc5bbd3db21cbdd8fdcf
27 septembre 2012
27 septembre 2012
.-98809 MONT-DORE représentée par la SELARL ROGER COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 27 Août 2012, en chambre du conseil, devant la cour composée de : Thierry DRACK, Premier
Source officielleCour d'Appel
6253cd9abd3db21cbdd93d78
19 octobre 2017
19 octobre 2017
Représentant : Me Paul-henri BOUDY, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT DEMANDEUR en référé, D'UNE PART, ET : Monsieur Thierry Y... ...
Source officielle1ère Chambre D
6033712bda725b259d2d795c
15 juin 2017
15 juin 2017
au barreau des PYRENEES-ORIENTALES SARL ESPACE EQUITATION et pour elle son représentant légal domicilié ès-qualités audit siège [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me FAVEL substituant Me Laurent
Source officiellePage 5 sur 108