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143 résultats pour « Sandrine BERTRAND »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

18e Chambre

60323534dd015b6bb5bd20da

Appel

9 mars 2018

9 mars 2018

MARS 2018 N°2018/ 122 CB Rôle N° RG 15/16851 [J] [U] C/ [X] [A] Grosse délivrée le : à : Me Christelle MINETTO Me Bertrand

Source officielle

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CA

1ère Chambre civile

659e451f55379800088471a5

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

MARIE de la SELARL SANDRINE MARIE, avocat au barreau de PARIS, La S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd90bd3db21cbdd93ad1

Appel

13 mars 2017

13 mars 2017

Bertrand B...qui exploitait en nom propre le restaurant à l'enseigne FABULOUS FEASTS, travaillant 5 jours par semaine de 9h à 18h, tant au restaurant qu'au domicile de M.

Source officielle
CA

Chambre des Baux Ruraux

64a7b21d3bcaf505db696a5c

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANT : Monsieur [C] [L] né le 23 février 1973 à [Localité 4], de nationalité française [Adresse 3] [Localité 5] représenté par Me Bertrand

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc89bd3db21cbdd906ba

Appel

16 mai 2013

16 mai 2013

-B..., avocat au barreau de LIMOGES, Me Bertrand RITOURET, avocat au barreau de TOURS (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2011/ 2281 du 07/ 07/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

6162f6f0b807dfe813d296dc

Appel

5 juillet 2012

5 juillet 2012

social [Adresse 2] [Localité 12] Assignée à personne habilitée le 25 novembre 2010 Représentée par la SCP CARLIER-REGNIER, avocats au barreau de DOUAI anciennement avoués Assistée de Maître BERTRAND

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f3bd3db21cbdd89a13

Appel

5 octobre 2007

5 octobre 2007

Sandrine ... 54600 VILLERS LES NANCY Monsieur Gérard A... ... 54510 TOMBLAINE Monsieur Florent B... ... 54114 JEANDELAINCOURT Monsieur David C... ... 54550 PONT SAINT VINCENT Monsieur

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

660e43200740db0008fa9697

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

rendu le 12 avril 2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTMORENCY Section : C N° RG : F 17/00216 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Aurélie BELGRAND

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

62624842b1a50c277d4c5b6f

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

] né le 23 Février 1964 à [Localité 10] [Adresse 2] [Localité 8] Représenté par Me Eric ALLERIT de la SELEURL TBA, avocat au barreau de PARIS, toque : P0241, avocat postulant Assisté de Me Bertrand

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

6162c1cb34defd4c4b3b4613

Appel

19 avril 2012

19 avril 2012

[Adresse 10] [Adresse 10] [Localité 5] Représentée par Me LEVASSEUR, avocat au barreau de DOUAI constitué aux lieu et place de la SCP LEVASSEUR CASTILLE LAMBERT, ancien avoué Assistée de Me Bertrand

Source officielle
CA

8ème chambre

6866137727f49a37ec714e1a

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

La SCI TALON, société civile immobilière immatriculée au RCS de LYON sous le numéro 383 928 850, dont le siège est [Adresse 2], prise en la personne de son gérant en exercice Représentée par Me Bertrand

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

6a22596ccdc6046d4737aafd

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

cette qualité audit siège [Adresse 9] [Adresse 9] [Localité 5] /BELGIQUE Représentant : Me Asma MZE, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 699 - N° du dossier 2577577 Plaidant : Me Sandrine

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

69e1c0a8cdc6046d4787c822

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

de la SELARL JRF & TEYTAUD SALEH, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 - N° du dossier 20250521 Plaidant : Me Laurent MEILLET, avocat au barreau de PARIS Substitué par Me Sandrine

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

633d201962f5393e2eb44aec

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

à disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANT : Monsieur [B] [U] né le [Date naissance 2] 1967 à [Localité 8] [Adresse 7] [Localité 4] Représenté par Me Bertrand

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CA

Chambre Sociale-1ère sect

65321adc9e4ea48318f5ad05

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

APPELANTE : S.A.S. [7] prise en la personne de ses représentants pour ce domiciliés audit siège [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Me Valérie BACH-WASSERMANN substituée par Me Sandrine

Source officielle
CA

Référés et Recours

67f8a5c4ec820a3a2a05e7de

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

tribunal judiciaire de TARBES, en date du 21 Janvier 2025, enregistrée sous le n° 24/00276 ET : SCI [Adresse 8] [Adresse 8] [Localité 6] Défenderesse au référé ayant pour avocat Me Bertrand

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e1bd3db21cbdd8685c

Appel

4 février 2003

4 février 2003

MINISTÈRE PUBLIC : représenté aux débats et au prononcé de l'arrêt par Bertrand CHAILLET, Substitut Général.

Source officielle
CA

3e chambre civile

6933f2c8406d06a9f72e860d

Appel

4 décembre 2025

4 décembre 2025

[D] [M] né le [Date naissance 8] 1448 à [Localité 18] domicilié : [Adresse 2] [Localité 7] représentés par Me Jean-Philippe MOREL, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 87, assisté de Me Bertrand

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd10bd3db21cbdd92311

Appel

16 avril 2015

16 avril 2015

prud'hommes-Formation de départage de PARIS section Commerce RG no 08/ 00877 APPELANTE SAS HOTEL RESIDENCE MONCEAU 83-85 rue du Rocher 75008 PARIS No SIRET : 55213327400019 représentée par Me Bertrand

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6260f9536d9e13277d6e3964

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

[E] VITRE 2, rue Bertrand d'Argentré 35500 VITRE immatriculée au registre du commerce et des sociétés de RENNES sous le numéro 494 044 787 E.U.R.L.

Source officielle